[Clos - Relaxé] Escroquerie (Blé) > Arsinoe [09/12/1461]

Demande de procès à l'encontre de Messire Arsinoe pour escroquerie.

Motif: Vente au dessus de la Grille de Prix de Luxeuil

Dossier de la Prévôté de Franche-Comté

Acte d'accusation

Citation :

*Après avoir étudié le dossier, il se leva pour lancer cette nouvelle audience.*

Madame la Juge,
Nous voici ici pour juger Messire Arsinoe pour escroquerie. En effet, ce triste sire n'a pas respecté le décret Luxovien concernant la grille des prix pratiqués sur le marché de la ville. Il aurait ainsi vendu des sacs de blé au prix de 12,20 écus TTC au lieu de 12 écus.

Pour rappel, voici le décret actuel en cours :
Grille des prix maximums obligatoire (HT)
-------------------------------------------------------------------------
Prix net / ( ) prix qui s'affichera sur le marché avec la taxe
[...]
Filière blé/farine/pain

Blé : 12,00

Je vous remercie.

*S’assoie à sa place.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Arsinoe se lève et montre quelques pièces dans sa main*

Votre Honneur,

Voilà toute l'affaire,.... voilà 20 deniers. Ces 20 deniers ici présents dans ma main me rendent coupable d'escroquerie ? Ces 20 deniers me rendent coupable au même titre que les personnes ayant détourné des fonds incommensurable des caisses du Comté par le passé ?

Moi Arsinoe, qui a oeuvré pour le Comté, que ce soit pour le commerce ou pour la défense l'année dernière ? et tout cela gratuitement ?
J'ai navigué en Germanie pour ramener des denrées vitales au Comté, car je maîtrise la langue teutonique, j'ai guerroyé sur les noeuds avant Dole pour protéger nos nobles, et voilà donc toute la reconnaissance que je reçois ?
Aucun dialogue, mais une mise en procès immédiate ? Quelle est donc cette justice sourde et puérile ?
Où est la grande Franche Comté du temps des Mousseline, Imladris et bien d'autres ?
Cette Fracnhe Comté du coeur avec qui on avait envie de s'engager, où le dialogue était possible ?

Le Comté devrait me verser plus d'une centaine d'écus pour les services que j'ai rendu, mais je lui en ai fait don, et voilà qu'il me traîte d'escroc pour 20 deniers ?

Vous savez, avec les prix HT et autres, je ne m'en sors pas toujours, mes mises sur le marché sont souvent irréfléchies, et cela personne n'en a tenu compte.

Ce que j'espère ? c'est la justice se montre digne et juste face à un franc comtois honorable et serviable.

* se rassoit*

La défense a appelé Hephaistos à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Moi, Hephaistos, Seigneur de Saint Hippolyte, je peux vous assurer que l'homme que vous accusez d'escroquerie est un homme droit dans ses chausses.
J'ai maintes fois réalisé des voyages commerciaux en sa compagnie, il a défendu mon domaine, a combattu aux portes de Dole et aux frontières du Comté, et tout ceci dans une quasi gratuité !! Il a simplement été défrayé en nourriture , le salaire il l'a effectivement laissé au Comté.

Il a reconnu ne pas maitriser totalement les chiffres, il n'a pas eu l'éducation que nous connaissons. Toute cette mascarade judiciaire m'attriste quelque peu, car elle obstrue et encombre les tribunaux et bloque d'autres affaires bien plus graves,... et tout ceci pour un dépassement de 20 deniers d'un tarif fixé par décret municipal sur un sac de blé.

Veuillez simplement prendre en compte les services qu'a rendu cet homme et les peser face à l'infraction qu'il a commis.
Votre emblème est une balance à l'équilibre, j'espère qu'elle le sera d

La défense a appelé Kamanichi à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Kamanichi s'avanca à son tour*

Votre honneur,

Je me présente, Kamanichi, membre d'une guilde commerciale de Luxeuil dirigée par l'actuel commissaire au commerce de Luxeuil, Sarrasin.
Je viens à ce jour témoigner pour Arsinoe, pour montrer que la sanction est à mon sens exagérée.

Arsinoe a été l'un de mes matelots les plus courant qui prenait la mer avec moi pour aller chercher les denrées qui manquait à la ville et au comté, leur permettant de faire des économies allant jusque 2 écus par denrée, sachant que le comté et le marché de la ville était fourni par 50 aine voir centaine pour palier à des manques sur les marchés et cela sans demander de salaire à la ville ou au comté, s'investissant pour le bien être des habitants de franche-comté
A la vue de cela votre honneur, j'avoue ne pas comprendre que cette personne, ici présente, puisse être incriminée et traitée comme un brigand simplement pour 0.20 écus, alors que la gendarmerie laisse faire sans cesse d'autre personnes d'autant moins scrupuleuse.
Loup polaire qui embauche depuis 3 mois à 12 écus quand cela l'arrange alors que le minimum est de 16 écus brut.
Les marchands étrangers qui viennent vider le marché de la ville ou l'inonder de denrée à prix cassé sans autorisation de la mairie.
Mais il est visiblement plus simple de réprimander les petites infractions.
Il est vrai qu'il peut être par moment un peu rustre dans ses propos mais il reste quelqu'un qui s'est dévoué plus d'une fois pour la ville et le comté pour leur permettre de faire des économies, alors pour 0.20 écus...

