Communiqué impérial

Comment voulez que le franc comte respecte une loi qui a un vice de forme énorme comme un champignon ?

Et puis ce n’est pas seulement un nom qui change, mais toute une organisation la diète était dirigé à l’époque par l’archichancelier qui avais les pleins pouvoir en empire, c’est carrément tout un autre système.

Chercher pas monsieur le baron c’est du vent tout cette histoire, à par si vous voulez savoir ce qui se passe dans la Diète ?

Pas possible d'être aussi obtus ma parole ...

Il y a un vice de forme dans la Constitution dans cette phrase là ? "Le Comte n'étant que le représentant du Parlement Franc-Comtois, seul pouvoir décisionnaire reconnu en Franche-Comté"

Parce que si vous partez ainsi le Franc-Comte peu venir vous frapper et vous aurez le droit de vous taire. Non désolé pas de vice de forme dans la constitution. Ce sont des Institutions extérieures à la FC. Et ce qu'il a fait est inadmissible. Et arrêtez de justifier l'injustifiable. Vous avez les plus grands spécialistes de la loi de FC qui vous le répètent et la Présidente du BDD.

Lisez ce passage bon sang !

Vous oubliez la petite virgule après les mots la virgule pas le point , LA VIRGULE , donc dans la loi on prend toute la phrase.

J'espère que vous comptez pas que des bouts de phrase dans les lois quand vous faites des jugements , hein monsieur le juge ?

Citation :

Le Comte n'étant que le représentant du Parlement Franc-Comtois, seul pouvoir décisionnaire reconnu en Franche-Comté, à la Diète du Saint Empire Romain Germanique, il est de ce fait tenu d'un devoir d'information vis-à-vis de ce dernier.

Du vent cherchez pas , du vent ...

Le Comte n'étant que le représentant du Parlement Franc-Comtois et A la Diète du Saint Empire Romain Germanique => Le comte n'est qu'un représentant auprès des instances impériales, ce qui signifie que son pouvoir est limité.

Ensuite :

Seul pouvoir décisionnaire reconnu en Franche-Comté => se rapporte au pouvoir du Parlement comtois

Ensuite :

Il est de ce fait tenu d'un devoir d'information vis-à-vis de ce dernier. => "dernier" est un qualificatif masculin qui se référe au pouvoir décisionnaire du Parlement.

Encore une petite explication de texte ?

Je confirme que cela veut dire que le Franc Comte n'est que le représentant du Parlement à la Diete et que entre parenthèses cela rappelle tout de même que le Parlement est le seul pouvoir décisionnaire de Franche Comté.

Et vous faites ça pour quelle raison ? Pour vous le Franc-Comte peut faire tout ce qu'il veut et mettre en péril la FC sans qu'on puisse lui dire quoi que ce soit ?
Alors oui vous avez raison vous défendez du vent.
Mais lisez la structure de la phrase, la virgule, "Le Comte n'étant que le représentant du Parlement Franc-Comtois, seul pouvoir décisionnaire reconnu en Franche-Comté, à la Diète du Saint Empire Romain Germanique, il est de ce fait tenu d'un devoir d'information vis-à-vis de ce dernier."
Il y a dans cette phrase bien écrit que le Parlement est le seul pouvoir décisionnaire reconnu en Fanche-Comté, non ? Sinon si vous voulez on peut mettre toute la Constitution au feu puisqu'il y a un vice de forme, non ?

Et puis parlons de ça ... Votre poste à vous même est un vice de forme, non ? Vous êtes le représentant de maire, pas maire. Donc je vais aller voir si là aussi il y a pas un vice de forme. Vous voyez on en trouve là où on veut.

EDIT en même temps que les autres.

Si vous voulez qu'il n'y en ai plus, allez au BDD.

Non mais c'est du vent tout ça.

La loi comporte sur la diète et la diète c'est du vent.

Elle est ou la loi pour le HCI et pour les Institutions impérial ? Moi je trouve pas donc au lieu de dire que c'est moi le buter , reconnaissez qu'il y a un gros vice de forme flagrant donc le Franc comte à rien oublier de vous dire sur la diète , comme la diète c'est du vent.

EDIT pour Leonin : Non mais dans la loi la , le parlement il est décisionnaire sur la diète , allez y ; décider sur du vent je vous en prie.

Mais allez y chercher des vices de forme du représentant du maire , allez y au moins vous trouverez peut être un truc et vous jacasserez pas pour du vent.

