Nouveau conseiller: Krane la marmotte

La démission d'Ares étant devenue effective depuis ce matin, Krane la marmotte nous rejoint donc au Conseil comtal.

Bienvenue messire Krane!

Bienvenue

Bienvenu à toi Krane Wink

Prolixe Nombre de messages : 460 Date d'inscription : 25/01/2011

Bienvenu Messire Krane!

Bienvenue parmi nous !

Bonjour à tous!

Sourit

Ben on dirait que je suis partit pour un nouveau mandat, je ferai de mon mieux pour quelconque fonction qu'on me donnera et pour pour donner du nouveau dans les débats.

Bienvenue Krane !

Hélo je ne sais pas si tu l'as déjà fait mais tu peux faire une annonce pour cela aussi Smile

Mais je suis sur que tu le savais hein Smile

Et je vois qu'il a pris des initiatives à la SI? Peut-on connaitre ses attributions? De plus il est officier supérieur de l'armée, il est donc en situation de cumule si je ne me trompe pas, il faudrait peut être réguler cette situation aussi!

Bienvenue

Maiiiis vous pouvez le laisser en situation de cumul pour ce week-end ? Histoire que j'aie quelqu'un pour assurer l'intérim à l'armée !

Je n'y voit pas d'inconvénients Lassa ,pour ma part Smile

Bah on peut voter une dérogation s'il faut hein Laughing

maintenant a voir si y a quelqu'un pour le remplacer.

Et le cumul peut durer 7 jours Wink

Pourquoi c'est en bureau privé l'accueil de notre ami Krane?

On va en public?

Ok merci Deb Smile

Et bon retour Krane.

Oui et j'aimerais bien que quelqu'un me dise en quoi il est interdit de cumuler la fonction d'ADC et de conseiller comtal. En tout cas dans la loi anti-cumul je ne vois rien qui exige de Krane qu'il démissionne, mais sans doute y a-t-il une loi ailleurs? Deb?

Oui Mouss, pour moi on peut aller en public.

Mise en public

Ah c'est que j'ai pas vu la loi changer mais pour moi militaire et conseiller c'était cumul interdit Mr.Red

Ben moi il me semble aussi mais impossible de remettre la main sur la loi qui en parle...

c'est ca le truc compliqué en FC Laughing

c'est retrouvé la bonne loi Laughing

Bienvenue Krane

Trouvé la loi! Mr. Green

(merci Gwen!)

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t4682-code-militaire-l-armee-reguliere-et-la-gendarmerie-de-fc

Apparemment le code militaire dit en toute lettre ce que la loi anti-cumul sous-entend, à savoir que le cumul militaire+poste de maire ou conseiller est interdit. Donc selon cette loi, aucun militaire (sauf le Capitaine) ne peut faire partie du Conseil. Cela me semble un peu extrême...

Qu'en disent les plus anciens d'entre vous?

dura lex sed lex....

voila ce que j'en dis! :p

Alors il a six jours pour se mettre en règle et démissionner.

bah oui le code militaire Mr.Red

mais je ne savais plus où il se trouvait Smile

comme tout à changé ici Smile

C'est une loi qui a toujours existé, c'est en fait pour éviter que tout le monde soit partout Wink

Bobyzz de Sparte a écrit:

A Sa Grandeur Blanca Corvinus
Aux parlementaires de Franche - Comté
Salutation

Ne pouvant réagir directement au sein de votre débat, concernant le cumul militaire et poste de conseiller comtal, nous prenons la plume afin de vous rappeler la loi de non cumul des mandats, stipulant qu'un militaire peut parfaitement cumuler avec un poste de conseiller comtal. Voila déjà plusieurs mandats que nous voyons des militaires cumuler avec un poste de conseiller, sans que cela ne crée la moindre incidence pour la bonne marche du parlement.

