Le château de Dole
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Le château de Dole

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 souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.

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Davina Sahvanturrah
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MessageSujet: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 17:15

je voudrait savoir si c'est normal (possibilité du changement de l'indexation)

mais je n'ai pas acces ici:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/urnes-du-parlement-f88/vote-du-21-09-au-26-09-distinctions-honorifiques-pour-la-prevote-t27367.htm#626207


juste petit commentaire que je puis apporter c'est de faire attention aux images utilisée,.. car ilrisque par a suite de confondre plusieur decoration.

quand à la medaille pour la justice, je pense pas que ce soit le codex 6 son eplacement (car dans l'absolu un greffier qui serait en capacité de developer un outil, permettant d'ammeliorer grandement e dde celle-ci pourrait en e recipiendaire (et pourtant il ne fait pas parti de la prévoté)
d'ailleur est-ce bien la place pour l'ensemble du texte puisque si on s'en refere au codex livre VII à l'article 3:
"Alinéa 3
Le Parlement Franc Comtois est la seule instance Comtoise habilitée à remettre une distinction."

par ailleur le livre VII est specifiquement à l'usage des decoration distinction, c'en est bien plus sa place quel e livre VI finallement,..

d'ailleur me fait penseir que l'on pourrait adjoindre un article ,notifiant que un registre des recipiendaires doit etre mis à jour à chaque fois que l'une d'elle est remise (aisni que joint les motifs de la decorations, c'est iportant pour le devoir de mémoire.)

ou alors il faudrait proceder à sa modification (ce qui serait d'ailleur necessaire peut-etre aussi pour celle de diplomatie, et de 'armée,.. sinon cela pose un souci)
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 17:34

Euh je ne comprend pas tu es sensée y avoir accès. ^^

Comme tout le monde ici.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 17:35

Ben moi je n'y ai pas accès non plus ... Quelqu'un s'amuse avec les clés ....

Soupire ... souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. Icon_rolleyes
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Whilelm
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 17:37

Plus accès non plus.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 17:38

Attendez là y a un soucis. Y a quelqu'un qui joue avec les clefs.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 17:43

Pour répondre à Davina

La gestion sera la même qu'à l'armée, sous chaque médaille sera repris la liste des gendarmes ayant reçu la distinction.

Quant à la médaille de la justice c'est effectivement la même que celle du parlement, mais le registre des médaillés ayant vocation de tableau d'honneur, ce serait un non-sens que la médaille de la justice (même si elle peut être attribuée à d'autres personnes car elle n'est pas spécifique prévôté) n'y figure pas.

Maintenant concernant l'emplacement dans le codex ... peu importe, du moment que la disposition y est inscrite.

PS: j'ai toujours les clés ... mais c'est peut-être du à mon gros trousseau de prévôt ... Mr.Red


Dernière édition par Jerome II le Mar 24 Nov 2009 - 17:57, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 17:53

Comme tout l'monde, je confirme que je n'ai plus accès à la partie des votes.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 18:03

Faux, vérifiez vous les avez à nouveau, je viens de vous les remettre. Je suis allée vérifier et mystère les membres du conseil n'avaient plus accès. Depuis quand je ne sais pas, la seule personne a avoir tripoté aux accès c'est le comte, c'est dans l'historique. ^^
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 18:55

le registre,.. je ne dit pas que cela doit pes etre mis ensemble,.. je ne dit ,pas que cela ne doit pas etre ensemble,.. je parlais au niveau des loi,...


quand à a position des loi,... si c'est important,.. si l'on veut pouvoir s'y retrouver et que le codexl soit fonctionnel.

sinon un tableu d'honneur existe,.. seulement il n'est pas à jour
ici:https://chateau-de-dole.forumactif.com/accueil-des-arrivants-au-chateau-de-dole-f1/vitrine-des-decorations-comtoises-t8192.htm
(meme au niveau de l'armée,.... ce n'est pas bien mis à jours aux différent endroit ou il yen a de presenté. certaine manque,... et des decoration remisent par le parlement je ne sait pas ou lon peu consulter cela,...

quand au otifs,.. i est bon de pouvoir le connaitre en regardant le tabeau d'honneur,...



