Le château de Dole
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 [SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise

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2 participants
AuteurMessage
Alice du val d'haine
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Alice du val d'haine


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MessageSujet: [SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise   [SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise EmptyDim 12 Aoû 2012 - 18:43

Le 12 Aout 1460 :


Fait(s) reproché(s) : Ysandrin à été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Framboise pour un salaire net de 11.76 écus, soit un salaire brut de 12.00 écus, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Luxeuil. Il aurait dû l'embaucher à un salaire minimum brut de 16.00 écus.

Gain perçu :
4.00 écus dont :


Preuves:
[SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise Embauc12

Fiche du contrevenant :
Citation :
Informations sur Ysandrin

Créé(e) le 07 Juillet 2012

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 43

Ysandrin possède un potager.

Dernière connexion le 12 Août 2012

Missive adressé au contrevenant :
Citation :
Bonjour,

Vous avez embauché Framboise pour un salaire brut de 12.00, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Alice, Brigadier de Luxeuil

Missive adressé à la victime:
Citation :
Bonjour,

Vous avez été embauché par Ysandrin pour un salaire brut de 12.00 écus, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,
Alice, Brigadier de Luxeuil

Casier


Vendredi 07 Septembre :


Citation :
Expéditeur : Ysandrin
Date d'envoi : 07/09/1460 - 12:23:19
Titre : Lettre pour la maréchaussée

Madame,

Suite à mon affaire "d�esclavagisme", je vous envoie ce courrier afin de vous tenir au courant. Après avoir adressé un pigeon à ma "victime", immédiatement après m'être aperçu de ma bévue, en lui demandant de fixer un rdv afin que je lui paye la différence, je n�ai reçu en retour que des remerciements sans précisions. Depuis je n�ai pas eu de nouvelles.

Souhaitant me mettre en règle avec la maréchaussée, pouvez-vous m�indiquer la marche à suivre ?

Bien à vous,
Ysandrin




Dernière édition par Alice du val d'haine le Sam 8 Sep 2012 - 10:35, édité 1 fois
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: [SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise   [SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise EmptyVen 7 Sep 2012 - 17:06

N'oubliez pas d'indiquer en réponse que le dossier a été mis à jour...
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Alice du val d'haine
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MessageSujet: Re: [SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise   [SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise EmptySam 8 Sep 2012 - 10:02

Oups Embarassed je vais y arriver un jour ^^
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Alice du val d'haine
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MessageSujet: Re: [SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise   [SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise EmptySam 8 Sep 2012 - 10:36


Affaire classée sans suite
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: [SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise   [SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise EmptySam 8 Sep 2012 - 10:43

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MessageSujet: Re: [SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise   [SS] Esclavagiseme Ysandrin / Framboise Empty

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