[DIPLO-EA]Concordat

Wils quid de nos concordats avec l'EA ?

Nous avons deux archevèchés sur notre territoire mais je ne sais pas combien de concordat.

Monsiegneur Anteu, comptiez vous proposer un nouveau concordat ?

Y a ça, non ?
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-concordats-et-accords-avec-l-eglise-et-les-ordres-f29/eglise-aristotelicienne-t23002.htm

Oui je le connais celui là mais j'ai entendu dire qu'il y avait aussi un avec Lyon

Mais un autre problème se pose. Ce concordat ne parle que de Besançon en oubliant que Saint Claude est à l'archevèché de Lyon.

J'aimerais savoir où en sont les négociations aussi ^^

Le sujet est ouvert ICI.

L'Archevêque Ingeburge & Anteu sont toute deux à la Chancellerie à la fois pour détruire l'actuel traité de la Garde Épiscopal de Lyon pour en résigner un comprenant les Gardes Épiscopal de Lyon & Besançon.

Fait a noté que se qui est exposé en la bibliothèque de Lyon ne vos rien.

Concernant le Concordat que Derdekan a rapporté, il est bien dit ''Concordat entre
La Franche Comté, représentée par son Comte, Valaraukar et l'Église aristotélicienne, représentée par l'Archevêque de Besançon, Mgr Huon''

Mgr Huon a donc signé pour l'Église et non pas pour Besançon. Je trouve bizarre que se Concordat ne soit pas déclaré a Rome... ICI

De toute façon, si il est prévu une réécriture avec les deux archevêques concernés, ce sera toujours mieux et au moins, là, tout sera au point.

Oui, on va en refaire un mais patiente... J'attends un Nonce. Sans lui je ne peux rien faire.

Monseigneur, Monsieur le Chancelier,
Voilà ce que je vous propose une discussion globale sur notre concordat et la Garde Episcopale.

D'ailleurs, il faudrait un traité avec les deux gardes épiscopales vu qu'elles sont actives toutes deux sur notre térritoire.

Quand au concordat, le papier a été signé par monseigneur Huon pour l'EA. Soit mais j'aurais aimé que vu que deux diocèses agissent sur notre territoire que la signature des deux archevêques soient dessus pour l'EA

Il faut différencier représentant de l'Eglise ET le diocèse.
Huon représentait l'EA, et il était représentant au titre de ses fonctions passées.
Ce sont 2 choses bien distinctes car je suppose qu'il en a référé à qui de droit à Rome et qu'il n'y a pas de position personnelle par diocèse.

Mon intervention sur la représentation de l'Eglise au parlement :

Citation :

Le fait de reconnaitre l'EA comme religion d'état via le concordat est une chose, mais dans celui-ci, à l'heure actuelle, sa représentation est liée à la loi comtoise et non au concordat même.

De ce fait, un parlement peut décider de supprimer cette représentation quand il le souhaite en modifiant la loi (et encore, si c'est mis dans la constitution, ça ne se fait pas comme ça) sans que ça remette en cause le concordat.

Par contre, si la représentativité se fait via le concordat, c'est celui-ci qu'il faudra amender, chose toujours très délicate et dépendant du bon vouloir de l'EA.

Or je trouve tout de même que cela appartient à la FC de décider qui siège ou pas au parlement, pas à l'église.

Imaginer un jour qu'on ait un souci avec un représentant, on peut vouloir suspendre ses accès. Si sa présence est liée au concordat, je vous laisse imaginer les tensions et problèmes qui en découleraient. Si nous devions avoir une sanction quelconque, cela devrait avoir le moins de répercussion possible sur nos relations avec l'EA.

Le diocèse de Besançon est celui qui voit le plus de franc comtois concernés, de ce fait, l'archevêque est comtois, en tout cas jusqu'ici. Il est donc plus logique que cela soit lui qui soit au parlement. Le diocèse de Lyon n'a pas de comtois à sa tête, logique vue que cela ne concerne qu'un village.

N'oubliez pas que le concordant relit la FC et l'EA et non la FC et les diocèses.

Ensuite, pour la garde épiscopale, ça n'a rien à voir avec le concordat. Je préfère séparer.
C'est du domaine militaire, que ça reste différencier des relations Eglise et région.
Ensuite, il y a 2 gardes épiscopales ? Là, vous me voyez surprise...
Dans ce cas, l'idéal serait un traité militaire unique nous liant aux 2. Je vous laisse imaginer le bazar si on devait avoir des différences dans les accords entre les 2...

