Débats en cours de finalisation et texte soumis au vote

Je vous demande d'aller voir les deux sujets ci-dessous en cours de finalisation à la Comission sur la Justice. Un texte a été rédigé et bientôt prêt pour le vote.

Nouvelle procédure de la justice
https://chateau-de-dole.forumactif.com/commission-sur-la-justice-f56/nouvelle-procedure-t15493-20.htm

Le bourreau
https://chateau-de-dole.forumactif.com/commission-sur-la-justice-f56/un-bourreau-pour-la-fc-t15249-40.htm

Je ne suis pas sur que tout le monde ait accès a cette salle.

Le texte sur le bourreau est effectivement pratiquement terminé, il suffit juste de savoir où il doit être classé dans notre codex actuel et futur.

Pour la procédure judiciaire, c'est effectivement en cours de finalisation et il y a pas mal de petits détails a compléter, c'est souvent ce qui est le plus long

Normalement, tout le conseil comtal a accès aux comissions. Pour ça que j'ouvre un sujet ici pour rappeler aux conseillers de donner leur avis. Je souhaiterais au moins voter un ou deux textes pour la fin de ce mandat. Nous ne sommes pas que là pour discuter mais il y a aussi un moment pour agir !

en parlant de texte, ça n'a pas trop à voir avec le sujet lancé par Jake, mais les votes sont finis: qu'en est-il de la séparation de l'executif et du législatif?
cela rentrera-t-il en fonction lors des prochaines comtales? si oui, il faudrait faire une déclaration pour que ceux qui ont fait leur liste comtale sachent à quoi s'attendre.

En fait, ce vote comme celui pour les impots est un vote pour décider et non pour appliquer, en effet nous n'avons voté aucun texte mais juste un concept.

Par exemple, maintenant on sait que le principe de la séparation est accepté, on va donc pouvoir travailler sur l'organisation pratique et savoir si on sépare, qui fera quoi : les nobles, les conseillers, les maires, le clergé, ...

Bref, rien de radicalement changé dans notre fonctionnement, pour l'instant.

c'est reparti pour un nouveau tour de discussions!

Le vote est lancé pour le bourreau, a vos urnes.

Pour la procédure judiciaire, encore quelques questions a finaliser donc allez donner votre avis en commission économique.

Sujet clos.