FAUX en bon français, dans cette loi, le parlement n'est pas décisionnaire sur la Diète.

Il existe deux virgules à valeur de tirets, qui mettent l'accent sur le fait que le seul décisionnaire en Franche-Comté soit le Parlement.

Si la loi avait voulu que le Parlement agisse sur la Diète, la virgule après "seul pouvoir décisionnaire reconnu en Franc-Comté" n'aurait pas existé.

Vous aimez le vent on dirait.

Citation :

Le Comte n'étant que le représentant du Parlement Franc-Comtois, seul pouvoir décisionnaire reconnu en Franche-Comté, à la Diète du Saint Empire Romain Germanique, il est de ce fait tenu d'un devoir d'information vis-à-vis de ce dernier.

Le "à la" n'aurait pas existé alors , non mais vraiment du vent tout ça , du vent ...

On fait des chichis pour d'la syntaxe là ?
Alors soit, la loi est très mal formulée, mais même en étant un impérialiste convaincu, je reconnais le tort du Franc-Comte qui aurait du prévenir le parlement avant d'apposer son sceau sur la déclaration du HCI, même si la loi n'est plus d'actualité puis quelle parle de la diète, on peut dire que c'est une règle ou loi "moral" qui a toujours été appliqué.

Non mais légalement le Franc Comte avais rien à faire , qu'il devait ou non c'est pas l'histoire , sur la loi c'est pas citer comme tel donc on suit la loi.

Le franc comte a tord moralement.
Juridiquement , non.

* A une migraine à force d'écouter les un et les autres se manger le bout du nez*

Rhoooooooooooo... ce que vous êtes de mauvaise foi Leif... A la s'adresse à Représentant...

Le Franc Comte est le REPRESENTANT A LA diete... ce qui est entre parenthèses est une affirmation qui rappelle que le Parlement est le seul pouvoir décisionnaire.

Bien, cela n'a pas été rectifié car tout le monde sait que la Diete est l'ancienne instance impériale et tout le monde sait que les instances impériales ont un nouveau nom qui s'applique par extension au remplacement de la Diete dans la Constitution.

Que ce texte parle de la diète, cela n'empêche pas que le Parlement reste le seul pouvoir décisionnaire de Franche Comté, car cela a toujours été et a été voulu par ceux qui ont travaillé sur cette Constitution dont notamment mon défunt père Duncan_Idaho, qui tenait absolument à ce que le peuple de Franche Comté soit toujours le décisionnaire à travers l'ensemble des élus et non pas le seul Franc Comte.

Donc le Franc Comte n'a juridiquement pas respecté la Constitution... en n'en référant pas au Parlement avant de signer...

La nouvelle Constitution est en cours de débats dans ses différents volumes... j'ai l'impression d'être parfois la seule à y croire que cela puisse avancer...

Quand bien même la Diète n'existerait plus, la coutume comtale prime et le comte aurait du tenir le Parlement informé.

de toute manière ça ne change rien au fait que cette déclaration est grave car franchement le ton employé envers l'EA est plus que limite.

Et puis tant bien que cette loi est obsolète il reste le coutumier. Hors, avec lui, tous les Franc-Comtes ont toujours averti le Parlement et fait selon l'avis des conseillers.

Cher présidente du bureau du droit, je ne suis pas de mauvaise foi, je respecte la loi et comme vous êtes la représentant direct de la loi, avouez qu’il y a un vice de forme.

Avant d’accuser le Franc comte chercher du lourd, la c’est du vent j’entends parler de « coutume » « on sait que le nom n’est pas le bon mais c'est pas grave , on laisse » La c'est moi qui vous nomme de mauvaise foi.

Juridiquement vous avez du vent, et dire que tout les francs comtes on respecté cette constitution je ne suis pas aussi sur que vous, mais même si c’est le cas ça change rien.

Citation :

de toute manière ça ne change rien au fait que cette déclaration est grave car franchement le ton employé envers l'EA est plus que limite.

l’EA compte elle alors faire une lettre d’outrage contre les institutions impérial et les provinces impériaux ?

Citation :

l’EA compte elle alors faire une lettre d’outrage contre les institutions impérial et les provinces impériaux ?

je compte râler en effet.

Vous ou l'EA ?

Plutôt que de perdre notre temps à discuter dans le vide ...
Quelqu'un ne pourrait-il pas s'atteler à reformuler un article de manière correcte ?

