[DP] TALP (Irrespect d'un conseiller dans l'exercice de ses fonctions) > Ares_von_hagen/Flory..

Le 07 Novembre 1460 la Comtesse Floriane de Cheroy (ig=flory..) connétable élu par le peuple et désigné par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal fin septembre 1460 a déposé plainte contre le maire de Saint Claude Arès Von Hagen (ig=Ares_von_hagen) pour irrespect envers elle lors du conseil comtal.

En effet, voici les propos qui ont pu être entendu :

Ares Von Hagen a écrit:

Et vous vous n’avez pas à quitter votre bureau de Connétable quand on voit les problèmes que cela peut occasionner quand il s’agit de transférer l’argent au Prévôt pour la paye des Maréchaux en temps et en heure ! Vous descendez de votre tabouret, vous n’avez pas à faire la leçon à un Maire !

Floriane de Cheroy a écrit:

S'amuse

Vous ? arrêtez donc de raconter des conneries surtout au sujet des transferts au prevot, une cela ne vous regarde pas et deux vous n’êtes qu'un maire mêlez vous donc de vos affaires.

Ares Von Hagen a écrit:

commencez par faire votre travail et nous en reparlerons

la regarde se moque

Floriane de Cheroy a écrit:

Ah oui c'est vrai, vos voeux ne se sont pas exaucés, dommage n'est ce pas combien de cierges avez vous bruler ces derniers jours pour ne pas avoir eu ce que vous désiriez ?

Ares Von Hagen a écrit:

je gagne tjrs à la fin, attendez de voir ce que je vous prépare vous n'avez pas idée

se marre

Floriane de Cheroy a écrit:

Mon dieu j'ai peur je note que vous menacez ouvertement ici même.

Ares Von Hagen a écrit:

aucune menace à votre encontre n'ayez crainte Comtessa , je continue juste ce que j'ai commencé sans plus n'y moins.

nous allons jouer vs et moi, vous allez adorer

Floriane de Cheroy a écrit:

Se marre,

Discution puerile et sans intérêt dans ce parlement, vos menaces je m'en moque. causez tout seul maintenant, l'oratoire se raréfie.

On y a donc clairement entendu Monsieur Von Hagen accusé la connétable en la nommant de ne pas effectuer le travail qu'exige sont poste. Il n'a pourtant pas le droit de juger le travail de cette dernière, le Franc-Comte étant seul juge. De plus, cette échange se fait uniquement entre les deux protagonistes qui donc s'adresse à personne d'autre qu'à l'un et l'autre. Monsieur Von Hagen menace donc clairement la Connétable de représailles.
par les témoins suivants :

Jerone, Chef de la coordination des GC au moment des faits,
Guiscard, Maire de Poligny au moment des faits

Courrier envoyé au maire de Saint Claude :

Citation :

Monsieur Von Hagen,

Suite à vos propos tenu en conseil comtal envers la connétable,
Elle a ce jour déposé plainte auprès de nos services. Compte tenu que vos paroles s'adressent clairement à la Comtesse de Moissey dans ses fonctions de Connétable et que vous l'y menacez clairement de représailles, j'ai accepté de monter ce dossier.

Je tiens à souligner que vos propos n'ont aucune mesure avec celle pour lesquelles vous aviez porter plainte plutôt dans ce mandat. En effet Jerone ne s'adressait à personne en particulier et aucun irrespect n'était fait. La vous jugez clairement de son travail alors que cela n'est pas dans vos cordes. De plus vos sous entendus sont une menace envers la sécurité de notre Comté.

Tout courrier que vous pourriez renvoyer suite à celui-ci seront bien évidemment ajouter au dossier, mais je permets d'avance de vous annoncer que je n'y répondrais pas pour éviter tout engrenage.

Vous pourrez faire appel à un avocat pour vous aider dans cette affaire.

Cordialement,

Héloïse,
Prévôt des Maréchaux

Courrier à la plaignante :

Citation :

Mademoiselle de Cheroy,

Je vous écris afin de vous confirmer que votre dossier a bien été monté et va bientot arriver sur le bureau du procureur.

Toutes vos paroles et celle de Monsieur Von Hagen ont été reporté dans le dit dossier afin de permettre au procureur de juger de l'irrespect qui vous a été fait.

Je vous tiendrais bien évidemment au courant de l'avancé de ce dossier,

Vous pouvez faire appel à un avocat pour vous aider,

Cordialement,

Héloïse,
Prévôt des Maréchaux

Casier Judiciaire

Clos sans suite en salle d'instructions par madame la Procureur Héloïse-Marie.

Je retranscris un élément qui doit être mis dans le dossier :

Macricri a écrit:

Dans l'affaire Floriane - Arès


A l'attention du Prévôt Héloïse du Val d'Haine

A l'attention du Procureur Héloïse-Marie de Sparte,




Moi, Macricri Adams de Mélincour, avocate de Arès Von Hagen dans l'affaire l'opposant à Floriane de Cheroy,


Sollicite l'accès aux casiers judiciaire et aux archives prévôté et Cour de Justice afin qu'aucune entrave ne soit fait à mon travail dans la défense de mon client.


Signale les anomalies suivantes :

- La plainte de la plaignante n'est pas dans le dossier.

- L'échange a été tronqué : des propos tenus précédemment par la plaignante, et ceux tenus ensuite par un intervenant tiers démontre les circonstances de l'échange.

- Le Prévôt a annoncé à mon client refuser de lui répondre dans le cadre de son affaire.

- L'interprétation toute personnelle du Prévôt et son opinion subjectif transparait dans le dossier, il a négligé aussi un minimum d'enquête : le défendeur reconnait-il avoir tenu les propos incriminé, peut-il s'expliquer, à quoi faisait-il allusion en parlant de son action en gargote... Enfin comme il est trop souvent l'habitude, aucune enquête préliminaire.


Ceci étant posé, j'attends vos positions sur ce points avant d'aller au delà et d'entrer dans le vif du sujet.



Dole, le 13 novembre 1460

Pensez à archiver avec la décision du procureur