[Vote] Refonte des décrets municipaux

Bonjour à tous,

Afin de finaliser la discussion ayant eu lieu ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t36784-refonte-des-decrets-municipaux

Et afin d'assurer une légitimité au fonctionnement habituel du Conseil depuis sa création, afin également d'assurer un socle solide au village dans son processus décisionnel, je met au vote la proposition suivante, le vote sera voter d'un bloc, des ajustements ultérieurs pourrons faire l'objet d'autres votes.

La fin des votes sera le 27 Septembre 1460 :

Citation :

Charte du conseil municipal de Saint-Claude

L'ensemble des décrets précédents est abrogé.

Le Bourgmestre est le responsable du conseil municipal. Il est de son devoir de mener les débats et de s'impliquer dans tous les domaines liés à son village (économie, sécurité, communication, social et diplomatie).

Le Bourgmestre a l'obligation de rester à l'intérieur de son village pendant toute la durée de son mandat.

Le Bourgmestre est responsable du paiement des taxes au comté, qui devra être fait avant la publication des comptes municipaux de la semaine suivante, une copie du registre des taxes du Comté sera mise à la disposition des conseillers pour contrôle.

L'état des comptes détaillés du village doit faire l'objet d'une publication toutes les semaines par le Bourgmestre et être affiché le dimanche ou le lundi au comté et au conseil municipal en mentionnant la trésorerie, l'argent disponible en banque municipale, ainsi que les inventaires disponibles sur le marché, dans les stocks, sur les mandats et en taverne.
Les points d'état devront également être affichés dans l'état des comptes.

Le Bourgmestre doit publier chaque jour le nombre de haches dont dispose la mairie en prêt, ainsi que le nombre de hache disponible, la casse et les émoussages de la veille.
Il devra s'assurer que la Mairie dispose d'un stock d'au moins du double des haches mises en prêt. (x2,5 haches conseillées pour 1 hache en prêt, ok pour x2 obligatoire)
Il devra veiller à conserver un nombre constant de haches et retirer les haches non prêtés chaque soir avant la mise à jour en fonction de ses disponibilités.

Toutes nouvelles propositions de vote pour créer, amender, supprimer un ou des décrets, des textes de loi, des amendements ou des abrogation de décrets existants doit faire l'objet d'un débat d'au moins cinq jours au conseil municipal du village, trois jours en cas d'urgence, sauf si un conseiller si oppose auquel cas le délai est ramené à cinq jours.
Le Bourgmestre et tous les conseillers peuvent proposer un vote, les conseillers doivent informer immédiatement le Bourgmestre s’ils proposent un vote.
Un conseiller a le droit de changer son vote avant la clôture de celui ci.
Le Bourgmestre devra contacter les conseillers dans les deux jours pour annoncer qu'un vote est en cours.
Le Bourgmestre devra voter en dernier à la clôture des votes.
Le vote est approuvé si la majorité plus une voix des conseillers a exprimé son opinion et si le nombre de voix pour est supérieure au nombre de voix contre, les abstentions ne comptent pas dans le résultat final.
En cas d'égalité entre les pour et les contres la voix du Bourgmestre compte double.
Pour qu'un vote soit validé, la moitié des conseillers aura du s'exprimer.

Pour le bon fonctionnement du conseil municipal de Saint-Claude, le Bourgmestre doit se faire assister de conseillers municipaux, ayant le droit de débattre et de donner leurs avis sur tous les sujets.

Les conseillers précédemment élus par le conseil conservent leurs sièges de conseillers, le Bourgmestre propose l'attribution de postes aux conseillers qui peuvent, ou non accepter.
Un conseiller n'assurant pas sa charge pourra être remplacé à son poste, il conservera néanmoins son poste de conseiller municipal.

La nomination des nouveaux conseillers se fait après avoir reçu l'avis favorable des conseillers municipaux du village déjà en poste par un vote majoritaire.

L'exclusion des conseillers se fait après avoir reçu l'avis favorable des conseillers municipaux du village déjà en poste par un vote majoritaire.

Un conseiller peut à tout moment décider de démissionner, après en avoir informé les membres du conseil municipal.

Si un conseiller ne préviens pas de son absence dans la salle adéquate et ne participe pas à aux votes ou il a été convié, le Bourgmestre avec l'accord de la majorité des votes au conseil municipal, et après lui avoir adressé un préavis, pourra lui retirer les clefs du conseil.