Citation :

Dans ce cas, l'idéal serait un traité militaire unique nous liant aux 2. Je vous laisse imaginer le bazar si on devait avoir des différences dans les accords entre les 2...

Je pense la même chose que toi. Je comprend pas pourquoi on est lié avec une garde...

Pour l'EA j'ai pas dit qu'on devait tout lier ^^

Vous me forcez a vous montrer se qui se dit... le passage en rouge n'a pas été vu par Ingeburge. J'attendais qu'elle l'ait vue avant de vous le présenter.

Je n'ai pas vérifier se qui est advenu des derniers votes parlementaires vue leurs très faible participation, mais l'un des votes donnait à L'Église le droit a un représentant pour Besançon et un autre pour Lyon (soit l'Archevêque ou un représentant Comtois qu'il pourrait nommer).

Citation :

TRAITE DE RECONNAISSANCE DE LA GARDE EPISCOPALE EN FRANCHE-COMTE



Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion unique et officielle,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Conformément à la constitution et au Codex de Franche-Comté,
La Franche-Comté et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :



I. De la Garde Épiscopale en Franche-Comté
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'autorité de la Gardes Épiscopale sur le territoire de la Franche-Comté pour les provinces ecclésiastiques de Besançon et de Lyon.
A chacune de ces provinces ecclésiastiques correspond une vidamie, respectivement dite de Besançon et de Lyon.


I.2 Des missions
La Garde Episcopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée par le Cardinal Connétable de Rome, a vocation à défendre les préceptes d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, l'Eglise Aristotélicienne et ses représentants.

I.2.1 Elle est chargée de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Église d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de rassemblements religieux.
Elle est également chargée de la protection des clercs de l'Église Aristotélicienne et de leurs délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.

I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.


I.3 De l'organisation
I.3.1 Fonctionnement
Les vidames de Besançon et de Lyon sont les gouverneurs militaires de leurs provinces ecclésiastiques respectives.
Ils rendent des comptes à leur Préfet et à leur Archevêque.

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Épiscopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Épiscopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.

I.3.2 Propriété foncière
La Franche-Comté, dans sa volonté de montrer son attachement sincère et profond à la Très Sainte Eglise, cède un alleu à la Garde Épiscopale afin que celle-ci puisse y établir sa commanderie.
Le vidame en charge en sera le seigneur et en arborera les armes. Toutefois, conformément au droit canon, son allégeance-lige demeurera à Sa Sainteté le Pape.
La Franche-Comté, dans sa volonté de montrer son attachement sincère et profond à la Très Sainte Eglise, cède deux alleux aux Gardes Épiscopales, l'un à Saint Claude et le second à Besançon. Ces terres serviront à établir les commanderies des Gardes Épiscopale de Lyon et de Besançon.
Les vidames en chargent en seront les seigneurs respectifs et en arboreront leurs armes. Toutefois, conformément au droit canon, leurs allégeances-liges demeureront à Sa Sainteté le Pape.



II. Des relations entre la Garde Épiscopale et la Franche-Comté
Afin d'établir la meilleure communication possible, un bureau de liaison sera ouvert pour accueillir les échanges entre les autorités comtoises et la Garde Épiscopale.
Ce bureau sera accessible au Franc-Comte, au Capitaine, au Prévôt des Maréchaux et au Connétable de Franche-Comté.

II.1 Des autorisations
II.1.1 Libre-circulation
La Franche-Comté donne autorisation permanente à la Garde Épiscopale de se déplacer sur son territoire en lance armée, sous réserve d’une simple information déposée dans le bureau de liaison.

II.1.2 Douane
La Franche-Comté dispense la Garde Épiscopale des formalités douanières en vigueur sur son territoire.

II.1.3 Armée
La Franche-Comté reconnaît à la Garde Épiscopale le droit de se constituer en armée, en tout temps, à raison d'une armée religieuse au maximum sur tout le territoire de la Franche-Comté et ce, après accord du Franc-Comte.

II.1.4 Pouvoir de police et d'instruction
La Franche-Comté reconnaît aux vidames le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infractions relevant des Officialités de Besançon et de Lyon.

II.1.5 Recrutement
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en gargote et dans les halles.


II.2 Des devoirs de la Garde Épiscopale
II.2.1 Les Gardes Épiscopales de Besançon et de Lyon reconnaissent l'autorité temporelle du Franc-Comte tant que celui-ci reconnaît l'Église Aristotélicienne comme seule Église officielle et respecte son dogme, le droit canon et le Concordat de Franche-Comté.


II.2.2 Elles s'engagent à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.

