[AC] Esclavagisme : Diraak/ Arsinoe et Framboise

Fait(s) reproché(s) : Diraak à été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchanArsinoe et Framboise pour un salaire net de 17.64 écus, soit un salaire brut de 18.00 écus, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Luxeuil. Il aurait dû l'embaucher à un salaire minimum brut de 21.00 écus.

Gain perçu :
3.00 écus dont :

• 5.88 écus à reverser à l’employé (salaire net)
  
• 0.12 écus à reverser au Comté (taxe sur les salaires)
  

Preuves:


Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Diraak

Créé(e) le 28 Janvier 2010

Diraak fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 3
Points de réputation : 253
Argent : 439

Diraak possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Dernière connexion le 11 Août 2012

Missive adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Arsinoe et Framboise pour un salaire brut de 17.64, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Alice du Val d'Haine, Gendarme de Luxeuil

Missive adressé au deux victime:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été embauché par Diraak pour un salaire de 17.64 écus, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,
Alice du Val d'Haine, Gendarme de Luxeuil

Casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Diraak
Date d'envoi : 11/08/1460 - 18:30:30
Titre : Re: Embauche

Bonjour,

Pas de probleme pour le proces, comme je l'ai dit, il n'est pas question que je paye un ouvrier agricole au prix d'un haut fonctionnaire.

Diraak

Réponse de la victime Arsinoe

Citation :

Expéditeur : Arsinoe
Date d'envoi : 12/08/1460 - 21:07:55
Titre : Re: Embauche
J'offre mon dû à la mairie, et je n'en veux pas à Diraak. Laissez-le, c'est un homme bien, il a dû se tromper bêtement.

Arsinoe

Demande de procès : Embauche de Arsinoe
Demande de procès : Embauche de Framboise

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Tap* *Tap* *Quelques coups de maillets bien sentis se firent entendre pour signaler que le Juge était près de rendre son verdict*

Bien. En notre qualité de Juge de Franche-Comté, nous, Confucius, actons ce jugement:

-Entendu que l'accusé a violé la loi,
-Entendu que le prévenu a cependant reconnu son crime et y a apporté réparation,
-Entendu qu'il s'agit d'une première comparution et que l'accusé est maintenant averti;

Proclamons la relaxe de messire Diraak, en pointant du maillet que la cour ne sera pas toujours des plus clémentes. De plus, en cas de récidive manifeste cette affaire pourra être comptée comme charge supplémentaire dans la conception d'un verdict.

*Et Toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau, Justice avait été rendue.*