[Clos-relaxé] Esclavagisme : Diraak > Framboise et Arsinoe

Diraak s'est rendu coupable d'esclavagisme ce 11 août 1460 et à unilatéralement refusé tout arrangement à l'amiable, comme indiqué dans le dossier (voir : "Réponse du contrevenant").

Dossier

Citation :

*Un dossier intéressant, un noble était aujourd'hui dans le banc des accusés. Sans aucun doute un malheur pour une grande famille comtoise.

Mais l'accusé n'avait pas laissé le choix aux autorités que de sévir. Et si le procureur n'était pas pour des procès à outrance, il ne tolérerait pas que la Justice soit bafouée.*

Bonjour votre Honneur,

Aujourd'hui, c'est un noble qui est en face de nous. Il est important de le souligner, car on devrait attendre de notre noblesse un comportement des plus exemplaires !

Si il est un devoir que les gens de bonnes familles se doivent de suivre, c'est bien le devoir d'exemplarité! Aussi je souhaite que messire Diraak puisse ici s'expliquer de son comportement inqualifiable !

A Luxueil, ville où il est installé et où une grille des salaires légaux est de rigueur, il n'a pas respecté cette dite grille, bafouant ainsi les droits de citoyens comtois ayant pris ces offres d'emplois, sans doute dans le besoin.

Voici les procès verbaux des gendarmes :

https://i.servimg.com/u/f32/17/62/69/01/embauc10.jpg

Et voici le décret en vigueur :

>>Grille des salaires minimum<<

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.

Voici le dossier contenant les missives adressées aux contrevenants et ses réponses outrecuidantes aux gendarmes :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37189-dp-esclavagisme-diraak-arsinoe-et-framboise

J'aimerais qu'il soit tenu à la décharge de ce messire qu'il est noble et que donc son devoir serait un comportement plus respectueux de nos lois et notre justice.

La loi est la même pour tous, en Franche-Comté!

Fait à Dole le 12 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

*Le Seigneur de Crosey s'installa dans la salle du tribunal. Il attendit son tour. Il écouta d'une oreille distraite l'intervention théatrale du Procureur. Quelques mot lui vinrent aux oreilles, il se dit que ce dernier avait sans doute oublié la raison de ce proces, 6 malheureux petits écus, entre des faits criminels de brigandage ou de prise de mairie, la routine avait du s'installer et le procureur perdu le sens des valeurs. Diraak se leva et salua respectueusement le juge et le procureur.*

Bonjour Messire Confusius, Procureur...

*Il jeta un coup d'oeuil aux documents avancés par le procureur.*

Je vous prie de m'excuser messire Procureur, mais j'ai du mal à lire les documents que vous déposez "http//..." je ne parvient pas à comprendre vos écrit. Mais je vous fait confiance, il s'agit sans doute du language particulier de la justice.

Quand à ma réponse à la prévoté la voici dans une version que le commun des mortels peut comprendre.

*L'homme d'arme fouilla dans sa besace et sortit une copie de sa missive qu'il lut au juge*

"
Bonjour,

Pas de probleme pour le proces, comme je l'ai dit, il n'est pas question que je paye un ouvrier agricole au prix d'un haut fonctionnaire.

Diraak"

Comme vous pouvez le constater Messire Confusius, il n'y a nul outrecuidance de ma part. J'ai répondu à la missive du gendarme. Celui-ci m'a proposer un arrangement qui ne me convenait pas et j'exprimais en même temps la raison du montant du salaire que j'avais déposé. Ma réponse était un peu courte et très certainement mal formulée, mais je ne voulais pas abuser du temps précieux du gendarme de Luxeuil et j'étais moi même fort occupé pour m'arrêter pour 6 écus.

J'habite Epinal depuis près d'une année et demi, j'ai passé une bonne année sur les routes à défendre le royaume, de Lorraine à la Savoie et de la Savoie à la Lorraine. J'ai toujours eu deux champs que j'entretenais avec les maigres écus que je pouvais obtenir les rare fois où je pouvais travailler. Depuis le début, j'ai toujours embauché à 18 écus mes ouvriers agricoles. Il ne m'a jamais été demandé de respecter la grille de prix affichée. J'en ai donc conclu qu'il s'agissait d'un vieux document obsolète.

J'ai toujours mis des offres à 18 écus car il me semble un bon prix pour un ouvrier. 21 écu est un salaire supérieur à celui donné à un fonctionnaire d'état. Si je dois payé mes ouvrier plus chere qu'un fonctionnaire d'état, c'est une abération. Mais si c'est la loi.

