Taxes Comtales

Voici ce que le maire de SC me dit de vous faire parvenir

Citation :

La taxe comtale du par la ville de St Claude devra être prise sur la dette du comté envers les villes, 1090 écus environ, le CaC n’aura qu’à déduire

Dites moi...qu'est ce qui a été conclu avec les autres mairies...Car je ne retrouve aucune proposition du précédent maire de Saint-Claude à ce propos dans la première discussion ouverte à ce sujet...

Je me trompe peut-être ceci-dit...

Citation :

Après avoir parlé au FC, nous somme venu à cette solution qui ne mettra pas le comté dans la mouise et fera le remboursement.

Le comté créditera dans chaque BC, 1000 écus qui pourra servir exclusivement au paiement de la TC.

Il est évident qu'il ne faudra pas que toutes les villes le prend en même temps, en priorité aux villes les moins nantis.

Ensuite ceux qui n'auront pas payé leur TC au plus tard le samedi, il y aura débit de la sommes due.

La TC restera donc à 4000 écus/semaine.

Alors dès que 4 maires approuvent je met en BC

Voilà ce qui avait été proposé par le Cac .... je sais juste que le Maire de Luxeuil était en accord ....

Voila, la discussion. en salle maire cac, ou vous avez accès

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37816-avis-tres-important

Donc suite à la proposition que Julie montre voici l'avis

Mattissan a écrit:

Personnellement cette solution me semble bien

Ares Von Hagen a écrit:

Pourquoi pas, je n’ai rien contre. En ce qui me concerne, il vous suffira de déduire cela de la prochaine TC que devra régler SC.

gustavev a écrit:

Cette solution me convient également

Alice du val d'haine a écrit:

Elle me convient aussi

Ce qui fait que cela a été accepté a la majorité, et même Arès était au courant et en était d'accord. La même journée, le montant de 1000 écus a été mis en BC.

En fait j'aimerais juste une confirmation qu'il prend en BC sa TC.

On peut passer cela en public et envisager de cloturer dans jours si pas de réaction ?

clos et a archiver