Voici donc pour rappel la loi de Non cumul des mandats se trouvant dans le Codex Livre III relatif au Code Pénal et Judiciaire, Chapitre 1 relatif aux Lois pénales :

Citation :: - Article 5 : Non-cumul des mandats

Alinéa 1 :
La loi de non cumul a pour objectif d'empêcher à une personne de cumuler des postes ou fonctions ayant comme conséquences :

- détenir un poste ou une fonction à vie
- main mise sur un domaine ou une institution par une accumulation de pouvoir
- Avoir deux postes dé-ontologiquement inadéquats pour être exercés simultanément
- bloquer l'évolution d'autre comtois
- incidence sur la qualité du travail fourni

Alinéa 2 :
Les militaires cumulant avec un autre poste électoral (comtal ou municipal) ou un autre poste ou fonction nécessitant la présence sur le territoire ne pourront quitter le territoire Franc Comtois pour une mission militaire.

Alinéa 3 :
Le cumul entre mandat comtal ou municipal et un poste impérial ou ecclésiastique est proscrit seulement pour les postes de Hauts Dignitaires impériaux et religieux.
Alinéa 3.1
Pour un cumul autorisé, l'engagement du mandat comtal ou municipal est prioritaire sur tout autre poste.
Toutefois, le cumul conseiller-maire est interdit. Néanmoins, en cas d'urgence, une dérogation peut être accordée. Cette dérogation ayant cours seulement pour le mandat demandant l'urgence

Alinéa 4 :
La limite de cumul de postes ou fonctions est tolérée à hauteur de 2 pour une même personne.

Alinéa 5 :
Lorsqu'un cumul occasionne une incidence négative quelconque et en particulier sur le travail du cumulard ou correspond à une des situations exposées en alinéa 1, le Franc Comte ou le Supérieur hiérarchique concerné peut demander à la personne de choisir entre les postes ou fonctions concernées et exiger sa démission desdits postes ou fonctions.

Alinéa 6 :
Quiconque se retrouve dans une situation de cumul non prévu (suite à la démission d'un conseiller) doit régulariser sa situation dans les 7 jours à compter du début du dit cumul.

Alinéa 7 :
Tout refus de se conformer à la présente loi est passible de poursuite pour troubles à l'ordre public ainsi qu'une destitution sous l'ordre du franc comte.

Voté par le Parlement le 26 janvier 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 26 janvier 1455.
Amendé par le parlement le 4 février 1456, promulgué par la Franc-Comtesse Macricri, le 5 février 1456.
Amendé par vote du Parlement le 29 juillet 1456, promulgué par le Franc Comte Jontas de Valfrey le 30 juillet 1456.
Amendé par vote du Parlement le 7 décembre 1456, promulgué par le Franc Comte Bobyzz de Sparte le 9 décembre 1456.
Voté par le parlement le 15 aout 1457, amendé par le Franc-Comte Franchesco Galli.
Amendé par le parlement le 12 avril 1458, promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 14 avril 1458
Amendé par le Parlement le 25 juin 1458, promulgué par la Franc Comtesse Erine von Riddermark-de Sparte le 25 juin 1458
Amendé par le Parlement le 19 Janvier 1459, promulgué par le Franc-Comte SeigneurAslan le 19 Janvier 1459

Vous pourrez donc constater l'incohérence entre le Code Militaire et la fameuse loi de non cumul des mandats. Notre mémoire, si elle ne nous fait pas défaut, nous fait nous rappeler que la modification de la loi de Non Cumul est arrivé bien après la promulgation du Code Militaire par feu notre Cousin Franchesco Galli de Sparte. Selon nous, il n'a donc nullement obligation de quitter son poste d'Aide de Camp, tant qu'il ne cumul aucune autre fonction et tant que son travail de conseiller n'en pâti pas. Connaissant l'intéressé, nous sommes convaincus que ça ne sera nullement un problème pour lui. Nous vous invitons donc à ouvrir un débat pour légiférer sur ce point, car vous pouvez constater qu'il y a un vice de forme dans nos lois.

