Texte sur la loi martiale

Des diplomates me demande ce que cette phrase veut dire :

Citation :

- Toute appartenance officielle et/ou reconnue comme état de faits par les instances lotharingennes et/ou comtoises, seront passibles de l'emprisonnement maximal de 10 jours et ce, sans procès.

Je pense aussi qu'il y manque quelque chose... appartenance à quoi?

Je pense que c'est sous entendus groupe, groupuscule, clan, ... de brigands et autre.

Par contre, juste par curiosité, cette ligne de texte, elle sort d'ou ?
J'amerai lire en entier le texte s'il vous plait.

Ben c'est la proclamation officielle de la Loi Martiale qui a été affichée partout.

Citation :

Kalvin. a écrit:

Citation :

Nous, Kalvin, Franc-comte,

Intimons la loi martial sur l'ensemble du territoire Comtois.

Nous ne pouvons ignorer les rapports menaçants émanant de nos frontières.

En outre de nombreux rapports sécuritaire font étant d'une forte présence étrangère sur nos terres, ce que nous ne pouvons pas ignorer.

Dans cet état de fait, je déclare la loi martial en ce 5e jour du premier mois de l'an de Grâce 1461.

Nous invitons tous les étrangers à se munir d'un LP sous 48h auprès de nos services de prévôté soit auprès de Prof13, soit auprès de notre Connétable.

Aucuns étrangers, sans motif légitime ne sera toléré sur nos terres.

Qu'il soit su et lu de tous que dés lors, selon les articles suivant de la Loi Martial :

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec l'absence totale de circulation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés,

Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 3 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté,

Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale :

- Interdictions formelles à tout étranger de passer par Dole sans accord du maire et du trio sécuritaire.

- Si des soupçons avérer d'intentions malhonnêtes sont répertorier. Le tributaire du dit soupçon sera automatiquement emprisonner pour des peines allant de 3 à 10 jours de prison confère l'alinéa 2 .

Par soupçons malhonnête, nous entendons :

1) regroupement de plus de 3 personnes étrangères au sein d'un même village,
2) Tout Birgandages reconnus ou assuré durant la loi martial,
3) Toute tentative de prises de Mairie et prise de mairie,

- Tout appartenance officielle et/ou reconnue comme état de faits par les instances lotharingennes et/ou comtoises, seront passible de l'emprisonnement maximal de 10 jours et ce sans procès.

Faict à Dole, en ce cinquième jour du premier mois de l'an de Grâce MCDLXI
Kalvin
Franc-Comte

Je vous remercie pour le texte en entier dame Verania, forcement je ne cherchai pas au bon endroit je ne risquais pas de trouver.

Donc je confirme que ca devait etre, groupe suspecté de brigand ... De toute façon je vois mal ce que ca pourrait être d'autre.

Peut être attendre que le franc comte passe pour qu'il nous réponde plus clairement sur le sens de sa phrase.

A une organisation criminelle reconnue...j'ai loupé le paragraphe visiblement.

merci pour la precision.