Le château de Dole
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Elaessya
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MessageSujet: VOTRE ATTENTION EST REQUISE :   VOTRE ATTENTION EST REQUISE : EmptyDim 1 Mar 2009 - 23:01

Bonsoir à tous.

Comme vous avez peut-être pu le constater, de nombreux procès en cours actuellement (IG) n'ont ici aucun dossier.

Comme nous en avons discuté Gil et moi-même, sans dossier, pas de procès (donc relaxe). Comment rendre justice sans preuves ? Sans témoignages ? Sans historique ?

Je vous demande à tous votre attention car le temps presse : nous DEVONS retrouver ces dossiers au plus vite afin de les boucler et de ne pas laisser s'échapper dans la nature d'éventuels délinquants, voir criminels.

Merci à tous !
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gildedcrotch
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MessageSujet: Re: VOTRE ATTENTION EST REQUISE :   VOTRE ATTENTION EST REQUISE : EmptyLun 2 Mar 2009 - 12:57

Je rajoute, si Madame le Procureur le permet, que nous n'avons ABSOLUMENT PAS le temps matériel d'aller fouiller dans les archives de la prévauté.
Donc si Madame le Prévot pouvait solliciter ses hommes nous lui en saurions gré.
Merci par avance
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Elfriede
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MessageSujet: Re: VOTRE ATTENTION EST REQUISE :   VOTRE ATTENTION EST REQUISE : EmptyLun 2 Mar 2009 - 17:47

Tous les proces lancé par Pontarlier sont illégaux. Arcas les a lancés au nom de la République de Pontarlier .. il faudrait relaxé toutes ces personnes.

A part celui du brigand Bouilloupapa et de Laloutre29. Ceux la doivent avoir un dossier en prévoté et une demande ici. Je vais vérifier cela.
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Elfriede
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MessageSujet: Re: VOTRE ATTENTION EST REQUISE :   VOTRE ATTENTION EST REQUISE : EmptyLun 2 Mar 2009 - 17:53

Je vais regarder dans la liste des proces si j'en vois d'autre qui n'ont pas de dossier et ferait le necessaire pour qu'il y en est un.


J'ai une question .. je sais pas si c'est au bon endroit ...
A Vesoul, il y a un paquet de dossier pour des personnes ayant franchi la frontière .. qui n'ont pas eu de demande de proces .. l'ancien juge relaxant tout le monde ... aujourd'hui la plupart de ses personnes ne sont plus en FC, voulez vous les poursuivre par coopération judiciaire ou classe-t-on ses dossiers (il y en a une vingtaine ...)
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Elaessya
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MessageSujet: Re: VOTRE ATTENTION EST REQUISE :   VOTRE ATTENTION EST REQUISE : EmptyLun 2 Mar 2009 - 18:55

si ces personnes ont quitté prestement la FC, n'ont pas de casier, n'ont pas fait de vagues, je suis d'avis qu'on laisse tomber.

Votre avis Messire le Juge ?
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gildedcrotch
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MessageSujet: Re: VOTRE ATTENTION EST REQUISE :   VOTRE ATTENTION EST REQUISE : EmptyLun 2 Mar 2009 - 18:59

tout à fait d'accord ! En fait j'avais fait un message dans ce sens et les lois divines m'ont empêché de le remettre ici (HRP j'ai eu un bug informatique et j'ai eu la flemme de le réécrire...)
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Elfriede
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MessageSujet: Re: VOTRE ATTENTION EST REQUISE :   VOTRE ATTENTION EST REQUISE : EmptyLun 2 Mar 2009 - 19:00

Parfait, avec isabelle on va voir si les personnes sont encore en fc ou pas .. ca va limiter les demandes à faire Very Happy
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gildedcrotch
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MessageSujet: Re: VOTRE ATTENTION EST REQUISE :   VOTRE ATTENTION EST REQUISE : EmptyLun 2 Mar 2009 - 19:39

Parfait ! Merci Elfriede
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MessageSujet: Re: VOTRE ATTENTION EST REQUISE :   VOTRE ATTENTION EST REQUISE : Empty

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