II.2.3 Elles s'engagent à fournir toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par ses troupes lors de ses déplacements sur demande déposée par le Capitaine, le Prévôt des Maréchaux ou le Connétable dans le bureau de liaison.


II.3 De la collaboration entre la Garde Épiscopale et l'Ost de Franche-Comté
II.3.1 L'Ost de Franche-Comté s’engage à collaborer pleinement avec la Garde Épiscopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Très Sainte Église.

II.3.2 Les Gardes Épiscopales de Besançon et Lyon s'engagent :
- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à l'Ost de Franche-Comté.
- à déposer et ce, de manière régulière, une liste de ses membres dans le bureau de liaison.
- à collaborer activement avec l'Ost de Franche-Comté en cas de menaces émanant de groupes hérétiques ou hétérodoxes.
Les vidames de Besançon et de Lyon peuvent à tout moment cesser cette collaboration à condition d'en avertir le Franc-Comte et ce, par un acte motivé et avec préavis de deux jours.

II.3.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le Cardinal Connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement suspendu conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.



III. Des rapports de la Garde Épiscopale avec la justice
Les membres de la Garde Épiscopale, du simple homme de troupe au vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.

III.1 Infractions de droit commun
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde Épiscopale sera poursuivi devant la Cour de Justice de la Franche-Comté, tel que défini par les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au vidame concerné l'action entreprise.


III.2 Atteintes au droit canon
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de la Garde Épiscopale sera traduit devant la chambre disciplinaire de ladite Garde.



IV. Du contenu du présent traité
IV.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.


IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.


IV.3 Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification entraînera de facto une modification dudit traité, modification entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles de la Franche-Comté et les signataires de l'Église Aristotélicienne.

Citation :

La Franche-Comté, dans sa volonté de montrer son attachement sincère et profond à la Très Sainte Eglise, cède deux alleux aux Gardes Épiscopales, l'un à Saint Claude et le second à Besançon. Ces terres serviront à établir les commanderies des Gardes Épiscopale de Lyon et de Besançon.
Les vidames en chargent en seront les seigneurs respectifs et en arboreront leurs armes. Toutefois, conformément au droit canon, leurs allégeances-liges demeureront à Sa Sainteté le Pape.

Tu peux m'expliquer ce que cela implique pour nous de donner deux alleux ?

Citation :

II.1.4 Pouvoir de police et d'instruction
La Franche-Comté reconnaît aux vidames le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infractions relevant des Officialités de Besançon et de Lyon.

Ils entendent quoi par Officialités ? Là ils empiètent un peu sur les prérogatives comtoises (La Justice dépend du Franc Comte). Peux tu demander des explications, stp ?

Citation :

II.3 De la collaboration entre la Garde Épiscopale et l'Ost de Franche-Comté

Sous ce point, il n'est pas dit qu'il s'engage à nous aider si nous avons un problème avec les hérétiques... Peut être rajouter ce point ?

Citation :

IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.

Si l'une des deux parties n'est pas d'accord, il me semble que nous sommes toujours liés non ?


Concernant les votes, ils donnent effectivement une place aux deux archevêques ou à leur reprsentant mais ce n'est que consultatif. Pour le moment le livre 2 n'est pas adopté et la constitution précise toujours que c'est l'archevêque de Besançon qui siège au nom de l'EA

J'ai pas compris pourquoi il fallait céder un alleu à la garde de Lyon sur le village de SC... ils ont qu'à aller s'installer à Lyon... M'enfin, c'est vos terres, vous faites comme vous voulez...

Par contre, j'attire votre attention sur le fait que l'Archidiocèse de Besançon compte en fait 2 évêchés : Besançon et Lausanne. Donc notre Archevêque chapeaute 2 gardes épiscopales (ce qui vous en fait 3). En principe, chacune intervient sur son territoire, différent. Mais imaginez que pour une raison ou une autre, celle de Lausanne doit aller prêter main forte à celle de Besançon sur le territoire de la FC... çà ne posera pas de problème avec votre texte (que je n'ai pas lu en détail^^) ?

Le terme Alleu reste très vague et laisse a interprétation... se pourrait aussi bien être une église de Campagne qu'une vaste seigneurie.

Le Diocèse de Lausanne n'a aucun intérêt en Franche-Comté, je conçoit mal le pourquoi du comment elle serait inclut dans ces négociations!

Non, vous ne m'avez pas compris... je parle de ce qu'il est possible que la garde episcopale de Lausanne, considérée comme une sous-partie de la garde archi-episcopale de Besançon, ait à intervenir sur nos terres au titre de son allégeance à l'archeveque... Je demandais donc si cette intervention sur notre territoire poserai problème par rapport à ce texte...