je pense que cette vitrine peut- tout autant servir de tableau d'honneur



et le fait de tenir un registre soit inscrit dans la loi,.. permet d'eviter,.. que comme ce l'est là certain n'ont aucune preuve du fait qu'il soit recipiandaire de telle ou tel decoration, simplement car cela n'a pas ét notifié quelquepart.
(car perso je ne me balade pas avec celle que j'ai reçue, ni meme dans a periode suivant cette remise,... mais meme si j'en ai peu je suis prete à parier, que mis à part la memoire de certain, il n'y restes trace de toutes,...
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 19:03

au fait,... c'est bon pour les acces,.. c'est réglé pour moi (meme si finalement ne prendrait pas par au vote puisque ceux que je remplace se sont deja exprimé à ce sujet)
Sacrai lui le peux neanmoins, en tant que maire de luxeuil,..

d'ailleur me fait poser la question,... en cas de cumul, maire conseiller/ cela donne-t-il double vote pour la dite personne (une voix representant l'interet de ceux l'ayant elu conseiler,.. et une voix représentant son village.)
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 19:11

Euh non pas de double voix, sinon se serait tricher. Alors il faudrait un représentant. Wink
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 19:50

Davina Sahvanturrah a écrit:

et le fait de tenir un registre soit inscrit dans la loi,.. permet d'eviter,.. que comme ce l'est là certain n'ont aucune preuve du fait qu'il soit recipiandaire de telle ou tel decoration, simplement car cela n'a pas ét notifié quelquepart.
(car perso je ne me balade pas avec celle que j'ai reçue, ni meme dans a periode suivant cette remise,... mais meme si j'en ai peu je suis prete à parier, que mis à part la memoire de certain, il n'y restes trace de toutes,...

La Prévôté est une boutique bien tenue ... chaque gendarme a un dossier personnel où tout renseignement concernant la carrière est inventorié donc rien ne se perd en terme de traçabilité, et le dossier n'est pas brulé lorsqu'on quitte la gendramerie.

L'armée a son tableau ... pourquoi la prévôté ne pourrait l'avoir.
L'armée a ses décorations ... pour des motifs exactement similaires aux notres ... mais il n'y a que chez nous que cela poserait problème selon certains commentaires lus lors des votes ?

De plus vous le dites vous même rien n'est en ordre ailleurs dans les registres ... au moins chez nous cela le sera.

Donc pas de souci pour mettre cela en procédure correctement dans le codex, au bon endroit, et selon les formes, mais il faudrait veiller toutefois à être équitable entre Prévôté et armée ... si c'est permis chez l'un cela doit l'être aussi chez l'autre.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 20:06

hum exusez je vous prie de vous avoir offensé pour m'être mal exprimé,...

a dire vrai ce que je diait à propos des decoration l'était pour l'ensemble de celle ci (pas specifiquement celle pour la prevoté, je pense à celle remise directement par le parlement et au nom de celui-ci, par celle remise au nom de l'armée, de la diplomatie, de la prévoté, et d'autre eventuellement s'il en existe.


et la vitrine telle que celle que j'ai mis en lien est accessibe par tous (sans meme aoir necessité d'etre inscrit au forum,....

que cela soit au visible de tous et facilement, est d'un interet pour le prestige comtois,... et poour a memoire collective.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 24 Nov 2009 - 22:33

Rassurez vous,
Je ne suis point offensé, juste convaincu du bienfondé du projet, cela fait partie du débat parlementaire.

Mais l'affichage officiel général me semble en effet bien vide ... qui est sensé s'occuper de l'entretien de cette vitrine ?

Il y manque des types de décorations officielles et aucun nom de personnes mises à l'honneur n'y figure ...
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMer 25 Nov 2009 - 14:24

C'est le porte parole qui à sembe-t-il a charge de cela (c'est lui qui à les droit de moderation de cette partie du chateau)

Et puis cela semble logique,.. puisque apres tout il s'agit de decoration officielle,...
remise par deegation de pouvoir du franc-comte,.. ou le franc comte lui-meme (ensuite cela peut etre changé si on considere qu'il est besoin que ce le soit),...
de pus en etat actuel des loi,.. toute decoration avant d'etre remise (livre VII du codex premier paragraphe artice 3) est sensé passer par le parlement,... (bon cela est du à un oubli de readaptation des lois je pense), aussi le comte ou le porte parole serai en mesure de les y afficher.
Et puisque toute remise de decoration doit être motivé.... afficher le motif ne sera pas compliqué,...
(par exemple je sait que Ellaessya est recipiendaire elle ausi de la medaille d'honneur,... mais j'ai oublié du pourquoi,... de meme cela permet à chacun,.. meme nouveau et n'ayant donc pas connaissance de tout le passif de l'histoire comtoise,.. de savoir les haut fait ou apport au prestige realisé par les personne quelle croise,...)
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Whilelm
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMer 25 Nov 2009 - 16:29

Et bien si c'est moi qui suit sensé m'en occuper, me faudrait que les dignitaires de l'armée m'envoyent les décorations actuelles.
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Leif
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMer 25 Nov 2009 - 16:45

Par contre pour l’armée enfin si cela est toujours le cas les décorations décerné par le Capitaine, le parlement n’a rien à dire la dessus, pour la prévôté c’est aussi le cas non ?