Car "l'obligation d'informer" ne lie en rien le FC quand au contenu de la déclaration.

Il doit juste "informer" et non soumettre au débat et au vote ... et c'est là que réside tout le problème, car quand bien même il l'aurait affiché pour information, le FC pouvait seul décider du contenu ...

Maintenant, vous pouvez palabrer encore une semaine mais je ne crois pas que cela changera grand chose.
Donc, une loi bien (re)faite empêchera ce type de problème à l'avenir.
On doit toujours tirer leçon de ses échecs pour évoluer ...

l'Eglise impériale à travers son Primat, vu qu'il s'agit ici de l'Eglise impériale.

Je suis de l'avis de Jerome.

Il y a chipotage sur le texte de loi parce que interprétation différente.

On s'en fout !!!! La coutume prime de toute manière, si l'interprétation de la loi diffère. Pas de notre faute, si certains ne connaissent pas les maniements de la ponctuation française. ^^

Il n'y a aucun échec Jerome et aucune erreur. Par contre vous ne nous reprendrai plus à élir un franc comte qui ne vit que dans son village natal, ne connaît rien de la Constitution et des lois principales de FC. Là c'est clair.

J'ajouterai que forcément le devoir d'information est lié au contenu. Puisque les décisions prises et communiquées ont découlé sur le texte et qu'il y a eu des brouillons avant cette déclaration.

Moi je connais un moyen radical d'empêcher ce genre de problèmes...

Mais si la Coutume prime, à quoi sert d'avoir 1 texte de loi ?

Elle prime dans le cas où la loi n'est pas claire ? C'est pas dur à comprendre.

On a des textes de loi, ça évite enfin en principe que des despotes abusent de la coutume normalement non écrite, en prétextant que ce n'est que traditions...

Citation :

Elle prime dans le cas où la loi n'est pas claire.

Elle est drôle l'Epson hein.

Tu nous sort ça de ton chapeau magique ? Non mais chercher pas à brasser du vent sur un truc gros comme un rocher ... De toute façon c'est un dialogue de sourd avec vous mais une chose est sur maintenant.

- Vous devez avoir des rapports de la diète , vous avez eu du vent donc c'est pareil.
- Votre pouvoir décisionnaire est sur du vent donc vive le vent.
- Et le Franc comte à malheureusement pour vous rien fait de mal , à par vous lâcher un vent

epsonstylus a écrit:

Elle prime dans le cas où la loi n'est pas claire ? C'est pas dur à comprendre.

Mais ne devons nous pas avoir des lois claire justement?
C'est ça que je comprend pas.

A force de trop utiliser le coutumier, le jour où une loi sera modifier, même si ce n'est que d'un mot, qui dit que cette loi sera alors appliqué si elle est plus claire? ne va t-on pas rester sur le coutumier par habitude ?

Si mais la loi est claire, c'est l'interprétation qu'on peut faire d'elle qui diffère.

De toute manières quand on voit certains qui en sont à vérifier où se trouve la virgule et si il y a pas eu e à la fin du mot, pas demain la veille que la loi sera changée et pas source à interprétation ...

Citation :

De toute manières quand on voit certains qui en sont à vérifier où se trouve la virgule et si il y a pas eu e à la fin du mot, pas demain la veille que la loi sera changée et pas source à interprétation ...

Ah mais quel juge !

Dans une loi , tout mot , toute virgule peut changez la loi donc arrêter d'être la mauvaise fois incarné parce que vous êtes pris par un vent. C'est un vice de forme cherchez pas ...

Citation :

Si mais la loi est claire, c'est l'interprétation qu'on peut faire d'elle qui diffère.

Pour cela qu'il faut bien formuler les lois.

voilà ma déclaration.
Je la poste ici car ça s'adresse aussi à la FC.

Ecaterina a écrit:

Citation :

Aux Hauts Dignitaires Impériaux,
Aux Représentants élus des Comtés et Duchés de l’Empire,
Aux Peuples de l’Empire,
Aux clercs de l’Empire,


Nous avons bien reçu votre missive et nous prenons la plume afin de vous répondre de manière officielle et clore cette « affaire ».

Nous vous remercions pour le rappel selon lequel seul l’Empereur peut reconnaitre l’indépendance d'une province impériale. Nous sommes surpris de ce rappel, car nous le savions déjà. De plus jamais l’Eglise n’a reconnue ou non l’indépendance d’une province impériale, ceci étant du domaine politique, éloignée du champ d’action de l’Eglise.