Wils a dit qu'il nous montrait le texte de la garde.... Cela me semble déjà normal par contre si nous devons en discuter, il serait judicieux d'ouvrir un autre débat non ?
Il me semble que celui ci ne concerne que le concordat...

La question est : le concordat ne règle-t-il pas aussi la question des gardes épiscopales ?

Non il ne règle pas cette question.

C'est pour cela que nous avons deux textes :
- le concordat qui fixe le statut de l'EA en FC
- le traité sur les gardes qui seront des armées sur nos terres

Citation :

Citation :

La Franche-Comté, dans sa volonté de montrer son attachement sincère et profond à la Très Sainte Eglise, cède deux alleux aux Gardes Épiscopales, l'un à Saint Claude et le second à Besançon. Ces terres serviront à établir les commanderies des Gardes Épiscopale de Lyon et de Besançon.
Les vidames en chargent en seront les seigneurs respectifs et en arboreront leurs armes. Toutefois, conformément au droit canon, leurs allégeances-liges demeureront à Sa Sainteté le Pape.

Tu peux m'expliquer ce que cela implique pour nous de donner deux alleux ?

Comme je l'ai précisé plus haut, le terme alleu reste très vague, se pourrait aussi bien être une église de campagne qu'une vaste seigneurie... sa laisse donc à interprétation! Il va de soit que Besançon a assise à Besançon même, reste a déterminer si nous voulons léguer un équivalent pour l'archidiocése de Lyon. Donner des terres à Besançon et pas à Lyon causerait préjudice?

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Citation :

Citation :

II.1.4 Pouvoir de police et d'instruction
La Franche-Comté reconnaît aux vidames le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infractions relevant des Officialités de Besançon et de Lyon.

Ils entendent quoi par Officialités ? Là ils empiètent un peu sur les prérogatives comtoises (La Justice dépend du Franc Comte). Peux tu demander des explications, stp ?

L'Église à un pouvoir juridique que nous ne pouvons remettre en question. Si vous voulez bien allez voir le Concordat avec l'Église Aristotélicienne.

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Citation :

Citation :

II.3 De la collaboration entre la Garde Épiscopale et l'Ost de Franche-Comté

Sous ce point, il n'est pas dit qu'il s'engage à nous aider si nous avons un problème avec les hérétiques... Peut être rajouter ce point ?

Il faut prendre l'article au complet!
Si on prend se passage au sens large, sa inclut la lutte contre les hérétiques...

Citation :

II.3.1 L'Ost de Franche-Comté s’engage à collaborer pleinement avec la Garde Episcopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Très Sainte Eglise.

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Citation :

Citation :

IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.

Si l'une des deux parties n'est pas d'accord, il me semble que nous sommes toujours liés non ?

Se nouveau Concordat annulera celui qui est toujours actifs avec Lyon.

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Citation :

II. Des relations entre la Garde Episcopale et la Franche-Comté
Afin d'établir la meilleure communication possible, un bureau de liaison sera ouvert pour accueillir les échanges entre les autorités comtoises et la Garde Episcopale.
Ce bureau sera accessible au Franc-Comte, au Capitaine, au Prévôt des Maréchaux et au Connétable de Franche-Comté.

Il nous faudrait créer se bureau de liaison... cette salle de liaison devrait être à Dole je crois et son Éminence Ingeburge suggère qu'il n'y ait qu'une salle pour les 2 vidamies.

Y-a-t'il des questions?

C'est que je ne veux pas retenir son Éminence Ingeburge éternellement à la Chancellerie!

Euh... c'est qu'en fait je ne comprends rien du tout de ce qui est réellement discuté... J'appelle immédiatement Anteu, en espérant qu'il saura de quoi vous parlez...

Mais c'est pas possible!!!

Combien de fois je vous ais demandé d'attendre! Pour parler d'un nouveau concordat il faut un Nonce mandaté par Rome, alors toutes les démarches ne sont que vaines pour l'instant.

A la chancellerie nous discutons de la garde épiscopal de l'Archidiocèse de Besançon (Besançon et Lausanne)

Nous en sommes où Monseigneur ?

Nous en sommes au même point qu'il y a 2 mois

Nan mais je vais aller gueuler un coup à Rome un de ces quatre pour qu'ils m'envoient un nonce.

Oui merci car je souhaiterais vraiment fnaliser cela.

Je suis à Rome

En éspérant que cela va donner quelque chose cette fois-ci

Il s'agit donc du concordat tel que demandé, soit selon mes remarques en début de mandat ?

Débat repris icit.

Sujet archivé et cloturé.