Charte du Prévôt

A établir

Un coup de main ?

Ou ce n'est pas encore à l'ordre du jour ?

Avec plaisir !

La charte est bien à rédiger et à entrer dans le Codex des chartes au côté des autres chartes du Conseil Comtal

Sur quel modèle ?

Un truc comme ça :

Citation :

I/ Introduction, description du poste.

II/ Rôle du prévôt au sein de la prévôté.

III/ Les procédures

IV/ Le bureau IG

V/ Conseil divers

Hum ?

En fait, il suffit à un prévôt de fournir sa définition et toute sa charge de travail tant ig qu'au château et le BDD se charge de mettre en forme.

Bon je me lance dans une ébauche de texte

J'ignore si il y a eu des nouveautés en matière d'organisation depuis que j'ai pris ma retraite forcée ... mais voici une première ébauche.

Citation :

Charte du Prévôt

En prenant ses fonctions, le Prévôt s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.


Article 1 - Définition :
Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté.
Il fait partie du conseil comtal, il est la plus haute autorité de la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il est à la fois membre du trio sécurité (Connétable-Capitaine-Prévôt), ainsi que du trio Justice (Procureur-Juge-Prévôt)

Article 2 - Missions en matière de Sécurité :
- Le Prévôt veille à la mise en place quotidienne d'un groupe de maréchaux IG dans chaque ville sur base du planning déterminé dans chaque brigade.
- Sur base des informations relatives aux état d'alertes fournies par le Connétable, il complète les groupes de maréchaux via des offres d'emplois IG de Maréchaux
déposées dans les villes. Le niveau d'alerte déterminant le nombre d'emploi à proposer.
Il communique quotidiennement à la Sécurité Intérieure (SI) un relevé des emplois de maréchaux engagés dans la défense de chaque ville.
- Le Prévôt veille au suivi quotidien en matière de douanes, avec pour chaque ville, le suivi des arrivées et départs, et la surveillance des étrangers présents.
Ces rapport sont déposés dans une salle de la Prévôté prévue à cet effet afin d'être mis à disposition du Connétable pour la détermination des états d'alertes.

Article 3 - Missions en matière de Justice :
- Le Prévôt veille à la bonne instruction des dossiers initiés par la gendarmerie sur toute infraction commise sur le territoire, ainsi que pour les plaintes déposées en leurs locaux.
A cet effet il veille au respect des disposions du Code Pénal et Judiciaire (Codex -Livre III)
- Le prévôt veille à la bonne tenue des casiers Judiciaires et à l'archivage des affaires clôturées.

Article 4 - Missions en matière de Gestion :
- Le prévôt veille au bon fonctionnement des brigades de gendarmerie du Comté.
A cet effet, il veille au respect du Code de la Prévôté (Codex - Livre VI) au sein de son Corps.
- Le prévôt est responsable du paiement des salaires de emplois de Maréchaux de la veille. Il effectue cette opération quotidiennement et au plus tôt dans la journée afin d'éviter
que des employés ne quittent les groupes de maréchaux sans avoir touché leur salaire de la veille.

Citation :

Charte du Prévôt

En prenant ses fonctions, le Prévôt s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.


Article 1 - Définition :
Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté.
Il fait partie du conseil comtal, il est la plus haute autorité de la Prévôté. Répétitions de son rôle de chef
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers Comtaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il est à la fois membre du trio sécurité (Connétable-Capitaine-Prévôt), ainsi que du trio Justice (Procureur-Juge-Prévôt)

Article 2 - Missions en matière de Sécurité :
- Le Prévôt veille à la mise en place quotidienne d'un groupe de maréchaux IG dans chaque ville sur base du planning déterminé dans chaque brigade.
- Sur base des informations relatives aux état d'alertes fournies par le Connétable, il complète les groupes de maréchaux via des offres d'emplois IG de Maréchaux
déposées dans les villes. Le niveau d'alerte déterminant le nombre d'emploi à proposer.
Il communique quotidiennement à la Sécurité Intérieure (SI) un relevé des emplois de maréchaux engagés dans la défense de chaque ville.
- Le Prévôt veille au suivi quotidien en matière de douanes, avec pour chaque ville, le suivi des arrivées et départs, et la surveillance des étrangers présents.
Ces rapport sont déposés dans une salle de la Prévôté prévue à cet effet afin d'être mis à disposition du Connétable pour la détermination des états d'alertes.

