[Clos-relaxé] Révolte : Dams. > Vesoul [30 juillet 1460]

Dams. se serait rendu coupable de révolte dans la nuit du 8 au 9 juin 1460 à Vesoul.

Dossier

Citation :

*Loulou arriva en rapidement après avoir amasser quelques dossiers, enfin quelque était un euphémisme.*

Votre honneur, nous sommes ici aujourd'hui, dans l'urgence, afin de mettre en procès Dame Dams. , la dame aurait participée à la prise de mairie de Vesoul, après s'être révoltée dans la nuit du 8 au 9 Juillet 1460.

Nous considérons donc que la Dame n'a pas respectée la loi suivante de Franche-Comté:

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un CRIME punissable par la loi, considéré comme un CRIME de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.


La place est à la défense, Dame et vous avez le droit de demander un avocat, même si, pour le coup, je doute que vous vous en sortiez blanchit...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte


Fait par Loulou
procureur de Franche-comté
le 9 juillet 1460

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Dams s'avanca à la barre, salua et pris la parole:

" Dame le jue, J'ai ecouté avec attention l'acte d'accusation, ce dernier est caduc...

Premierement: quelle personne veut faire comparaitre en ce lieu et ce jour messire le procureur ?
Il parle de messire, puis de dame...rien de clair...
Veut il faire comparaitre messire Dams de Point ou dame Dams de Point ?
Je cite:" La place est à la défense, Dame et vous avez le droit de demander un avocat"....
Je suis très etonné...et je vous précise que ma barbe n' a pas pu pousser en une nuit...

Deuxiemement:
Il n'y a aucun charge dans cet acte, or dans notre bon droit, je vous rapelle que c'est à l'accusation de prouver le culpabilité du prevenu et non à la défénse de prouver son innocense...

De plus, pour finir, les propos de messire le procureur sont contraires au bon fonctionnement de la justice je cite " je doute que vous vous en sortiez blanchit..."

Pour les motifs evoqués: l'erreur commise par messire le procureur sur le genre, homme ou femme, du prevenu...
Pour le fait que le dossier soit vide, à l'image de l'acte d'accusation mal redigé...
Je demande donc la relaxe et je depose plainte pour denonciation calomnieuse.
Je vous indiquerai le montant des dommages et interets que je demande, au vu du prejudice moral que je viens de subir, dans maseone plaidoirie.

Dams retourna s'assoir...

Citation :

Bonjour vôtre honneur,

Vu les dires de la personne devant nous, je tiens à remettre en ordre certaine croyances qui semble se mélanger... Nous sommes en Empire et non dans le royaume de France. Les règles de la cours d'appel IMPÉRIAL, ne sont pas celles de la cours de FRANCE. J'écourte à cette seule explication afin de ne pas éterniser le procès.

Bref pour revenir à la réalité de Franche-Comté en Empire...

Le procès à été lancé sous cette loi:

************
Chapitre 4 : Procédure judiciaire
_Article 2 La procédure judiciaire
Alinéa 1 Instruction

Le procureur (ou le maire) décide en son âme et conscience que tels faits, actes ou paroles méritent une mise en accusation.

Au cours de cette phase, le procureur (ou le maire) veille à avoir tous les éléments en main pour mettre en accusation le contrevenant. Il peut se faire aider par la prévôté pour regrouper les preuves ou demander des compléments d’information.

*Dans des cas d’urgence décidés en son âme et conscience, le Procureur (ou le maire) peut lancer directement un procès sans ouverture de dossier préalable mais le dossier devra être constitué par la suite.

Si le procureur (ou le juge ou le maire) est impliqué dans une affaire en procès, il doit laisser sa place pour permettre à la Justice de faire la pleine lumière sur l’affaire.
Le maire est tenu de connaître et de signaler l'existence du cabinet d'avocats de Franche-Comté à tout prévenu faisant l'objet de poursuites devant le Tribunal de Franche Comté.

Des types d’infraction (Types de Procès igéiques) :
L'escroquerie, l'esclavagisme, la sorcellerie, le Trouble à l'Ordre Public, la Trahison, la Haute Trahison sont les types d'infraction condamnables.
Le choix du type d'infraction est fonction de l'infraction commise par le prévenu.
*********************

Bref, je demande que l'accusée ne soit pas jugée coupable, puisqu'il n'y a pas assez d'élément au dossier.

Louisette Silinie D'Abelcourt
18 juillet 1460

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Sarrasin sourit en voyant les différents discours même si la peine ne serait pas adapté vu la faiblesse du dossier, il se devait d'être juste*

Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Attendu que le prévenu s'est présenté et s'est défendu
Attendu que la procureur souligne elle même son manque de preuve

Reconnaissons le prévenu innocent et le relaxons

Vous pouvez partir libre

Signons notre verdict ce 30 juillet de l'an de grâce 1460