Vous dites dans votre missive que vous ne pouvez tolérer une telle charte. Permettez-moi de vous rafraichir quelque peu la mémoire. Il n’appartient nullement aux Hauts Dignitaires Impériaux de tolérer ou non une décision religieuse, qu’elle soit locale ou universelle.
L’Eglise impériale est indépendante du pouvoir politique, ce qui est heureux vu le ton de votre missive.
Nous trouvons intolérable votre propension à vous immiscer dans les affaires religieuses.

L’Eglise locale n’a nullement reconnue le MAO, elle a juste souhaité établir des liens entre une autorité locale (qu’on le veuille ou non le MAO existe) et son clergé.
Il ne lui appartient pas de couper les liens uniquement car politiquement ces autorités ne sont pas les bienvenues.
L’Eglise interdit lorsque cela touche la Foy ou lorsqu’une menace pèse sur ses Peuples.

Vous ne souhaitez pas que nous nous impliquions dans la sphère politique, mais vous voulez que nous mettions au ban des nations le MAO car politiquement son indépendance n’est nullement reconnue. Avouer qu’il y a un problème.

Comme nous n’avons cessé de le redire, cette charte n’a qu’une portée locale et elle n’est que le fruit d’un accord entre le MAO est le clergé local.

Concernant cette charte, en tant que primat, nous regrettons avec force la manière dont elle fut faite et nous estimons que certains mots sont malheureux, car ils permettent aux doutes de s’installer.
Cette charte a été rédigée sans le support ni l’accord de la Nonciature ou de la Primatie impériale.

Nous estimons que concernant cette affaire, le clergé local a quelque peu outrepassé ses prérogatives, surtout vu la portée sur l’ensemble de l’Empire que peu, et à, une telle charte.

Notre position est la suivante : cette charte qui n'est que l’expression d’un consensus local n’est nullement le point de vue de l’Eglise impériale. L’évêque étant maître en son diocèse, il peut faire rédiger un tel texte.
Cependant, nous estimons que cette charte n’engage que le clergé signataire. Ainsi, les autres évêchés impériaux et la Nonciature ne sont nullement tenus d’en accepter les accords.

En tant que Primat, nous sommes pour un dialogue étroit entre l’Empire et l’Eglise, où les deux institutions travailleront cote à cote pour le bonheur de l'ensemble des Peuples du Saint-Empire.

Pour finir, nous souhaitons dire que nous avons été choqués par le ton de votre missive et par tout ce qui en a découlé.
Cette lettre sonne un peu comme un avertissement qu’adresse l’Empire à son Eglise.
Nous espérons que les propos tenus, ici ou ailleurs, ne seront que des propos, car il va de soit que menacer les rapports avec l’Eglise ne pourrait avoir qu’un effet négatif sur l’Empire et sur ses Peuples.

Nous avons été également choqués par certains propos de membre de l’Eglise à l’encontre des Haut Dignitaires Impériaux. Le fait de ne pas être en accord avec un propos n’autorise nullement à être insultant, et encore moi quand cela vient d’hommes et de femmes d’Eglise.
Si une telle attitude devait se reproduire, nous serions dans l’obligation de demander de lourdes sanctions, car le jour où l’irrespect sera accepté par nos clercs, alors se serait un bien grand malheur.

L’Eglise n’a nullement le désir de devenir un despote omniprésent, mais elle refusera toujours d’agir contre ses Peuples, même si la sphère politique est en désaccord.

Que la paix du Très Haut soit toujours sur vous tous.


Son Eminence Ecaterina de Sevillano
Cardinal National Électeur
Primat du Saint-Empire
Archevêque de Besançon


Fait à Rome, le V du mois de décembre de l'an MCDLVII.

Non mais bien sûr on est de mauvaise foi ... Qu'on laisse le Franc-Comte faire comme bon l'entend le coutumier on s'en fou il fait ce qu'on veut ...
Franchement, que vous le vouliez ou non, vous pourrez dire tout ce que vous voudrez cet article n'a pas été respecté. Lisez-le en entier bon sang. Pas la peine m'envoyer vos amabilités.
Que vous le vouliez ou non, il n'a pas informé le Parlement comme il en avait l'obligation.

Sur ce je vais aller étudier tout ça à tête reposée.