Ce conseiller pourra, s'il le souhaite, postuler ultérieurement pour réintégrer le conseil municipal.

Le renvoi immédiat d'un conseiller se fait en cas de fautes graves, mettant en péril le village. Si un conseiller est contre ce renvoi, un débat puis un vote pourront statuer sur le bien fondé de cette décision.

Le Bourgmestre pourra nommer des Ambassadeurs issu du conseil, ceux ci auront pour mission de véhiculer les valeurs du village en franche Comté et ailleurs. De la même façon, ils pourront mettre en relation le Bourgmestre avec les personnes responsables du commerce dans les cités qu'ils visiteront.
Ils devront informer le Bourgmestre de toutes menaces contre le village ou le Comté, sauf s'ils disposent d'une charge Comtale leur donnant accès à la Sécurité Intérieure de Franche Comté.

La grille des prix sera fixée par le bourgmestre en prenant en compte le coût du travail de l'artisan et des matières premières pour fixer le prix minimum des productions locales. les prix restant à sa libre appréciation pour les autres produits manufacturés ne pouvant être produit dans le village.

Le prix maximum du bois sera de 4 écus et son prix maximum obligatoirement affiché.

Le Salaire minimum d'embauche sera de 15 écus brut.

Le prix des denrées alimentaires sera fixé par un vote du conseil municipal à la demande du Bourgmestre.

La grille des prix devra être affichée dans le message en Mairie.

Le Bourgmestre pourra nommer et révoquer des acheteurs permanents issus du conseil municipal pouvant agir sur le marché pour constituer des stocks pour la Mairie, ces derniers devront tenir une liste à jour des marchandises disponibles en cas de révocation ces derniers devront revendre leurs stocks à la Mairie.

Le Bourgmestre pourra conserver les marchandises de la Mairie dans sa propriété sur vote du conseil ou en cas de menace extérieure, en cas de destitution il devra rendre par mandat l'intégralité des marchandises ou s’acquitter d'une amende correspondant à la valeur du stock déclaré au dernier bilan hebdomadaire.

Le Bourgmestre devra indiquer au conseil la liste des marchandises demandées par le Comté pour les quotas et indiquer ce qui à été fourni avant le bilan hebdomadaire.

En cas d'élection, le nouveau Bourgmestre pourra récupérer dans les 24 heures par mandat l'intégralité des marchandises et des écus détenus par l'ancien Bourgmestre, appartenant à la Mairie et listés dans le bilan.

Le Bourgmestre s'engage à ne jamais avoir plus de 5 000 écus d'argent municipal en mairie, ou chez lui, s'il protège les biens de la Mairie, l'excédant devant être protégé en Banque Municipale ou Comtale.

Le Bourgmestre pourra protéger les écus de la Mairie chez des conseillers municipaux en poste depuis plus d'un an, ils devront conserver ces écus dans leur propriété et ne jamais voyager avec, si ces derniers démissionnent, se mettent en retraite sans en avoir informé le conseil ou décident de quitter le comté sans être mandaté par la Mairie ou avec l'accord du conseil, ils devront rendre cet argent sous peine de payer une amende égale au montant des écus détenus.

L'argent déposé en Banque Municipale pourra être récupéré par un vote du conseil municipal.

Le Bourgmestre pourra nommer le Gouverneur de l'armée municipale après un vote d'urgence du conseil, les détails des obligations du Gouverneur et du Bourgmestre sont détaillés dans un document annexe signé par le Franc Comte.

Les conseillers s'engagent à indiquer les points d'état disponible dans une salle et à les fournir à condition que le Bourgmestre en ait fait la demande dans les deux jours précédents.

En cas de spéculation, escroquerie, déstabilisation du marché, le Bourgmestre lancera un procès dans les 48 heures avec les témoignages des habitants, du conseil ou du gendarme ayant constaté l'infraction.

Les Marchandises vendues au tarif minimum seront considérées comme faisant l'objet d'un échange mairie et toute personne n'agissant pas dans le cadre d'un mandat ou pour le compte de la mairie et achetant à ce prix devra rendre les marchandises ou s'acquitter d'une amende correspondant au montant des marchandises au prix du marché conseillé.

Le Bourgmestre peut accorder des prêt pour l'achat de champs ou d'échoppes sous mandat, si ceux ci sont remboursé avant l'expiration de son mandat de Bourgmestre.