Et les distinctions franc comtoise le Comte peut le faire, l’intendant aussi et bien sur le porte parole.

(Ah oui si vous, vous demandez pourquoi je suis la c’est parce que je suis le représentant de Pontarlier à la place du maire.)
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMer 25 Nov 2009 - 16:52

Laughing Parce que vous pensez que j'ai la moindre idée de la raison pour laquelle un militaire à reçu une médaille avant même que je signe mon contract d'engagement...Déjà les miennes je sais à peu près... alors les autres, j'ai pas tout en tête Razz

*Se retient de faire une bise au Comte de Sochaux et se contente d'un petit signe de tête à son égard*
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMer 25 Nov 2009 - 17:03

dans l'application stricte des loi,.. l'on devrait etre ceux devant sexprimer dessus,.. meme pour les militaire (pour cela que la loi serait a modifier pour dire que l'article dise que cela ne concerne que certaine edaile specifique,.. (pour que ce soit tel que dans la realité des faits)et en rajoutant au passage que pour es decoration specifique à un domaine (prevoté, armée, dipomatie) il soit obligation de le signaler au parlement,.. perettant ainsi au porte parole ou intendant ou comte,... de mettre le tableau à jour (dautant que les remise etant publique,.. autant le signaler en ces lieu), par simple amélioration de fonctionnalité de ceci,..




ensuite quand à qui doit le faire on peu le redefinir (j'ai juste dit qui en fonction de celui qui avait la moderation attitré pour ce lieu,... et il faut que quequ'un en soit specifiquement responsable,... sinon la mise a jour risque de ne pas se faire,..)
(ou alors il faudrait changer droit de moderation pour que tout ceux a meme de remmetre une medaille remette à jour l'orsqu'il en remet une,....)


ensuite connaissant ce qu'il en est dans l'armée,.. on ne demande pas à ceque cela soit etabit dans la journée,...,.. de meme que pour les autres,.. celle passée metterons peut-etre du temps à etre ise à jour,.. mais si l'on s'y met pas à un moment ou a un autre, cela ne se fait jamais,...

mais bon si on est capabe d'etablir qui à telle ou telle decoration,.. puisque chacune se doit normalement d'etre motivé, la raison doit s'en retrouver
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMer 25 Nov 2009 - 17:07

vu qu'une bonne part de ces evennement ont lieux lors des bilan de fin (je me demande si on pourrait pas creer une section bibliotheque d'archivage dans le panthéon,... ),.... de meme pour tout autre cérémonie officielle,.... (meme si l'histoire n'est pas que constitué des evenement officiel,.. permet déja d'avoir un certain cadre/trame des evenements,...)
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMer 25 Nov 2009 - 17:11

Mais pourquoi le parlement aurais son mot à dire sur les décorations, vu qu'à part le Capitaine pour l'Armée et le Prévôt pour la Prévoté, ainsi que le Connétable, les parlementaires ne savent pas ce qu'il se passe à la prévôté et à l'armée.

Ne faudrait-il pas changer la loi pour la mettre à jour en fontion du déroulement actuel et pas en fonction de la loi existante?

Je vois pas l'interrêt de faire 2 débats à 2 endroit différent pour une même décoration à donner.

EDIT : et la distribution des décoration se fait toujours en fin de mandat du Capitaine
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMer 25 Nov 2009 - 17:29

c'est ce que je dit depuis le debut,.. modifier la loi pour quele soit telle qu'actuellement la remise des decoration est appliqué,...