*Diraak pris sa bourse et s'approcha du juge. Il ouvrit la bourse et sorti une à une les piece*

Un... Deux... Trois... Quatre... Cinq... Et six

Voici les 6 écus que je dois aux deux ouvriers que j'ai embauché. Vous pourrez faire vérifier mon dépôt par le CaC et demandé au Bailli de le leur reverser. Cette métode est plus pratique que de devoir passer par le marché comme le gendarme me l'avais proposé à l'époque.

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur écouta patiemment messire Diraak. Puis après avoir réfléchit à ses arguments quelques instants, lui répondit.*

Messire, il doit y avoir plusieurs choses que vous ne devez pas comprendre. Tout d'abord, le dossier était destiné à messire Confucius, notre Juge.

Ensuite, nos gendarmes, vous devriez le savoir, n'ont pas de temps à perdre pour apprécier l'humour de leurs administrés récalcitrants. Il vous a été clairement dit que vous vous exposiez à des poursuites devant la Cour si vous n'aviez pas l'intelligence de répondre positivement à la requête qui vous a été faite.

Je vous invite, d'une part, à faire pression sur votre maire par votre vote pour qu'il abandonne ce décret si vous souhaitez que celui-ci soit changé ou retiré, car c'est un décret municipal que vous contestez.

Comme vous le soulignez également, la loi est la loi, vous seriez le fils du Roi que vous auriez quand même du la respecter.

Je ne doute absolument pas de votre dévotion envers notre Royaume, ni ne doute de vos difficultés, et, comme j'en ai le droit, je dis clairement que mon opinion n'ait pas de soutenir une si haute grille des salaires, qui de facto rend le travail à la mine ridicule, et fait donc sans doute perdre de l'argent au Comté, en plus d'être très élevée pour les particuliers.

Je trouve également dommage que l'on ne vous arrête seulement maintenant si les faits se sont poursuivis sur une très longue durée. Vous avez en effet pu en déduire que le décret avait par mégarde été oublié.

Comme vous avez, en retard, reconnu votre tord, je devrais vous demander, ne fut ce que pour nous avoir fait perdre notre temps, une amende.

Néanmoins, étant donné que vous avez durant tout ce temps servis la Franche Comté, étant donné que vous avez pu légitimement croire à l'obsolescence de cette norme, étant donné, enfin, que vous avez fait en sorte de rembourser ce que vous deviez.

Je vous demanderai, votre Honneur, de relâcher cet homme, je ne voudrais pas que sur son casier judiciaire, une tache demeure, pour une si petite chose.

Car même si la justice est juste, la justice n'existe que parce qu'il existe aussi des hommes près défendre ses frontières.

Fait à Dole le 16 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Citation :

*Diraak releva la tête lorsque le procureur reprit la parole. Il se pinça un peu les lèvres au début, sin point de vue était encore un peu différent, mais quand vint l'essentiel, le Seigneur de Crosey était satisfait. Il était inutile d'en rajouter. Il prit la parole.*

Monsieur le juge, je n'ai rien a ajouter aux paroles du Procureur. Si toutefois vous souhaiteriez que je verse au comté un peu plus que les 6 écus du litige pour les frais administratifs engendré par ce proces, je ne vois pas d'incomvient a faire un nouveau don au comté.

*Nul humour dans toute cette histoire. Diraak avait cherché ce procès pour étudier la procédure de l'intérieur. L'occasion lui en avait été donné, il l'avait saisie. Il avait un projet louable qui pouvait l'amener un jour de nouveau devant un tribunal. Celui-ci était une formation pour l'homme d'armes.

Il salua de nouveau le juge avec déférence.*

Citation :

*Tap* *Tap* *Quelques coups de maillets bien sentis se firent entendre pour signaler que le Juge était près de rendre son verdict*

Bien. En notre qualité de Juge de Franche-Comté, nous, Confucius, actons ce jugement:

-Entendu que l'accusé a violé la loi,
-Entendu que le prévenu a cependant reconnu son crime et y a apporté réparation,
-Entendu qu'il s'agit d'une première comparution et que l'accusé est maintenant averti;

Proclamons la relaxe de messire Diraak, en pointant du maillet que la cour ne sera pas toujours des plus clémentes. De plus, en cas de récidive manifeste cette affaire pourra être comptée comme charge supplémentaire dans la conception d'un verdict.

*Et Toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau, Justice avait été rendue.*