[Justice] De la proposition d'une mise en place des peines alternatives

Bien le bonjour à tous,

Après deux jours d'absence et d'instense reflexion, j'ai pris la peine de disctuer avec ma collègue Procureur pour vous pondre une idée à travailler et a réfléchir sur la question de peines alternatives, pouvant réduire l'aspect d'une JUSTICE raide et inhumaine, en une justice qui tiendrait compte de l'homme et dans ce cas de figure si, du citoyen comtois car cela ne s'adresse qu'a lui...

Voici ce que le débat entre nous à dégager et ce que l'on souhaite mettre en débat, tant entre nous qu'avec les citoyens :

Citation :

Proposition de l'introduction de peine alternative dans la Justice comtoise :

objectif :

A travers une peine atlernative, nous souhaitons offrir à l'inculpé une chance de repentir dans un délai raisonnable,afin de réduire la peine à un coup de semonce, voir à relaxé une personne en échange d'un service auprès du Comté.
La peine serait proposée par le juge à l'inculpé , avant la réalisation d'un procès traditionnel et acceptée ou non par le dit inculpé.

Dans la pratique :

- Le procès est lancé jusqu'au réquisitoire du Procureur, la défense peut-être assurée par un avocat ou non. Suite au réquisitoire, le juge propose une alternative au procès à l'inculpé et/ou à la défense:
deux possibiltés:
- L'inculpé refuse : Le procès suivera son cour légitime et le verdict se basera sur le chef d'inculpation.
- l'inculpé accepte la peine alternative, le procès marque une pose selon la peine :entre 2 jours et 2 semaines. Un rapport de peine alternative revient dans le dossier d'inculpation.
2 conclusions à la peine alternative :
- la peine alternative est assumée entiérement, le fait est signalé par rapport au juge dans une salle à cet effet, le juge en tiens compte et le verdict sera soit une relax soit une peine comprésible réduite à la plus simple expression d'une valeur d'un écus.
- La peine alternative n'est pas assumée : le juge en prend connaissance, et le verdict retrouve un parallèle au procès dit "classique", avec un alourdissement du dossier.

Les inculpations visées par la peine alternative :

- l'esclavagisme,
- l'inflation de marché,
- l'escroquerie

Les peines alternatives applicables, pouvant être laissé au choix de l'inculpé :

- Travail en mine
- Travail à l'armée sans solde
- Travail à la prévoté sans solde
- le Dons qui est sujet à discussion entre la Procureur et moi, dans le mesure ou un don est dans ma vision des chose, l'achat de sa liberté et dans la vision du procureur, une grosse amende...à discuter ensemble donc.

Les besoins humains :

- En soi, il nous faudrait un garde chioume dans chaque village qui s'assurait du suivi des peines et qui serait en étroite collaboration avec le Procureur et le Juge. le suivi des peines peines serait essentiellement RP avec la présence d'un registre qui assurerai la question la présence des inculpés à leur tache (Screen = registre)
- Un garde chioume à l'armée
- un garde chioume à la prévoté

La question de la paye suite à la peine alternative :

- Pour les mines : l'inculpé profitera de la moitié de la paie hebdomadaire soit 52.5 écus sur la semaine, le comté profitera du travail apporté et de la seconde moitié de la paie.
- Pour l'armée : L'inculpé recevra un pain par jour presté uniquement et la solde restera entre les mains du Comté.
- Pour la Milice, reflexion à avoir avec les maires
- Pour la Prévoté : l'inculpé recevra un pain au lieu de la solde compléte.
- Pour le don :à discuter

Les inconvénients d'un tel systéme:
* l'apport de force vive supplémentaire au pole justice -> Garde Chioume
* suivi administratif important

Les avantages d'un tel systéme :
* rendre l'inculpé responsable,
* offrir l'occasion d'un RP,
*Ouvrir des vocations en prévoté, et armée,
* Gains financier non négligeable selon nous, pour le Comté,
*Justice plus proche de l'homme ( voir du joueur)

Nous demandons également un passage rapide en séance publique afin que tous puissent y réagir.Merci

deux fois le même sujet l'intendance pourrait régler s'il vous plait...