(je ne faisait que rappeler ce qu'en dit a loi,.. et nous somme globalement d'accord sur le fait qu'ele serait à recrire sur ce point,..., donc bien de voir que vous soyez aussi en cette vision sur ce point.)

et meme si c'est globalement le cas,.. ce n'est pas systematique,.... certain on été remises à la suite de certain evenement majeur, sans forcement attendre fin du mandat,...

mais bon c'est exeption rare, donc si elle toute remise en fin de mandat,.. cela facilte d'autant plus la tenue à jour de cela,...



ensuite,.. c'est un autre debat,... mais le parlement effectivement ne sachant pas forcement ce qui se passe au sein de certaines institution,... ne dabat pas sur qui ou qui doit avoir decoration,.... il pourrait tout au mieux donner son avis sur la suffisance du motif evoqué quand à a remise de distinction,...,.... mais bon l'on peu voir aussi cea comme une simple obligation uniquement pour que le tableau puisse etre tenu à jour)
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMer 25 Nov 2009 - 17:38

Le parlement n’a pas à s’occuper des distinctions militaires, le Capitaine et le Prêvot est le plus apte à savoir si un de ces hommes ou non doit être récompensé.

Et un listing est normalement déjà dans les deux institutions, armée et gendarmerie pas la peine de faire doublons pour le parlement.

Citation :
Parce que vous pensez que j'ai la moindre idée de la raison pour laquelle un militaire à reçu une médaille avant même que je signe mon contract d'engagement...Déjà les miennes je sais à peu près... alors les autres, j'ai pas tout en tête

Ben si un militaire à reçu la médaille de la gratitude, c’est parce que le Capitaine lui est en gratitude pour des raisons X ou Y. L’officier qui à la médaille des officiers, c’est parce que le Capitaine la juger bon officier ect … Pas compliqué de se coté la et à la Prévôté pareil.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMer 25 Nov 2009 - 18:53

Si c'est valable pour la majorité des médailles du projet, j'ai quand même prévu que pour les distinctions les plus hautes ce soit le Franc Comte qui décide (sur proposition de l'autorité la plus à même d'en juger).

Ceci est d'ailleurs stipulé dans le descriptif des médailles concernées.

Je ne vois pas d'objection à avoir une affichage général des médailles, mais vu le travail à réaliser pour mettre tout à jour ... ce n'est pas demain la veille qu'on aura récupéré un tel passif de gestion.

Un tableau d'honneur sera donc installé à la prévôté, tableau dont les données pourront être facilement reproduites par le gestionnaire du fichier central des distinctions.

En ce qui concerne la modification au codex la remarque de Davina Sahvanturrah est tout à fait pertinente, cet ajout est à insérer dans le livre VII relatif aux décorations et médailles.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyDim 29 Nov 2009 - 6:54

justement leif,... c'est la raison X ou Y qui est interessante.

^^ et pour ce qui est en gras dans les propos de Jerome deuxieme du nom,...


pourquoi la publication en gargotte l'annonce dans un autre livre?... en ce cas,... (je pens que lorsque l'on est pas sur de la codification,.. l'on publie effectivement la loi mais sans pour autant y mettre un codiffication pas sure,...
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyDim 29 Nov 2009 - 13:02

epsonstylus a écrit:
Faux, vérifiez vous les avez à nouveau, je viens de vous les remettre. Je suis allée vérifier et mystère les membres du conseil n'avaient plus accès. Depuis quand je ne sais pas, la seule personne a avoir tripoté aux accès c'est le comte, c'est dans l'historique. ^^
C'est ce que je dis depuis le debut, on accusait verania quand elle était intendante et le franc-comte n'a jamais rien dementi alors qu'avec les historiques on peut tout voir ... c'est ce qui s'appelle du courage non ?
En tout cas verania n'etait pas responsable de toutes les boulettes dont on l'a accusé.
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Verania
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyDim 29 Nov 2009 - 22:03

Verania, chuchotant à l'oreille du maire de Dole
Merci, Messire de Bletterans...
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Lysiane
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyLun 30 Nov 2009 - 14:31

Leif a écrit:
Le parlement n’a pas à s’occuper des distinctions militaires, le Capitaine et le Prêvot est le plus apte à savoir si un de ces hommes ou non doit être récompensé.

Et un listing est normalement déjà dans les deux institutions, armée et gendarmerie pas la peine de faire doublons pour le parlement.

Citation :
Parce que vous pensez que j'ai la moindre idée de la raison pour laquelle un militaire à reçu une médaille avant même que je signe mon contract d'engagement...Déjà les miennes je sais à peu près... alors les autres, j'ai pas tout en tête

Ben si un militaire à reçu la médaille de la gratitude, c’est parce que le Capitaine lui est en gratitude pour des raisons X ou Y. L’officier qui à la médaille des officiers, c’est parce que le Capitaine la juger bon officier ect … Pas compliqué de se coté la et à la Prévôté pareil.