La coutume ne prime pas sur la loi mais il a toujours été clair à chaque mandat que tant que les nouveaux volumes de la Constitution ne seraient pas votés et promulgués, la Diete était remplacée de coutume par les nouvelles instances impériales. La Diete représentait ces instances et donc le nouveau nom s'applique à la loi et nul ne l'avait remis en cause à ce jour car cela était accepté par l'ensemble des parlementaires tant que les nouveaux textes ne seraient pas mis en place.

C'est bien pour cela que j'ai toujours cherché à activer les débats sur les volumes de la Constitution.

Et de toute façon, cela ne remet pas en cause le fait que le Parlement est le seul pouvoir décisionnaire et que donc le Franc Comte devait en référer à l'ensemble des parlementaires avant de signer.
Non seulement c'était de coutume mais cela respectait la Constitution.

Le Franc Comte Shenkj n'a jamais agi en consultant l'ensemble des parlementaires sur certaines décisions. Il a agi en dictateur sur plusieurs de ses décisions et je l'ai déjà signalé. Et je le redis encore. Nous n'avons pas un Franc Comte digne du peuple de Franche Comté. Et si je le dis, c'est que j'ai été Franc Comtesse... je connais bien le poste.

Citation :

Que vous le vouliez ou non, il n'a pas informé le Parlement comme il en avait l'obligation.

Informer le parlement sur la diète ? Ben c'est bien ce que je dis vous voulez un vent.

Ah mais ma cher Présidente , le Franc Comte c'est l'exécutif et c'est lui qui décide de la diplomatie à adopter , le parlement ne décide et ne vote que sur des choses qui est du ressort du législatif , la déclaration impérial n'avais rien de législatif ma cher.

Quand je vois les dommages causés à la relation avec l'EA à cause d'une déclaration impériale non mûrement réfléchie et sans concertation, je confirme amplement mes dires sur le Franc Comte.

En tant que Comtesse de Franche Comté, je suis mécontente que le peuple soit mêlé à un tel gâchis.

Si Le Franc Comte avait été à la hauteur, il aurait pris conseil où il le fallait au lieu de se faire mener par le bout du nez.

Agir pour le peuple de Franche Comté, ça... il ne sait pas faire...

Je sers l'Empereur et la Franche Comté... pas des instances impériales qui n'agissent pas avec l'aval de l'Empereur car elles ne l'avaient pas pour cette déclaration.

Et l'EA il avais l'aval du Pape ? Non alors hein.

Leif a écrit:

Et l'EA il avais l'aval du Pape ? Non alors hein.

l'EA a l'aval de la Curie qui représente le Pape et l'Eglise.

Pareil pour l'Empire qui avait l'aval des institutions impérial et des provinces impérial dirigé et qui représente l'empereur , mais l'empereur pour le moment est très satisfait du travail des institutions impérial , il a virer aucun de ses serviteurs.

Leif a écrit:

Pareil pour l'Empire qui avait l'aval des institutions impérial et des provinces impérial dirigé et qui représente l'empereur , mais l'empereur pour le moment est très satisfait du travail des institutions impérial , il a virer aucun de ses serviteurs.

je ne jamais dis le contraire, ni l'EA d'ailleurs........................ donc je ne comprends pas votre parallèle avec l'Église.

De plus le parallèle est inapproprié car la situation de l'Eglise est différente de celle de l'Empire. De tout temps la Sainte Curie épaule le Pape et n'a jamais été mise en défaut ce qui est loin d'être le cas des institutions impériales.

Oui et ?

Leif... Vous n'êtes pas au Conseil donc pas au pouvoir exécutif..vous êtes sensé représenter les intérêts de Pontarlier et je vois bien comme j'ai cherché à en avoir le coeur net, que vous êtes surtout là pour défendre les institutions impériales. .

Les 12 Conseillers comtaux, enfin 11 actuellement, détiennent le pouvoir exécutif et le Franc Comte est tenu de se concerter avec eux sur la politique de la Franche Comté, ne serait ce que pour avoir l'appui de la majorité dans ses décisions et donc ne pouvoir être contesté. Sinon on récolte ce que l'on sème.

Et je doute que l'Empereur ait eu vent de cette déclaration. Je suis même sûre que vous n'avez aucune idée des volontés de l'Empereur.

Passage en public ?

Oh que oui.

Pour le plus grand bonheur de nos concitoyens.

Mais pas pour le mien.