[CONSTITUTION] Du Franc-comte vis à vis du Concordat

Bon je mets ça ici, mais à mon avis le débat doit avoir lieu ailleurs en privé.

Voilà dans le débat d'à côté nous avons vu que le Concordat mentionnait que le franc comte ne pouvait pas être hétérodoxe, or la Constitution elle ne prévoit rien à ce sujet. Tout le monde est libre d'être franc comte.

Je prends des pincettes avec les choses que je vais dire maintenant. Mais nous ne pouvons pas garder un flou sur le statut du franc comte, la FC est aristotélicienne c'est écrit dans sa constitution, elle a concordat et par extension le franc-comte est la plus haut autorité comtoise, il se doit de représenter la FC, la FC aristotélicienne, donc être aristotélicien.

Certes un concordat n'est pas supérieur à la Constitution, mais je pense que si nous conservons le flou nous pourrions avoir des problèmes. Imaginons qu'un hétérodoxe devienne franc comte, ça ne dérangerait pas vraiment les comtois c'est bien vrai, mais je ne suis pas sûre que l'EA le tolère. Il se pourrait que l'EA réagisse vivement verbalement voire intervienne militairement. Nous avons déjà vu des comtés excommuniés à cause de leurs représentants... alors bon...

Voici le texte constitutionnel actuel :

Citation :

LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté

Chapitre 1 Le pouvoir exécutif
Article 1 Définition
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif
Article 2 Formation
Les conseillers, au nombre de douze, sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

Chapitre 2 Le Franc-Comte
Article 3 Le Chef du Conseil
Alinéa 1
Le Franc Comte doit posséder des compétences et expériences solides acquises à travers ses engagements en Franche Comté.

Alinéa 2
Il est le chef du Conseil. A ce titre, il oriente et dirige l'action des conseillers. Il choisit et met en oeuvre l'organisation du travail de son équipe. Il nomme ou révoque les conseillers. Il ne peut révoquer et renommer que deux fois par jours.
Il peut rappeler à l'ordre et sanctionner si un conseiller n'accomplit pas son travail ou se comporte incorrectement.

Alinéa 3
Il décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience suivant l'avis de la majorité des conseillers. Il peut décider des urgences avec l'accord de la majorité des conseillers.

Alinéa 4
Il peut modifier les options du Comté (Forcer l'entretien des mines, allocation d'un montant minimal chaque semaine aux forces armées)
Il nomme le recteur de l'Université désigné par celle-ci. Il accepte ou refuse l'agrément de hauts fonctionnaires d'Etat.
Il gère quotidiennement les repas du château et fournit l'argent nécessaire pour les festivités afin de donner du prestige à la Franche Comté

Article 4 Le représentant de la Franche Comté
Alinéa 1
Le Franc Comte est le représentant de la Franche Comté dans les provinces extérieures.
Il dirige l'action de la chancellerie en collaboration avec le chancelier, prépare les déclarations officielles agréées par le Parlement et signe les traités ratifiés par le Parlement.

Alinéa 2
Le Franc Comte représente la Franche Comté devant les institutions impériales. Il défend les intérêts de son peuple auprès des provinces du SRING et des institutions impériales.
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions en accord avec le Parlement et il transmet les doléances du Parlement de Franche Comté.

Article 5 Le Chef des Armées
Le Franc-Comte est le chef des armées. En collaboration avec le Capitaine et le Connétable il dirige les armées provinciales. Il a le droit de décider d'une guerre avec l'accord de la majorité des parlementaires

J'aurai des propositions à vous faire, mais là j'ai les crocs. Votre bien aimée revient sous peu.

Sacrés crocs... toujours pas de proposition d'amendement ?

Me revoilà, oui j'avais une faim de loup, ça ne peut pas me faire de mal de retrouver l'appétit, je dois reprendre des forces, j'ai beaucoup maigri depuis l'Anjou... en plus j'ai des crampes dans la main à force de faire des corrections et mal à la hanche à force de courir après ma dernière fille qui découvre à présent le monde sur deux pattes. Mais passons...

Et j'ai une proposition qui trottent dans ma tête, j'en ai même deux, ne sois donc pas si impatiente.


Proposition 1 :

Modification de l'article 3 alinéa 1, de manière à préciser que le franc comte doit être aristotélicien.

Citation :

Article 3 Le Chef du Conseil
Alinéa 1
Le Franc Comte doit être aristotélicien.
Il doit posséder des compétences et expériences solides acquises à travers ses différents engagements au service en Franche Comté.

Pourquoi ces modifications ?
- Rien n'est précisé quant au fait que le comte doit être aristotélicien.
- Les expériences passées peuvent très bien avoir été dues aux engagements divers et pas seulement au service de la FC, nous pourrions avoir un comte avec des expériences acquises à la tête d'une mairie lorraine ou d'un duché breton ou encore d'une armée franche...

Avis personnel : Je préfère la deuxième proposition.


Proposition 2 :

Modification de l'article 4 avec création d'un alinéa 3 relatif aux rapports que doit entretenir le franc comte avec les autorités aristotéliciennes.

Citation :

Article 4 Le représentant de la Franche Comté
Alinéa 1
Le Franc Comte est le représentant de la Franche Comté dans les provinces extérieures.
Il dirige l'action de la chancellerie en collaboration avec le chancelier, prépare les déclarations officielles agréées par le Parlement et signe les traités ratifiés par le Parlement.

Alinéa 2
Le Franc Comte représente la Franche Comté devant les institutions impériales. Il défend les intérêts de son peuple auprès des provinces du SRING et des institutions impériales.
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions en accord avec le Parlement et il transmet les doléances du Parlement de Franche Comté.

Alinéa 3
Le franc comte représente la Franche-Comté aristotélicienne, ainsi aucun hétérodoxe ne pourra accéder à la fonction de franc comte ; une exception cependant : pourra devenir franc comte la personne dont le baptême sera en cours.
Il se doit de participer activement aux relations diplomatiques avec l'Eglise Aristotélicienne locale comme universelle.
Il accorde sa protection aux fidèles comme aux religieux aristotéliciens.
Avec l'accord du conseil, il peut répondre à l'appel d'une croisade en apportant un soutien militaire aux saintes armées.

Pourquoi cet apport ?
- Nous précisons que le franc comte est aristotélicien et nous laissons la possibilité aux gens dont la démarche pour entrée dans la communauté aristotélicienne est bien entamée (baptême en cours) d'accéder au poste.
- Nous précisons qu'il existe des relations diplomatiques entre le conseil et l'EA.
- Nous précisons que le franc comte est le garant de la sécurité des aristotéliciens.

Avis personnel : Je trouve qu'il est plus cohérent d'avoir une note sur la représentativité aristotélicienne du comte plutôt qu'une simple mention qui semble tombée du ciel comme dans la proposition 1. Ici nous faisons le tour des rapports qu'entretient le franc comte et l'EA, sans entrer dans le détail comme le ferait la loi sur les cultes ou encore le concordat.


Voilà la vieille que je suis va aller vérifier que ses trois petits monstres sont bien au lit et dorment paisiblement, et reviendra demain matin pour écouter vos commentaires, propositions et opinions. J'aimerai d'ailleurs que l'archevêque de Besançon donne son opinion aussi, puisqu'après tout la religion c'est son truc. D'ailleurs au cas où vous ne l'auriez pas appris, Jonjon va se faire huiler la tignasse bientôt... Sur ce bonne nuit.

En attente du résultats des négociations concordataires qui pourraient provoquer quelques modifications à ce texte.

Et sinon des remarques d'ordre général ?