En effet, seul le Parlement est habilité à remettre une distinction suivant l'alinéa 3 du Codex livre VII Médailles
https://chateau-de-dole.forumactif.com/la-constitution-et-les-lois-comtales-f4/codex-livre-vii-medailles-t26621.htm

Mais le prevôt est un parlementaire donc logiquement peut remettre des médailles tout comme le capitaine. Il n'est pas obligatoire que tout le parlement se prononce. Tout membre du parlement est habilité à remettre une distinction dans la mesure où celle ci existe.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyLun 30 Nov 2009 - 21:23

je lisait cela diférement,.. ou ai compris de travers ce que vous dite lysiane.

car le parlement,.. et un membre du parlement,.. ce n'est pas tout à fait la même chose

(comme si on regarde irl le pouvoir d'1 deputé n'est pas le meme que celui du parlement dont il fait parti.)

mais peut-etre vouliez vous dire,.. que puisque le capitaine, ou prevot ou autre sont membre du parlement, il sont apte à soummettre à celui-ci la remise d'une decoration concernant son domaine (puisqu'en effet il est le plus apte à voir et se rendre compte de qui la mérite),
et ce que vous rajouiez, c'est que les autres parlementaire, n'avait pas à ce sujet un votes obligatoire à donner quand à cette remise
(ou ai-je totalement interpreté vos propos)
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyLun 30 Nov 2009 - 21:31

Donc... avant de décerner la moindre médaille faut en faire par au parlement, c'est cela?
Et les décorations qui n'ont pas été soumise au Parlement, sont-elles invalides ?
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyLun 30 Nov 2009 - 22:02

Non, l'interprétation est peu claire car à l'époque où a été voté ce texte, c'était souvent la même signification Parlement et parlementaires. Quand un parlementaire remet une médaille, cela vient quand même du Parlement.

Le texte pourrait être remanié pour être plus clair c'est certain car tous ceux qui ont attribué des médailles suite à ce texte étaient bien des parlementaires et non pas l'ensemble des parlementaires.

Les maires aussi ont remis des médailles. Ils sont parlementaires. Les médailles sont bien issues de l'instance parlementaire.

On peut demander un vote pour que cela soit plus clair :
Les membres du Parlement Franc Comtois sont les seuls habilités à remettre une distinction.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyLun 30 Nov 2009 - 22:40

Merci de ces éclaircissements
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyLun 30 Nov 2009 - 23:36

Le texte relatifs aux médailles a été versé dans le livre VI de la prévôté par le Franc Comte,
si le BDD propose son déplacement ou l'adaptation du texte pour plus de cohérence,
je ne suis pas contre, à condition que l'esprit de la démarche soit respectée.
Faites donc proposition en ce sens.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyLun 30 Nov 2009 - 23:42

Le texte existant notifiant que seul le parlement est habilité à décerner une distinction est dans le livre VII des médailles. Mais de toute façon, étant remises par un parlementaire cela revient à ce que les médailles viennent du Parlement. Modifier le texte ne serait que pour l'éclaircir.

Il me semble bien que la Grande armée a aussi des médailles et qu'elles sont dans le livre de la Grande armée et non dans le livre des médailles.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 1 Déc 2009 - 0:13

signale ysiane,.. si cela cause un souci de validité des decoration remise,...
car peut-etre pourrait-on etablir un taxte reconnaissant la validité des medailles remise jusqu'alors par les parlementaire dans le cadre de leur fonction.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 1 Déc 2009 - 0:29

Non les décorations remises ne peuvent être remises en cause car aucun parlement sous lesquels elles ont été décernées ne les ont remises en cause. Et ce n'est pas une instance autre que le parlement qui a décerné les médailles puisque ce sont des parlementaires qui l'ont fait.

Le parlement a simplement été pris dans son ensemble lors de l'établissement de ce texte mais dès cette époque les médailles elles mêmes ont été votées par le parlement mais décernées par un parlementaire pour la prévôté et la grande armée. Par contre, le parlement votait pour l'attribution de médailles autres que pour la prévôté et la grande armée.

C'est tout à fait logique car seul le capitaine et le prévôt savent qui méritent une médaille dans leur domaine et le vote des autres parlementaires ne serait pas compréhensible. Et la non remise en cause des attributions de médailles vaut acceptation par le parlement. cela revient donc au même que de dire que le parlement a décerné les médailles.
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMar 1 Déc 2009 - 9:08

Je crois qu'on en a fait le tour,

Le texte ayant été promulgé, je pense que l'on peut cadenasser ...
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MessageSujet: Re: souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté.   souci concernant le vote pour les distinction de la prévoté. EmptyMer 2 Déc 2009 - 0:33

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