Article 3 - Missions en matière de Justice :
- Le Prévôt veille à la bonne instruction des dossiers initiés par la gendarmerie sur toute infraction commise sur le territoire, ainsi que pour les plaintes déposées en leurs locaux.
A cet effet il veille au respect des disposions du Code Pénal et Judiciaire (Codex -Livre III)
- Le prévôt veille à la bonne tenue des casiers Judiciaires et à l'archivage des affaires clôturées.

Article 4 - Missions en matière de Gestion :
- Le prévôt veille au bon fonctionnement des brigades de gendarmerie du Comté.
A cet effet, il veille au respect du Code de la Prévôté (Codex - Livre VI) au sein de son Corps.
- Le prévôt est responsable du paiement des salaires de emplois de Maréchaux de la veille. Il effectue cette opération quotidiennement et au plus tôt dans la journée afin d'éviter que des employés ne quittent les groupes de maréchaux sans avoir touché leur salaire de la veille.

On a dit pas de pénal dans les chartes.
Je n'ai pas touché à grand chose, ça m'a l'air très bien.

Il existe cet article pour le Capitaine:

Citation :

Article 4 - Récompenses :

Le Capitaine est habilité à récompenser les soldats méritant après discussion avec l’Etat-Major lors d’une cérémonie officiellede remise des médailles.
Un Capitaine ayant effectué un mandat complet pourra arborer la médaille des Capitaines.

Le Prévot a aussi les mêmes prérogatives pour ses hommes on pourrait donc l'ajouter je pense.

Pas faux. Je note.

[quote="epsonstylus"]

Citation :

Charte du Prévôt

En prenant ses fonctions, le Prévôt s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.


Article 1 - Définition :
Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté.
Il fait partie du conseil comtal, il est la plus haute autorité de la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers Comtaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il est à la fois membre du trio sécurité (Connétable-Capitaine-Prévôt), ainsi que du trio Justice (Procureur-Juge-Prévôt)

Article 2 - Missions en matière de Sécurité :
- Le Prévôt veille à la mise en place quotidienne d'un groupe de maréchaux IG dans chaque ville sur base du planning déterminé dans chaque brigade.
- Sur base des informations relatives aux état d'alertes fournies par le Connétable, il complète les groupes de maréchaux via des offres d'emplois IG de Maréchaux
déposées dans les villes. Le niveau d'alerte déterminant le nombre d'emploi à proposer.
Il communique quotidiennement à la Sécurité Intérieure (SI) un relevé des emplois de maréchaux engagés dans la défense de chaque ville.
- Le Prévôt veille au suivi quotidien en matière de douanes, avec pour chaque ville, le suivi des arrivées et départs, et la surveillance des étrangers présents.
Ces rapport sont déposés dans une salle de la Prévôté prévue à cet effet afin d'être mis à disposition du Connétable pour la détermination des états d'alertes.

Article 3 - Missions en matière de Justice :
- Le Prévôt veille à la bonne instruction des dossiers initiés par la gendarmerie sur toute infraction commise sur le territoire, ainsi que pour les plaintes déposées en leurs locaux.
A cet effet il veille au respect des disposions du Code Pénal et Judiciaire (Codex -Livre III)
- Le prévôt veille à la bonne tenue des casiers Judiciaires et à l'archivage des affaires clôturées.

Article 4 - Missions en matière de Gestion :
- Le prévôt veille au bon fonctionnement des brigades de gendarmerie du Comté.
A cet effet, il veille au respect du Code de la Prévôté (Codex - Livre VI) au sein de son Corps.
- Le prévôt est responsable du paiement des salaires de emplois de Maréchaux de la veille. Il effectue cette opération quotidiennement et au plus tôt dans la journée afin d'éviter que des employés ne quittent les groupes de maréchaux sans avoir touché leur salaire de la veille.

Article 5 - Récompenses :
Le Prévôt est habilité à récompenser les soldats méritants lors d’une cérémonie officielle de remise des médailles.


Article 6 - Sanctions :
Le Prévôt pourra être démis de ses fonctions par le Franc-Comte.

Question 1 : Existe-t-il une médaille des anciens prévôts ?
Question 2 : Le système de PS fonctionne-t-il toujours en cas d'oubli ou impossibilité d'effectuer la distribution des payes ? (oui je sais je suis vieille)

- Oui, il y a une médaille d'ancien Prévôt ...
(cela me fait penser que l'on me l'a pas donnée d'ailleurs )

Pour le texte on pourrait d'ailleurs faire référence au tableau d'honneur de la prévôté:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t29266-tableau-d-honneur-de-la-prevote#685905

- Oui, les PS existent aussi à la Prévôté
(ils servent à payer lorsque le prévôt oublie les offres maréchaux et que le gendarme défend d'initiative ... pour reprendre un sujet chaud du moment )
(Ils servent aussi à payer quand le connétable oublie de verser les fonds nécessaires au paiement le dimanche matin ...)