Merci de m'avoir entendue

L'accusation a appelé Adriah à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
* On la demanda, elle s'exécuta... *

Mesdames et Messieurs Membres de la Cour, avant de commencer, je me présente: Adriah de la Croix de Bramafan, Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté.

Je vais donc raconter le rôle que j'ai eu dans cette affaire.

Le 1er Novembre, contrôle du marché. Le sieur Arsinoe vend du blé à 12,20 écus. Courrier de médiation donc. Pas de réponse.

Le 4 Novembre, je demande la mise en procès. Le 8 Novembre, l'Adjudant Thomas me signale que la mise en procès est faites. J'envoie donc le courrier pour prévenir le Sieur.

Voila ce qui me répond:
Expéditeur : Arsinoe
Date d'envoi : 08/11/1461 - 23:03:49
Titre : Re: Dépôt de Plainte
Z'avez pas autre chose à foutre ? Mettre la machine judiciaire comtale en marche pour un dépassement de 0,20 écus sur une marchandise ?

Devriez avoir honte !!!

Vous trouvez cela normal ? Alors j'entends dire que les chiffres, bah ca arrive a tout le monde... Le sieur ne voulait pas répondre, la voila la vraie réponse ! Il veut frauder et nous faire croire qu'il ne savait pas ou que les chiffres lui pose un soucis. Non ! Il aurait pû me le dire sur un courrier plutôt que de se foutre délibérément de la figure des forces de l'ordre.

Voila ce que j'avais a dire.

* Puis elle se rassit... *

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Léonin se lève pour prendre à nouveau parole.*

Nous vous avons bien entenu Messire Arsinoe, nous voyons bien que vous êtes venu avec ces fameux 20 deniers et que ceux-ci ne représentent pas beaucoup d'argent. Alors, pourquoi ne pas avoir répondu à la lettre de la brigadière ici présente ? Pourquoi ne pas avoir fait le moindre geste pour résoudre le problème ?

Il faut venir jusqu'au procès pour qu'enfin vous vous réveilliez et venir la bouche en cœur et vos 20 deniers. Sauf que c'est trop tard maintenant ... Et la loi, est la loi. Elle doit être respectée à la lettre, pas juste au petit bonheur la chance. Vos témoins sont là pour vous défendre et prouver que vous êtes quelqu'un de bien. Soit, mais je le dis et le répète, la loi doit être respectée.

En ce qui concerne les autres accusations, j'invite à aller déposer plainte en gendarmerie de Luxeuil. Celles-ci seront traitées avec le même sérieux et la même diligence.

De fait, nous demandons une amende de 5 écus. J'espère que ceci vous servira de leçon.

*Se rassois à sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Arsinoe reprend la parole*

Alors condamnez-moi !!! Si ça peut satisfaire les égos de certaines personnes ici présentes, faites-le !!!
Vous venez de décourager définitivement un homme, et d'autres suivront mes pas. La Franche Comté n'est plus ce qu'elle était, nous en sommes très loin.

Mais votre discours rôdé sur la loi est la loi et la même pour tous,... épargnez-moi ces sermons qui ne tiennent que pour une partie de la population.
J'ai déjà assisté à des justices à contresens, des justices à deux vitesses, et cela ne changera pas de si tôt.

La justice du papier est belle et bien là, mais la justice morale,.... 20 deniers alors que j'en ai fait gagner 1000 fois plus au Comté !!!!

En tant qu'homme bienséant, je prend acte de la sentence, mais prenez acte également de mon mépris naissant à l'égard des administrés comtois.

je vais rendre le verdict en soirée

la personne sera relaxée

demander un proces pour 20 deniers où va t on cela nous coute plus cher en PE justice.

Merci Kat je ne l'avais pas vu mais coller en proces une personne pour 20 deniers voir 10 deniers c'est purement de la répression pure et nette à quand pour 5 deniers ?

Cela coute plus cher en pe justice au comté qu'autre chose.

Citation :

Nouvellement en poste, elle avait pris connaissance du dossier, le lisant plusieurs fois, cherchant quelque part une erreur !!! 20 deniers !!! mettre une personne en procès pour 20 deniers !!!

Accusé levez vous !!!

Au vu des éléments à charge,
Au vu du montant de l'escroquerie qui n'est que de 20 derniers  et oui !!! j'ai bien lu et entendu on parle de  20 deniers,
Au vu  des témoignages entendus,
Moi  Floriane de Cheroy Montestier, Juge de Franche Comté, prononçons la relaxe de Messire Arsinoe.

Verdict rendu ce jour 9  Décembre 1461,

Floriane de Cheroy Montestier
Juge de Franche Comté.