Cette partie posant un soucis d'interprétation qui n'a pas pu être validé ou infirmé par le BDD, je l'ai ôté :

Citation :

En cas de manquement à ses devoirs, le Bourgmestre pourra être destitué par un vote du conseil municipal, si les conseillers municipaux constatent des fautes pouvant mettre en péril le village.
Le gouverneur de l'armée aura le devoir de destituer le Maire ou les conseillers auront le droit de se révolter contre la Mairie avec l'accord du Franc Comte. le conseiller ayant pris la place du Bourgmestre s'occupera des affaires courantes jusqu'aux nouvelles élections en tant que régent.
Le Bourgmestre destitué devra attendre l'élection suivante pour se représenter.

Cette partie a également été explicitée par rapport au texte initial afin d'éviter les dérives dictatoriales d'un Bourgmestre fou :

Citation :

Les conseillers précédemment élus par le conseil conservent leurs sièges de conseillers, le Bourgmestre propose l'attribution de postes aux conseillers qui peuvent, ou non accepter.
Un conseiller n'assurant pas sa charge pourra être remplacé à son poste, il conservera néanmoins son poste de conseiller municipal.

La nomination des nouveaux conseillers se fait après avoir reçu l'avis favorable des conseillers municipaux du village déjà en poste par un vote majoritaire.

L'exclusion des conseillers se fait après avoir reçu l'avis favorable des conseillers municipaux du village déjà en poste par un vote majoritaire.

Je vous rappelle que le but premier est de couvrir le fonctionnement actuel du conseil, de la banque municipale et la sécurité du village...

Citation :

Pour (0) :
Contre (0) :
Abstention (0) :

Citation :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel, Anne, Aaricia, Andora, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, Gregor, Gui452, oberthur, Pandorim, prof13, shenkj, Theodorus, Chambertin, Sarani, Tamara, Ares_Von_Hagen, Antiflag, Starkel

Vais pas voter contre

Citation :

Pour (1) : Anne
Contre (0) :
Abstention (0) :

Citation :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, Aaricia, Andora, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, Gregor, Gui452, oberthur, Pandorim, prof13, shenkj, Theodorus, Chambertin, Sarani, Tamara, Ares_Von_Hagen, Antiflag, Starkel

Pour (2) : Anne, Andora
Contre (0) :
Abstention (0) :



Citation:
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, Aaricia, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, Gregor, Gui452, oberthur, Pandorim, prof13, shenkj, Theodorus, Chambertin, Sarani, Tamara, Ares_Von_Hagen, Antiflag, Starkel

Pour (3) : Anne, Andora , Ares
Contre (0) :
Abstention (0) :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, Aaricia, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, Gregor, Gui452, oberthur, Pandorim, prof13, shenkj, Theodorus, Chambertin, Sarani, Tamara, Antiflag, Starkel

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Pour (4) : Anne, Andora , Ares, Gui452
Contre (0) :
Abstention (0) :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, Aaricia, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, Gregor, oberthur, Pandorim, prof13, shenkj, Theodorus, Chambertin, Sarani, Tamara, Antiflag, Starkel

Citation :

Pour (4) : Anne, Andora , Ares, Sarani
Contre (0) :
Abstention (0) :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel, Aaricia, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, Gregor, Gui452, oberthur, Pandorim, prof13, shenkj, Theodorus, Chambertin, Tamara, Antiflag, Starkel

Citation :

Pour (5) : Anne, Andora , Ares, Sarani, Antiflag
Contre (0) :
Abstention (0) :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

Citation :

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, Aaricia, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, Gregor, Gui452, oberthur, Pandorim, prof13, shenkj, Theodorus, Chambertin, Sarani, Tamara, Ares_Von_Hagen, Starkel

Citation :

Pour (7) : Anne, Andora , Ares, Gui452, Sarani, Antiflag, Ober
Contre (0) :
Abstention (0) :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

Citation :

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, Aaricia, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, Gregor, Pandorim, prof13, shenkj, Theodorus, Chambertin, Tamara, Starkel

Ceci sera mon dernier vote. Stark, tu peux reprendre mes clés.

Merci à vous et bonne continuation à tous.

Pas le temps de relire, désolé.. Je relirai ça à tête reposée Lundi en fin d'aprèm si le vote est encore ouvert

Citation :

Pour ( : Anne, Andora , Ares, Gui452, Sarani, Antiflag, Ober, prof
Contre (0) :
Abstention (0) :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

Citation :

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, Aaricia, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, Gregor, Pandorim, shenkj, Theodorus, Chambertin, Tamara, Starkel

personnellement , ya des trucs qui me gênent , par exemple :

concernant le renvoi des conseillers : est-ce que le renvoi immédiat est comme le renvoi ? ou est-ce une procédure d'urgence ?

concernant les sommes mises en dépôt chez les habitants : j'aimerais que le CM ait a donner son autorisation pour les débloquer , et que ce soit pas seulement le fait du maire .