Merci.

Je m'en occupe après manger. Pour les PS j'aimerai une brève explication, ça marche comme à l'armée ? Je n'attends qu'un oui et si vous me répondez non, je vous demanderai une petite explication, s'il vous plaît. Merci d'avance.

Et puis la médaille je crois qu'il faudra vous la donner vous-même... comme certains capitaines l'ont fait alors qu'ils n'ont pas terminé leur mandat (2 mois IG), même moi je ne l'ai pas prise compte tenu de la révolte qui a écourté le mandat, les valeurs se perdent...

Ca marche comme à l'armée en ce qui concerne la valeur des points et le principe, mais à la Prévôté comme les PS sont plus rares,
les paiements sont beaucoup plus espacés dans le temps.

Il y a un registre des PS dans chaque Brigade et selon l'accumulation des points, le Prévôt introduit une demande de mandat comtal pour le paiement. (au minimum une fois tous les 2 mois)

Proposition de texte :

Citation :

Charte du Prévôt

En prenant ses fonctions, le Prévôt s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.


Article 1 - Définition :
Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté.
Il fait partie du conseil comtal, il est la plus haute autorité de la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers Comtaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il est à la fois membre du trio sécurité (Connétable-Capitaine-Prévôt), ainsi que du trio Justice (Procureur-Juge-Prévôt)

Article 2 - Missions en matière de Sécurité :
- Le Prévôt veille à la mise en place quotidienne d'un groupe de maréchaux IG dans chaque ville sur base du planning déterminé dans chaque brigade.
- Sur base des informations relatives aux état d'alertes fournies par le Connétable, il complète les groupes de maréchaux via des offres d'emplois IG de Maréchaux
déposées dans les villes. Le niveau d'alerte déterminant le nombre d'emploi à proposer.
Il communique quotidiennement à la Sécurité Intérieure (SI) un relevé des emplois de maréchaux engagés dans la défense de chaque ville.
- Le Prévôt veille au suivi quotidien en matière de douanes, avec pour chaque ville, le suivi des arrivées et départs, et la surveillance des étrangers présents.
Ces rapport sont déposés dans une salle de la Prévôté prévue à cet effet afin d'être mis à disposition du Connétable pour la détermination des états d'alertes.

Article 3 - Missions en matière de Justice :
- Le Prévôt veille à la bonne instruction des dossiers initiés par la gendarmerie sur toute infraction commise sur le territoire, ainsi que pour les plaintes déposées en leurs locaux.
A cet effet il veille au respect des disposions du Code Pénal et Judiciaire (Codex -Livre III)
- Le prévôt veille à la bonne tenue des casiers Judiciaires et à l'archivage des affaires clôturées.

Article 4 - Missions en matière de Gestion :
- Le prévôt veille au bon fonctionnement des brigades de gendarmerie du Comté.
A cet effet, il veille au respect du Code de la Prévôté (Codex - Livre VI) au sein de son Corps.
- Le prévôt est responsable du paiement des salaires des emplois Maréchaux de la veille. Il effectue cette opération quotidiennement et le plus tôt possible, de préférence le matin, afin d'éviter que les maréchaux ne quittent leur groupe sans avoir touché leur salaire pour la garde de la veille. En cas de non-paiement de ce salaire, les gendarmes se verront comptabiliser leur garde sous forme de point de solde (PS) et les civils seront dédommagés.

Article 5 - Récompenses :
- Le Prévôt est habilité à récompenser les gendarmes méritants lors d’une cérémonie officielle de remise des médailles.
- Les Prévôt ayant effectué un mandat complet pourront arborer la médaille des anciens Prévôts.


Article 6 - Sanctions :
Le Prévôt pourra être démis de ses fonctions par décision du Franc-Comte.

J'ai apporté quelques modifications et rajouté quelques petites choses, j'attends vos commentaires. ^^

à l'article 5: je suggère de mettre "gendarmes" à la place de "soldats"

Modifié

Lysiane, comme tu occupes le poste actuellement, vois tu quelque-chose à ajouter ?

Auquel cas on peut le mettre en pâture au parlement ...

Il faut retirer les sanctions. Je rajoute une chose à tenir absolument tous les jours :

Le registre des paies de la maréchaussée en salle d'économie. Il tient le registre des salaires versés aux différents groupes de maréchaux dans son Bureau de prévôt mais en salle d'économie ce sont les écritures de trésorerie qui sont notées chaque jour pour suivre la trésorerie de la prévôté.

