Criss
Conteur
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 | | Sujet: Liste des Avocats Ven 21 Oct 2011 - 10:09 | |
| - Citation :
Chapitre 6 : Barreau de Franche-Comté
Article 1 : Définition
Le Barreau de Franche-Comté permet de lister l'ensemble des personnes aptes à occuper la fonction d'avocats spécialisés dans la défense en Franche Comté.
Cette liste est affichée dans une salle de la Prévôté et en Gargote.
Article 2 : Du fonctionnement et des règles
Le Barreau est une institution libre recensant les avocats. Aucune règle n'est fixée sauf les suivantes :
Alinéa 1
L'avocat ne pourra exercer sa fonction dans une affaire où l'une de ses autres fonctions est engagée.
Alinéa 2
La prévôté, ou la Cour de justice, est tenue de signaler l'existence du Barreau de Franche-Comté à tout prévenu faisant l'objet de poursuites devant le Tribunal de Franche Comté.
Vous trouverez ci-dessous la liste des Avocats inscrits au Barreau :
- Imladris
- Casiope
- Madeleine
- Kalvin
- Blanca_Corvinus
- Macricri
Cette liste sera régulièrement mise à jour. Merci a Gwenael pour m'avoir envoyer la liste | |
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Blanca_d_arc
Volubile
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Feuille de personnage
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| | Sujet: Re: Liste des Avocats Dim 4 Déc 2011 - 17:29 | |
| Nous avons une nouvelle avocate en la personne de Delfia. Merci d'en prendre note. | |
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gwenael
Ecrivain
Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
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| | Sujet: Re: Liste des Avocats Dim 4 Déc 2011 - 20:59 | |
| Liste mise à jour en Prévôté. Merci et bonne soirée  | |
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gwenael
Ecrivain
Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010
| | Sujet: Re: Liste des Avocats Mer 1 Fév 2012 - 21:19 | |
| - Citation :
- Chapitre 6 : Barreau de Franche-Comté
Article 1 : Définition
Le Barreau de Franche-Comté permet de lister l'ensemble des personnes aptes à occuper la fonction d'avocats spécialisés dans la défense en Franche Comté.
Cette liste est affichée dans une salle de la Prévôté et en Gargote.
Article 2 : Du fonctionnement et des règles
Le Barreau est une institution libre recensant les avocats. Aucune règle n'est fixée sauf les suivantes :
Alinéa 1
L'avocat ne pourra exercer sa fonction dans une affaire où l'une de ses autres fonctions est engagée.
Alinéa 2
La prévôté, ou la Cour de justice, est tenue de signaler l'existence du Barreau de Franche-Comté à tout prévenu faisant l'objet de poursuites devant le Tribunal de Franche Comté. Vous trouverez ci-dessous la liste des Avocats inscrits au Barreau : - Imladris
- Casiope
- Madeleine
- Kalvin
- Blanca_Corvinus
- Macricri
- Delfia
- Heinz_guntherMAJ du 01/02/1460 | |
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| | Sujet: Re: Liste des Avocats | |
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