En esperant que notre intervention vous aura été utile.

Faict à Salins les Bains, le dix huitième jour du mois de juin quatorze cent cinquante neuf
Bobyzz de Sparte
Nouveau conseiller: Krane la marmotte Sparterougesh1

Nouveau conseiller: Krane la marmotte Sparterougesh1

quand est-ce qu'on crame tout Mr.Red

et qu'on réécrit un strict minimum Smile

Je plussoie Debenja, foutez le feu.

Voici le seul Code de la Grande Armée officiel, publié en salle du droit :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t26020-codex-livre-v-code-de-la-grande-armee

Et donc rien n'interdit le cumul tant que le militaire ne quitte pas le territoire.

au feu oui deb!!!!!

tu veux me foutre au feu Shocked

C'est toi qui cherche les problèmes avec l'EA pas moi Mr.Red

Si il faut que je démissionne de mon poste à l'armée, je le ferai, mais euh, qu'on me dise si je dois ou pas. J'ai fais le choix de faire partie d'une liste aux élections, maintenant que je suis parmis les élus, je privilégie mon poste parlementaire à celui de l'armée, mais j'assure quand même les deux.

Quelqu'un pourrait-il m'expliquer comment fonctionne un peu le poste de juge? [via Mesage par exemple?] Que je sache comme ça marche exactement et me mettre directement au boulot pour pas faire traîner les affaires qui attendraient verdict?

Messages ou mésange? Laughing

Je peux aider moi s'il faut, j'en sors présentement.
Mésange via MP

Je vous remercie.

Sourit

Pardon pour le doublon.
Puis-je avoir les accès afférents à la fonction de juge silvousplait?

Tu ne dois pas démissionner !

Sauf si on part en guerre et que tu dois quitter le territoire Razz

Krane la marmotte a écrit:: Pardon pour le doublon.
Puis-je avoir les accès afférents à la fonction de juge silvousplait?

Accès au groupe de juge fait

Merci!

Pas besoin de démissionner. Mais si pas capable de gérer les deux postes, faudra choisir à mon avis.

Lassa... Il faudrait voir pour mettre à jour Le Code militaire, car entre là:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t26020-codex-livre-v-code-de-la-grande-armee

et là:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t17310-le-code-militaire-actuellement-en-vigueur

on ne sait plus quel est le bon code... Tu peux demander l'aide de Lysiane au bureau du droit si jamais...

Le premier est le bon, le second est la version avant les modifications. Ce dernier est d'ailleurs dans la salle de travail où personne n'a mit les pieds depuis trop longtemps et où peu on accès.

D'ailleurs, tu peux voir au bureau de recrutement la version la plus récente du code militaire.

Je confirme que le premier est le bon comme je l'avais cité précédemment. Seuls tous les textes publiés en Salle du Droit sont en vigueur.

Dites quelqu'un sait ou ont été signés les contrats de Lassa et Jean de Bien? Pas moyen de tomber dessus pour les ajouter dans les 2 pièces prévues pour ...

Krane la marmotte a écrit:: Dites quelqu'un sait ou ont été signés les contrats de Lassa et Jean de Bien? Pas moyen de tomber dessus pour les ajouter dans les 2 pièces prévues pour ...

Hum aucune idée. Quoi que tu dois pouvoir trouver le contrat au parlement car jean l'avait montré. Dans le sujet nouvelle armée ou un truc du style.

Bon je vais m'amuser à feuilleter .... Mais un Capichef il est censé mettre les nouveaux contrats de lui même dès la signature du contrat au bon endroit d'abord! Evil or Very Mad

Le Code militaire n'est pas vraiment à jour non plus depuis un moment.

Il est présentement en pleine refonte.

Je confirme, tout le code est entrain d'être modifié et remis à jour.

Je verrouille.

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