Citation :

L'exclusion des conseillers se fait après avoir reçu l'avis favorable des conseillers municipaux du village déjà en poste par un vote majoritaire.

Donc il faut un vote majoritaire...

Citation :

Le Bourgmestre pourra protéger les écus de la Mairie chez des conseillers présent depuis plus d'un an, ils devront conserver ces écus dans leur propriété et ne jamais voyager avec, si ces derniers démissionnent, se mettent en retraite sans en avoir informé le conseil ou décident de quitter le comté sans être mandaté par la Mairie ou avec l'accord du conseil, ils devront rendre cet argent sous peine de payer une amende égale au montant des écus détenus.

De la discussion précédente j'avais oublié de reporté ça :

Citation :

L'argent déposé en Banque Municipale pourra être récupéré par un vote du conseil municipal.

On doit re voter chef chef

Non non, concernant la banque municipale ça avait été acté lors de la création de la banque mais ça n'avait pas fait l'objet d'un décret publié, pour le renvoi des conseillers, c'est un vote et donc idem, il fallait juste le mettre noir sur blanc...

On ne perd pas de temps, on vote, ceux qui veulent changer leurs vote le peuvent jusqu'au 27, mais je vous rappelle que le but est bien de mettre noir sur blanc les pratiques habituelles du conseil, et que des votes ultérieurs pourrons toujours amender certains points si besoin est...

Citation :

Pour (9) : Anne, Andora , Ares, Gui452, Sarani, Antiflag, Ober, prof,Aaricia,
Contre (0) :
Abstention (0) :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

Citation :

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, Gregor, Pandorim, shenkj, Theodorus, Chambertin, Tamara, Starkel

Citation :

Pour (10) : Anne, Andora , Ares, Gui452, Sarani, Antiflag, Ober, prof,Aaricia, Grégor
Contre (0) :
Abstention (0) :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

Citation :

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, Pandorim, shenkj, Theodorus, Chambertin, Tamara, Starkel

Citation :

Pour (11) : Anne, Andora , Ares, Gui452, Sarani, Antiflag, Ober, prof, Aaricia, Grégor, Tamara
Contre (0) :
Abstention (0) :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

Citation :

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, Pandorim, shenkj, Theodorus, Chambertin, , Starkel

Citation :

Pour (12) : Anne, Andora , Ares, Gui452, Sarani, Antiflag, Ober, prof, Aaricia, Grégor, Tamara, Pandorim
Contre (0) :
Abstention (0) :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

Citation :

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, shenkj, Theodorus, Chambertin, Starkell

Citation :

Pour (13) : Anne, Andora , Ares, Gui452, Sarani, Antiflag, Ober, prof, Aaricia, Grégor, Tamara, Pandorim, Starkel
Contre (0) :
Abstention (0) :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

Citation :

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, shenkj, Theodorus, Chambertin

Citation :

Le Bourgmestre s'engage à ne jamais avoir plus de 5 000 écus en mairie,
l'excédant devant être protégé en Banque municipale ou comtale.

Ou chez lui

Citation :

L'ensemble des décrets précédents est abrogé.

L'ensemble des décrets précédents sur la charte du maire est abrogé. On garde les autres décrets quand même
Sinon il manque le fait que les prix du marché sont libres sauf prix maxi sur bois, fer, pain
Grille de salaires

Citation :

Le Bourgmestre pourra protéger les écus de la Mairie chez des conseillers présent depuis plus d'un an

Le Bourgmestre pourra protéger les écus de la Mairie chez des conseillers présent depuis plus d'un an au conseil municipal

Si ces modifications sont apportées, qui ne sont que réthorique mais permettent de s'assurer que l'esprit est correct, je suis ok pour ce décret

C'est prévu, en cas de disparition, on fait un vote et on retire les clefs après un message aux personnes....

Ben elles sont plus sur le jeu alors ta lettre ne servira pas a grand chose a moins d'un miracle

Citation :

Le Bourgmestre s'engage à ne jamais avoir plus de 5 000 écus d'argent municipal en mairie ou chez lui s'il protège les biens de la Mairie, l'excédant devant être protégé en Banque municipale ou comtale.

