[clos] Suzz - Esclavagisme

Ville de Saint Claude

Dame Suzz a engagé Alicewonderland pour la somme de 17 écus au lieu des 18 prévus par la loi pour ce nombre de points de caractéristiques

Dossier

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h06.
Dernière connexion le 03 Septembre 2010 à 14h11
Suzz entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Note :L'accusée est représentée par un avocat, Maitre Gustavev.

Dame Héloise pourriez vous contacter Maitre Gustavev.

Demandez lui s'il sera en mesure de plaider pour un client en retraite.

Merci .

Toujours pas de réponses de Maitre Gustavev.

Citation :

Dernière connexion le 07 Septembre 2010 à 22h30

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur, Dame Suzz est accusé à ce jour d'esclavagisme. Dame Suzz ayant embauché Dame Alicewonderland pour un salaire de 17 écus au lieu de 18 conformément au décret municipal en vigeur. Les faits se sont produits le 19 avril 1458 à Saint Claude.

Les preuves étant bien évidement joint au dossier de la gendarmerie

Le montant du préjudice de la victime étant de 1 écus.


Décret relatif aux salaires en usage à Saint Claude

Citation:

La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés à Saint Claude :
- de 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus minimum par journée de travail,
- de 10 à 14 points de caractéristique : 18 écus minimum par journée de travail,
- de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus minimum par journée de travail.

Toute embauche à un salaire inférieur sera considérée comme de l'esclavagisme et poursuivie en conséquence.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 3 octobre 1457

Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* fait à Dole par le Procureur Sam L'Espagnol le 8 septembre 1458 *

procès en cours.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre Honneur, je reste abasourdi face à autant d'outrages devant cette cour...

Dame Suzz commet des méfaits qu'on ose à peine imaginer et elle se permet de ne pas répondre à cette honorable cour !

Votre Honneur, je réclame une amende de 3 écus.

* Fait à Dole par le Procureur Ares L'Espagnol le 12 septembre 1458 *

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le juge était exaspéré par le manque de respect que les gens pouvaient porter à la Justice.

Il prononça donc son verdict.

- Chères, Chers,
Vu que l'accusée n'a pas jugé opportun de venir s'exprimer en ces murs, ni même nous faire l'honneur de sa présence est suffisamment éloquant.

Point n'est besoin de s'attarder avec ce dossier.

Vu le manque de civisme de la prévenue ;

Compte tenu des faits d'esclavagisme avérés qui lui sont reprochés ;

Sachant que la réponsabilité de la prévenue est clairement impliquée dans le fait ;

Je condamne donc la Dame à :

Pour ne pas avoir jugé opportun de venir en ce tribunal et nous avoir manqué de respect : une amende de 50 écus.

Pour avoir procédé à un acte d'esclavagisme sans avoir accepté de venir en exprimer les raisons : un jour de prison.

Gardes, vous pouvez aller chercher et incarcérer la Dame.

Geoffroy signa le jugement et ferma le dossier qu'il venait de clôre.


Fait à Dole, le 16 septembre 1458, par le Juge Geoffroy de Villers.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 70 écus.