Petit guide des débats en cours

Voici un bref résumé permettant de repérer rapidement où nous en sommes pour les débats en cours.

Pourquoi il y en a autant ?
Motif évoqué lors de la cérémonie de fin de mandat :

Citation :

De nombreux autres points ont été débattus, des projets sont en cours, vous pouvez en prendre connaissances en salle publique du parlement,
Un seul vote a été fait, pour le retrait du traité de coopération et la dénonciation de ceux signés.
Un seul vote parce que j’aurais pu valider bon nombres de textes du fait qu’il n’y avait pas d’avis négatif, mais avec un parti unique, cela aurait été abusif. Aussi , j’avais préféré tout faire voter, Mais là encore, même si les maires pouvaient participer, avoir un parti unique, les résultats auraient pu être sujets à caution. J’ai donc pris la décision de tout conserver pour ce nouveau mandat qui débute.

ARMEE :

* contrat des gouverneurs : https://chateau-de-dole.forumactif.com/sances-publiques-f91/arme-rvision-des-contrats-de-gouverneur-t24938.htm à mettre en vote une fois le texte définitif arrêté

* Le texte de la loi sur la méthode de règlement des paies des militaires : https://chateau-de-dole.forumactif.com/sances-publiques-f91/loi-amender-rglement-des-paies-militaires-t25146.htm

Mais il est en attente de la réforme de l’intendance sur laquelle Fenixum aurait commencé un texte, la discussion a été archivée prématurément : https://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-de-l-etat-major-f125/reforme-armee-de-lintendance-trsorerie-et-logistique-t24815.htm
De plus, il est prévu d’avoir un texte global incluant toutes les paies du personnel de la sécurité,

* [Armée et éco] Dédommagement victime de guerre : https://chateau-de-dole.forumactif.com/sances-publiques-f91/arme-et-co-ddommagement-victime-de-guerre-t24320.htm
nouvelle loi à rédiger, peut l’inclure avec le texte global sur les paies ?

* [Armée] la place des Ordres : https://chateau-de-dole.forumactif.com/sances-publiques-f91/arme-la-place-des-ordres-t25099.htm : texte à rédiger et mettre en vote



ECONOMIE

[ECO] Mairies : Des nouvelles pénalités à inclure dans la charte du maire : texte à présenter puis mettre au vote

La taxe estivale :à finaliser et voter, urgent

Budget financier comtal : à étudier et vérifier si le montant de la taxe doit évoluer ou pas,

[ Déplacé salle cac maire] Discussion pour un compromis sur le bois : synthèse de l’agora à reprendre et lancer un vote avec choix multiples

[Loi à amender] De la banque comtale : texte à modifier et mettre en vote

1 sujet à ouvrir correspondant à un débat en agora : la grille des salaires,



PREVOTE/justice et sécurité

[Loi à abroger + amender] Code de la prévoté : texte à valider et votes

[Prevoté] Paie des PS : à finaliser et intégrer au futur texte global sur les paies

[Déplacé de la Cour de Justice] Réforme de la Justice : certaines mesures ont été prises, A finaliser avec prevot proc et juge puis adapter les préocédures,

[Déplacé de la SI] La sécurité après la réforme - généralités : à finaliser une fois la réforme de la prévoté terminée

[justice] revision loi du talion : texte à rédiger puis vote



DIVERS
Le CFFC et la création d'une trésorerie... à trancher



LEGISLATIF
[Loi à amender] Nom du bureau de droit : simple vote à faire pour le nom

[Loi à amender] Loi sur le cumul : synthèse de l’agora à récupérer

[CONSTITUTION] Livre 2, Le Pouvoir Législatif. (à mettre en attente)

1 sujet à ouvrir correspondant à un débat en agora : le concordat

Le sujet sur la réforme de la justice a été archivée : https://chateau-de-dole.forumactif.com/sances-publiques-f91/dplac-de-la-cour-de-justice-rforme-de-la-justice-t24669-30.htm#570586

Les points abordés ont été lancés sauf celui sur les screens.

Mini guide pour le franc comte

Lancement du vote attendu : Modification texte prévoté
Lancement du vote attendu : Abrogation de la loi sur Dole
Lancement du vote attendu : Abrogation de la grille salariale

Si tout a été fait, direction les archives.

Mh, tout n'a pas été fait.

Nous avions voté pour:

[VOTE DU 19/09 au 24/09]Révision grille salariale

[VOTE DU 24/09 au 29/09]Modification de texte prévôté

Abrogation d'une loi sur deux -> Abrogation de la loi sur Dole

Alors, on ferme ce débat?

C'est pas un débat.

C'était un guide pour le conseil du moment.

d'ailleurs on peut le remettre à jour

Même pas, ils s'en fichent des débats, regarde le nombre de fois que tu as fait la poussière.

Oui je sais, une vraie femme de ménage

Femme... je vois ton gout des robes

oui ben ma robe noire de proc devient un peu grise avec la poussière

Comment tu dévies !

tu me connais

C'est bien ça, on ne se fait même pas taper sur les doigts quand on dévie

Allez montre moi tes doigts, je te sens frustrer là.

montre ses doigts

Ils sont beaux hein

Regarde autour d'eux, prend Imla par le bras et l'entraine.

Viens on fait ça discrètement.

la suit en souriant

bah si tu veux

Remarque le manège des deux.

EH ! Vous me faites quoi, là ?

J'archive, je passerai directement dans les salles.