Oui c'est l'idée donc je confirme

Citation :

L'ensemble des décrets précédents est abrogé.

Je pensai que c'était un décret comtal sur le bois fer et pain, si ça n'est plus d'actualité on remet...

Citation :

Le Bourgmestre pourra protéger les écus de la Mairie chez des conseillers présent depuis plus d'un an

C'est l'idée de fond donc on explicite

Pas de soucis la dessus l'esprit est le même, j'explicite, on continue les votes...

Citation :

Ben elles sont plus sur le jeu alors ta lettre ne servira pas a grand chose a moins d'un miracle

(HRP, même hors jeu tu peux recevoir des messages des gens sur ta boite mail, même si tu es morte IG... , après à elles de ressusciter ou pas...)

Citation :

Sinon il manque le fait que les prix du marché sont libres sauf prix maxi sur bois, fer, pain
Grille de salaires

Au niveau comtal, prix maxi sur le bois à 4 écus
C'est tout.. Après, pourquoi on bloque le fer et le pain.. Ca peut être enlevé je pense
Il manque donc juste le salaire mini à 15 écus brut, et tu peux dire que tous les autres décrets sont abrogés

Tiens, marrant j'avais pas vu ça...

Oui je suis d'accord et d'accord pour le salaire mini, comme ça tout est couvert !!!

Allez on ne se ralache pas on finit ça...

Citation :

L'état des comptes détaillés du village doit faire l'objet d'une publication toutes les semaines par le Bourgmestre et être affiché le dimanche ou le lundi au comté et au conseil municipal en mentionnant la trésorerie, l'argent disponible en banque municipale, ainsi que les inventaires disponibles sur le marché, dans les stocks, sur les mandats et en taverne.
Les points d'état devront également être affichés dans l'état des comptes.

Juste la mention "toutes les semaines" me fait penser que cela peut être contraignant pour un nouveau bourgmestre.
3 bilans: un au début, un après 15 jours et un dernier quelques jours avant la fin pourraient être satisfaisants.

En fait ça c'est le seul point faisant consensus, bilans fréquents, pour être honnête j'ai tout rangé et mis à jour le tableau, ça prend 5 a 10 minutes maximum à renseigner, nous sommes plusieurs à pouvoir faire les bilans en cas de manque de temps du bourgmestre donc pas d'excuses...

On continue les votes !!!

Citation :

Citation :

Pour (13) : Anne, Andora , Ares, Gui452, Sarani, Antiflag, Ober, prof, Aaricia, Grégor, Tamara, Pandorim, Starkel
Contre (0) :
Abstention (0) :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

Citation :

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, shenkj, Theodorus, Chambertin

Oui voilà, 1 par semaine c'est vraiment ce qu'il faut. Et si le maire ne veut pas, il peut toujours demander à un conseiller de lui faire le bilan..

Je comprends très bien la raison de ce passage :

Citation :

L'argent déposé en Banque Municipale pourra être récupéré par un vote du conseil municipal.

Mais, finalement après réflexion, cela peut vite devenir une forte contrainte. Si il faut attendre plusieurs jours pour pouvoir récupérer l'argent de la mairie, ça pourrait poser des problèmes, comme par exemple un gros achat imprévu, ou quelque chose comme ça.

Coucou FC, on ne parle pas de plusieurs mois, on vote on récupère...

En cas d'achat imprévu, nous avons la possibilité d'avancer des sous si besoin est, je l'ai bien fait pour le Comté...

Après la MAJ dernière journée pour les votes....

Citation :

Citation :

Pour (13) : Anne, Andora , Ares, Gui452, Sarani, Antiflag, Ober, prof, Aaricia, Grégor, Tamara, Pandorim, Starkel
Contre (0) :
Abstention (0) :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

Citation :

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, shenkj, Theodorus, Chambertin

Citation :

Pour (14) : Anne, Andora , Ares, Gui452, Sarani, Antiflag, Ober, prof, Aaricia, Grégor, Tamara, Pandorim, Starkel, Shenkj
Contre (0) :
Abstention (0) :


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tristan, Ezekiel,, clarrissia, coccygrue, Devilfred, Fccasper, Theodorus, Chambertin

Le vote est clos :

Citation :

Pour (14)
Contre (0)
Abstention (0)

Le nouveau décret est approuvé et sera affiché dès à présent au Château de Dole, merci à vous !!!

Voté, Appliqué, Archivé...