[Conseil] Dérogation pour Confucius

Confucius est actuellement Maire de Poligny et Juge de Franche-Comté.
Il reste 14 jours avant une nouvelle élection dans la ville de Poligny, pour éviter de faire une révolte et pour le peu de jours de cumul que cela entraine.

Je m’exprime sur une dérogation pour Confucius.
Il est capable de gérer les choses pour les 14 jours à venir et détient déjà son remplacent pour les prochaines élections.

Exprimez-vous.
Quelqu’un s’oppose ? Remarque ?
Si la majorité n’a rien à y redire on n’aura pas besoin de s’exprimer sur les urnes, et ainsi gagner du temps d’administration.

Je suis quand à moi largement pour une dérogation de 14 jours de cumul.

Ok pour le cumul

Lors des dernières élections Confucius était le seul candidat à sa mairie.
Si le bourgmestre Confucius arrive toujours à gérer son village sans que cela n'entraîne d'inconvénients pour les habitants, c'est aussi bon pour moi. Il est toujours difficile de reprendre le travail au cours d'un mandat. Lors de ces 14 prochains jours, Confucius aura le temps de transmettre les informations nécessaires à son remplaçant pour la gestion de la mairie.

J'aurais râlé plus si cet élément n'avait pas été apporté après :

Citation :

Lors des dernières élections Confucius était le seul candidat à sa mairie.

J'ai toute confiance en Confucius pour assumer ses deux mandats,
mais sur le principe, ça m'ennuie toujours qu'un maire se présente en prenant le risque d'un cumul, même si une procédure de démission est prévue. C'est un peu comme si un soldat se présentait à une municipale et réclamait un congé ou une démission une fois élu. Ce n'est jamais bon signe quand quelqu'un n'assume pas sa charge jusqu'au bout.

Dans le cas présent, et puisque je connais la difficulté de trouver un remplaçant, je ne peux pas en vouloir à Confucius. Ce qui me gêne, c'est qu'on crée un précédent, et qu'il a été nommé juge avant même que soit décidé comment se passerait sa passation de mairie.

Si la situation venait à se représenter, je crois qu'il serait sage de prendre une disposition pour réserver les postes vacants aux conseillers en état de cumul, le temps qu'ils règlent la situation.
Ou bien si tout le monde pense que ce n'est pas grave, soyons lucides et autorisons le cumul maire/conseiller.

En attendant, et puisqu'on a la tête dans le guidon, j'approuve la dérogation.

Parce que Confucius est un excellent Juge et que pour quatorze jours je préfère qu'il s'occupe des dossiers judiciaire qu'il a pris en main depuis le début de la mandature.

L'Intendance rappelle à Son Éminence Uriel qu'il est Parlementaire au même titre que tout les autres présents en ce lieu. Et donc, à ce titre, cela le regarde également et il a tout à fait le droit de participer à tout les débats.

Personnellement, je suis également d'accord avec la dérogation de Confucius pour les 14 jours restants de son mandat municipal.

Tout est dit par Confucius ,je suis pour aussi ,une ville ne peut rester sans maire d'une part si il n'y a pas d'autre candidat , d'autre part il fait du bon travail en tant que juge ,si il se sent de cummuler les deux postes je n'y vois moi non plus aucun inconvénient .

super Tomy a écrit:

L'Intendance rappelle à Son Éminence Uriel qu'il est Parlementaire au même titre que tout les autres présents en ce lieu. Et donc, à ce titre, cela le regarde également et il a tout à fait le droit de participer à tout les débats.

J'confirme les dires de mon Intendant sur ce sujet la.
Maire de Luxeuil, pouvez vous être plus clair sur le pour ou le contre de la dérogation ? Une autre solution n'est pas envisageable, j'ai besoin du Juge pour les quatorze jours à venir.

Je pense que la Maire de Luxeuil voulait dire qu'étant donné que les Maires pouvaient instruire certains procès, il pourrait y avoir problème à être Procureur et Juge d'un même procès si cela devait arriver.

Mais à mon avis, cela n'arrive que très rarement, et il serait toujours temps d'aviser si cela devait arriver.

C'est vrai qu'il faut réfléchir au cas où il serait amené à donner son verdict sur des dossiers concernant la municipalité de Poligny. Maintenant, il ne devrait pas y avoir de soucis à ce que le dossier "traîne" un peu à ce niveau.

Autre chose, et la c'est monsieur le maire de vesoul qui m'y fait penser, nous avons été élu le 1er du mois il me semble, donc on a déjà passé les 7 jours, mais soit, je pense que la demande de dérogation pour le cumul aurait du être fait dès notre arrivée au parlement ou tout du moins le lendemain. Attendre la durée légale n'est pas non plus bon ... il suffit d'un avis négatif, on devra passer au vote ... et un vote peut durer longtemps, ce qui nous mettrait hors la loi

Mais là, il me semble qu'on n'a que des avis positif, donc tant mieux.

Sans problème pour moi, je sais que Confucius saura faire son travail...

Citation :

je pense que la demande de dérogation pour le cumul aurait du être fait dès notre arrivée au parlement ou tout du moins le lendemain

Ouaip, bon j'avoue, boulette.. Mais bon, boulette de la part de tout le monde, parce que personne n'a relevé plus tôt.

Donc, pour rectifier le tir au plus vite et dans l'éventualité où je plublie mon rapport en fin de la journée. J'aimerais, si personne n'émet d'objection, qu'on puisse valider la dérogation avant ce soir.

Citation :

- soit confucius ne juge aucunes affaires de poligny pendant son mandat de maire
- soit que les jugements concernant poligny soit fait par quelqu'un d'autre, ce qui semblerait le mieux, en ca le prevenu gagnera si le juge est partie civile et juge.

Assurément que le Juge ne va pas mélanger la ville et la justice.
Bon ... Il y a beaucoup d'avis positif sur le sujet, et mise à part le débat et les commentaires du vieux (qu'il faut pas faire comme ça) je juge que nous somme à la majorité pour la dérogation de Confucius.

L'important est qu'on soit en règle, actuellement et dans les temps vis à vis de la loi.
Le Conseil de Franche Comté et moi même vous remettons la dérogation du mois, pour les douze jour qui arrive.

Le vieux il dit qu'est-ce qu'il veut Na !

je viens d'arriver et je soutiens cette proposition, Confucius est un bon Maire, il saura faire la part des choses pour ne pas mélanger Poly et le Comté donc je ne vois pas de problèmes majeur pour 14 jours...

Confucius a écrit:

Question subsidiaire, ai-je le droit de vote? En tant que Juge je dispose d'une voix, concernant Poligny, Enoch est toujours représentant de la sienne.

Tu vote en tant que juge. S'il y a un représentant pour la ville, c'est lui qui vote.

Exactement.
Pas besoin de vote de toute façon, aucun conseiller n'est contre la dérogation et donc la dérogation est tienne pour la dizaine de jours qui te reste en temps qu'élu municipal et juge.
Attention, pendant un acte de jugement de pas juger pendant le laps de temps de la dérogation des affaires qui concerne de près ou de loin la ville de Poligny.

Un petit passage en publique aurait été apprécié je pense par çertaine personne