Lysiane tu as l'air fatiguée, tes phrases sont étranges. Mais si j'ai bien compris voilà la modification à apporter. Sinon faudra que tu sois plus claire, parce que la salle d'économie, les écritures de trésorerie et autres pour moi c'est du grec .

Proposition de texte :

Citation :

Charte du Prévôt

En prenant ses fonctions, le Prévôt s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.


Article 1 - Définition :
Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers Comtaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il est à la fois membre du trio sécurité (Connétable-Capitaine-Prévôt), ainsi que du trio Justice (Procureur-Juge-Prévôt)

Article 2 - Missions en matière de Sécurité :
- Le Prévôt veille à la mise en place quotidienne d'un groupe de maréchaux IG dans chaque ville sur base du planning déterminé dans chaque brigade.
- Sur base des informations relatives aux état d'alertes fournies par le Connétable, il complète les groupes de maréchaux via des offres d'emplois IG de Maréchaux
déposées dans les villes. Le niveau d'alerte déterminant le nombre d'emploi à proposer.
Il communique quotidiennement à la Sécurité Intérieure (SI) un relevé des emplois de maréchaux engagés dans la défense de chaque ville.
- Le Prévôt veille au suivi quotidien en matière de douanes, avec pour chaque ville, le suivi des arrivées et départs, et la surveillance des étrangers présents.
Ces rapport sont déposés dans une salle de la Prévôté prévue à cet effet afin d'être mis à disposition du Connétable pour la détermination des états d'alertes.

Article 3 - Missions en matière de Justice :
- Le Prévôt veille à la bonne instruction des dossiers initiés par la gendarmerie sur toute infraction commise sur le territoire, ainsi que pour les plaintes déposées en leurs locaux.
A cet effet il veille au respect des disposions du Code Pénal et Judiciaire (Codex -Livre III)
- Le prévôt veille à la bonne tenue des casiers Judiciaires et à l'archivage des affaires clôturées.

Article 4 - Missions en matière de Gestion :
- Le prévôt veille au bon fonctionnement des brigades de gendarmerie du Comté.
A cet effet, il veille au respect du Code de la Prévôté (Codex - Livre VI) au sein de son Corps.
- Le prévôt est responsable du paiement des salaires des emplois Maréchaux. Il effectue cette opération quotidiennement et le plus tôt possible, de préférence le matin, afin d'éviter que les maréchaux ne quittent leur groupe sans avoir touché leur salaire pour la garde de la veille. En cas de non-paiement de ce salaire, les gendarmes se verront comptabiliser leur garde sous forme de point de solde (PS) et les civils seront dédommagés.
- Il tient le registre des salaires versés aux différents groupes de maréchaux dans son bureau et il tient le registre de la trésorerie qui lui est allouée en salle d'économie.


Article 5 - Récompenses :
- Le Prévôt est habilité à récompenser les gendarmes méritants lors d’une cérémonie officielle de remise des médailles.
- Les Prévôt ayant effectué un mandat complet pourront arborer la médaille des anciens Prévôts.


Article 6 - Sanctions :
Le Prévôt pourra être démis de ses fonctions par décision du Franc-Comte.

Reprise du texte d'Epson avec de toutes petites modifs, je regarderai plus tard s'il manque quelque chose :

Citation :

Charte du Prévôt

En prenant ses fonctions, le Prévôt s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.

Article 1 - Définition :
Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers Comtaux élus.
Il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il est à la fois membre du trio sécurité (Connétable-Capitaine-Prévôt), ainsi que du trio Justice (Procureur-Juge-Prévôt)

Article 2 - Missions en matière de Sécurité :
- Le Prévôt veille à la mise en place quotidienne d'un chef de groupe de maréchaux igéique dans chaque ville suivant le planning déterminé dans chaque brigade.
- Sur base des informations relatives aux état d'alertes fournies par le Connétable, il complète les groupes de maréchaux via des offres d'emplois igéiques de maréchaux déposées dans les villes, le niveau d'alerte déterminant le nombre d'emplois à proposer.
Il communique quotidiennement à la Sécurité Intérieure (SI) un relevé des emplois de maréchaux engagés dans la défense de chaque ville.
- Le Prévôt veille au suivi quotidien en matière de douanes, avec pour chaque ville, le suivi des arrivées et départs, et la surveillance des étrangers présents.
Ces rapports sont déposés dans une salle de la Prévôté prévue à cet effet afin d'être mis à disposition du Connétable pour la détermination des états d'alertes.

