[Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Tempo>Fanchon_gassonet [14/03/1461]

13 Février 1461

Réception d'une plainte de la part de Fanchon_gassonet qui s'est fait brigander par un groupe composé de Hellsing de Jasinte et de Tempo entre Poligny et Dole.

Plainte:

Citation :

Expéditeur : Fanchon_gassonet
Date d'envoi : 13/02/1461 - 07:04:54
Titre : Plainte

Bonjour Dame Macricri

Je m'adresse a vous car c'est bien mal en point que j'arrive dans votre ville. J'ai rencontré un groupe de brigands qui m'ont tout pris, fort heureusement je n'avais que quelques pièces et 3 pains sur moi mais les faits là. De plus j'ai été jetée en prison, c'est ignoble comment on traite les pauvres gens rackettés dans ce monde.

Voici ce que je sais de l'affaire :

13/02/1461 04:17 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
13/02/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Hellsing de Jasinte et de Tempo .

Faites en ce qu'il conviendra, moi je poursuis ma route dès demain.

Bonne journée
Fanchon

Préjudice reçu: 3 morceaux de pain et quelques écus

Dossier

Citation :

Acte d'accusation
Dame Fanchon_gassonet a porté plainte pour racket par un groupe de trois brigands.
Les faits se sont déroulés le 13 février dernier entre Poligny et Dole. Ses assaillants ont été reconnus en les personnes de Hellsing, Jasinte et Tempo.
Les biens volés s'élèvent à quelques écus et 3 morceaux de pain.
Le brigandage est un crime passible de poursuite judiciaire selon le Livre III du codex "Code Pénal et Judiciaire" dont voici l'extrait :
*Chapitre 2 : Les crimes et délits
Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'
Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'*
Aussi, en ce jour du 15 février 1461, Dame Tempo est poursuivie devant la justice Franc Comtoise pour Trouble à l'Ordre Public par le procureur Macricri Adams de Mélincour.
J�appelle à la barre Dame Fanchon_gassonet , ensuite la prévenue pourra présenter sa première plaidoirie et faire appel à ses témoins.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire :

Citation :

*Ayant attendu en vain l’accusée, le procureur repris la parole :*

Monsieur le Juge,

Vu l'absence de la première plaidoirie, je requiers envers Dame Tempo une peine de 3 jours de prison.

Fait à Dole, le 23 février 1461
Macricri Adams de Mélincour,
Procureur de Franche-Comté

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

N'ayant toujours pas le témoignage, que j'estime nécessaire, si pas au moins probant, j'ai envoyé cette missive de rappel à la victime.

Citation :

Bonjour messire,

Vous avez porté plainte pour brigandage contre Tempo, Hellsing et Jasinte. Il vous a été demandé de témoigner dans ce procès (sénéchaussée=>le tribunal=> Affaire en cours => les trois procès), et j'aurais aimé donc vous voir au tribunal pour se faire. Il est plus aisé pour un juge de se faire une idée des faits reprochés quand la victime vient en personne fournir son témoignage.

Bien à vous,

Pierre du Val d'Haine,
Juge de Franche-Comté.

J'ai rendu le verdict :

Citation :

* Le jeune homme revêtit l'habit de fonction, puis marcha un peu dans son bureau, s'éclarcit d'avance la voix, avant d'aller dans la salle du procès, où les trois accusés étaient déjà présent, ainsi que les gendarmes.

Le juge réfléchit, pas de témoin, pas de témoignage, rien d'autre qu'une plainte... Mais le témoin était à l'étranger, ça pouvait s'expliquer.

Quand le juge s'assit, suivis de l'audience, il n'avait pas encore pris la décision. Pour être certain de son fait, il énonça alors les attendus, d'abord ceux qui vont pour l'accusation, puis pour les accusés.*

Ce 14 mars de l'an de grâce 1460, moi, Pierre du Val d'Haine, Juge de Franche-Comté, juge que :

- Attendu que plainte a été déposée par une demoiselle pour vol.
- Attendu qu'elle a reconnu ses agresseurs.
- Attendu que ces agresseurs sont au nombre de trois, à savoir les sieurs et dames Tempo, Jasinte et Hellsing.
- Attendu qu'ils n'ont pas jugé bon de venir se défendre.
- Attendu qu'ils ont violé la justice comtoise, comme contenu dans l'acte d'accusation.
- Attendu que du fait qu'ils n'ont même pas jugé bon se défendre, ne fut ce que par un message, la culpabilité semble certaine.

- Attendu que le témoin n'est pas venu présenté son témoignage, et n'a pas envoyé celui-ci par message.
- Attendu que du fait du manque de témoignage, une très légère incertitude plane sur la culpabilité des accusés, balayée par leur total manque de réaction vis à vis de la justice.

Nous condamnons les accusés Tempo, Jasinte et Hellsing, à trois jours de prisons chacun!

Qu'il soit dit que le crime ne paie pas, en Franche-Comté!

*TAP, coup de maillet, puis une petite signature : *

Fait à Dole, le 14 mars 1460,
Pierre du Val d'Haine, Juge de Franche-Comté.