Article 3 - Missions en matière de Justice :
- Le Prévôt veille à la bonne instruction des dossiers initiés par la gendarmerie sur toute infraction commise sur le territoire, ainsi que pour les plaintes déposées en leurs locaux, suivant la procédure judiciaire en vigueur.
- Le Prévôt veille à la bonne tenue des casiers judiciaires et à l'archivage des affaires classées.

Article 4 - Missions en matière de Gestion :
- Le prévôt veille au bon fonctionnement des brigades de gendarmes. A cet effet, il veille au respect du Code de la Prévôté (Codex - Livre VI) au sein de son Corps.
- Le prévôt est responsable du paiement des salaires des emplois Maréchaux. Il effectue cette opération quotidiennement et le plus tôt possible, de préférence le matin, afin d'éviter que les maréchaux ne quittent leur groupe sans avoir touché leur salaire pour la garde de la veille. En cas de non-paiement de ce salaire, les gendarmes se verront comptabilisée leur garde sous forme de point de solde (PS) et les civils seront dédommagés.
- Le Prévôt tient le registre des salaires versés aux différents groupes de maréchaux dans son bureau et il tient le registre de la trésorerie qui lui est allouée en salle d'économie.

Article 5 - Récompenses :
- Le Prévôt est habilité à récompenser les gendarmes méritants lors d’une cérémonie officielle de remise des médailles.
- Les Prévôts ayant effectué un mandat complet pourront arborer la médaille des anciens Prévôts.

Il manque ce passage des droits parlementaires prévus dans la charte du Connétable

Citation :

Devoirs parlementaires
- Le Prévôt doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement.
- Il doit prévenir de toute absence prévue, afin de ne pas nuire à la mise en place des maréchaux pour la défense des villes.

Citation :

Charte du Prévôt

En prenant ses fonctions, le Prévôt s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.

Article 1 - Définition :
Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers Comtaux élus.
Il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il est à la fois membre du trio sécurité (Connétable-Capitaine-Prévôt), ainsi que du trio Justice (Procureur-Juge-Prévôt)

Article 2 - Devoirs parlementaires :
- Le Prévôt doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement.
- Il doit prévenir de toute absence prévue, afin de ne pas nuire à la mise en place des maréchaux pour la défense des villes.

Article 3 - Missions en matière de Sécurité :
- Le Prévôt veille à la mise en place quotidienne d'un chef de groupe de maréchaux igéique dans chaque ville suivant le planning déterminé dans chaque brigade.
- Sur base des informations relatives aux état d'alertes fournies par le Connétable, il complète les groupes de maréchaux via des offres d'emplois igéiques de maréchaux déposées dans les villes, le niveau d'alerte déterminant le nombre d'emplois à proposer.
Il communique quotidiennement à la Sécurité Intérieure (SI) un relevé des emplois de maréchaux engagés dans la défense de chaque ville.
- Le Prévôt veille au suivi quotidien en matière de douanes, avec pour chaque ville, le suivi des arrivées et départs, et la surveillance des étrangers présents.
Ces rapports sont déposés dans une salle de la Prévôté prévue à cet effet afin d'être mis à disposition du Connétable pour la détermination des états d'alertes.

Article 4 - Missions en matière de Justice :
- Le Prévôt veille à la bonne instruction des dossiers initiés par la gendarmerie sur toute infraction commise sur le territoire, ainsi que pour les plaintes déposées en leurs locaux, suivant la procédure judiciaire en vigueur.
- Le Prévôt veille à la bonne tenue des casiers judiciaires et à l'archivage des affaires classées.

Article 5 - Missions en matière de Gestion :
- Le prévôt veille au bon fonctionnement des brigades de gendarmes. A cet effet, il veille au respect du Code de la Prévôté (Codex - Livre VI) au sein de son Corps.
- Le prévôt est responsable du paiement des salaires des emplois Maréchaux. Il effectue cette opération quotidiennement et le plus tôt possible, de préférence le matin, afin d'éviter que les maréchaux ne quittent leur groupe sans avoir touché leur salaire pour la garde de la veille. En cas de non-paiement de ce salaire, les gendarmes se verront comptabilisée leur garde sous forme de point de solde (PS) et les civils seront dédommagés.
- Le Prévôt tient le registre des salaires versés aux différents groupes de maréchaux dans son bureau et il tient le registre de la trésorerie qui lui est allouée en salle d'économie.

Article 6 - Récompenses :
- Le Prévôt est habilité à récompenser les gendarmes méritants lors d’une cérémonie officielle de remise des médailles.
- Les Prévôts ayant effectué un mandat complet pourront arborer la médaille des anciens Prévôts.

[/quote]

Je propose la Charte au Parlement