Le château de Dole
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 [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)

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Imladris
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Imladris
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MessageSujet: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyDim 1 Fév 2009 - 12:47

Imladris arriva un peu furieux ou blasé, c'était selon le point de vue, il dit :

Force est de constater que le Conseil actuel ou en tout cas, le Franc Comte n'est pas fichu de travailler correctement quand il s'agit de lois et surtout d'ignorer majestueusement le Bureau du Droit. A la limite, ça ne me dérange pas qu'ils ne viennent pas au Bureau, j'ai envie d'être dérangé par des avis stupides de sa part mais il ferait mieux d'utiliser un outil qui travaille pour le Comté et aussi pour lui...

D'abord, je soumet à "Sa Grandeur" notre travail sur les lois :
- Deux propositions sur le code civil : ajout sur le droit des personnes et l'article 2 sur les cultes soumises à la date du 4 janvier 1457
- Proposition de déplacement de l'article sur les lances dans le code pénal soumise au Franc comte à la date du 6 janvier 1457
- Proposition de décret sur la récupération de l'argent volé soumise au Franc Comte le 11 janvier 1457. Le jour même, le franc comte demande une légère modification qui a été soumise icelui le 13 janvier 1457.
- A la même date, une demande d'abrogation de la loi sur le Comité des fêtes de l'ancien codex qui est obsolète par rapport à la Charte.

Pour tous ces points, le Franc Comte a jugé bon de mettre cela dans le même sujet ce qui fait que des lois qui auraient pu être votée depuis belles lurettes ne le sont toujours pas... Paraît que c'est plus rapide de mettre tout en un ce qui n'est malheureusement pas le cas.

Maintenant sur un autre point, concernant la loi suivante :
Citation :
Les candidatures au poste de maire sont libres, dans le respect des critères que le conseil de Franche Comté jugera bon d'adopter.

-La mairie de Dole, connaît une particularité, le candidat devant se déclarer 5 jours avant de se présenter de manière officielle par courrier à l'intention du Franc Comte. A charge pour ce dernier de débattre avec le conseil de cette candidature dès reception du courrier. Passé ce délai, le silence du conseil vaut acceptation.

-Le conseil ne pourra refuser cette candidature qu'à l'appui d'un motif impérieux d'intérêt général, caractérisé par la majorité qualifiée des 2/3.

Leconquerant, Franc comte de Franche-Comté et son conseil élu, faict à Dole le 30 janvier 1457
Je ne vais pas critiquer le fond de la loi, le sujet n'y ai pas mais plutôt sur la forme :
- loi votée et classée au mauvais endroit : on nous a pas demandé d'avis juridique sur la loi ni sur le classement ce qui fait que la loi est peut être mal écrite (je l'ai pas encore lue, le fond n'est pas sujet ici), ma classée (ça c'est sûr) et enfin elle contredit peut être un autre texte (je pense qu'il y a un texte qui traite de cela). Le Bureau du Droit aurait pu éviter que des problèmes surviennent pour celle-ci mais on a préféré ignorer celui-ci. Je rappelle que le Bureau ne fait pas des lois mais donne des conseils sur les textes pour éviter des problèmes de discordances avec d'autres textes...
- De plus, c'est bien de voter un texte mais ce texte n'est toujours pas d'applications mais bon le Franc Comte, quant il s'agit de lois, est plutôt perdu...

Alors j'interroge ce Parlement, le Bureau du Droit est-il pour vous inutile ou bien notre travail est inintéressant pour que l'on subisse le peu de respect sur notre travail ?
Si on est inutile, dites-le nous qu'on évite de perdre notre temps.
Si on ne mérite pas votre estime pour notre travail, dites le nous aussi, on arrêtera de bosser le temps de ce mandat en attendant le prochain mandat qui aura peut être plus de respect
Si vous ne savez pas à quoi on sert, dites le nous, on vous le dira mais éviter alors dde nous ignorer par votre superbe.

Oui je reconnais c'est un coup de gueulle car j'aime pas travailler pour voir notre travail subir ce genre d'irrespect... C'est vrai après tout nous ne sommes que des "sales" juristes, on ne vaut pas les militaires, hein!
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Greenwarrior
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyDim 1 Fév 2009 - 13:24

Rooohhhhhhhhhh.

Titube avec sa chope d'absynthe à la bière.

On est tous pareil, faut pas dire des choses comme ça. Vous êtes aussi fort et courageux que n'importe qui. Et puis vous contredisez les cracheurs de venins, vous êtes un bon juriste et nous sommes les méchants militaires pas beau. Enfin je parle de l'armée, pas du parlement.

Allons, allons, buvez une chope au lieu de vous sous-estimer.

Votre travail est suivi mais pourquoi intervenir quand on a rien d'autres à dire que c'est bien, c'est bon? tous les textes et le travail effectué ne necessite pas l'intervention d'un capitaine cinglé, si?

Après pour les bafouilles du franc comte, je lui laisse le soin de répondre.

Mais arrêtez de vous sous-estimer, ça ne sert à rien.
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Imladris
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyDim 1 Fév 2009 - 13:28

C'est juste une tirade Wink

La question n'est pas d'intervenir au non dans un sujet mais comment voulez faire un bon travail en tant que parlementaire si le Franc comte mélange toutes les lois dans un même sujet... Vous ne savez pas intervenir sur le bon sujet, il y a des mélanges et pour finir ça traîne c'est ça mon réel reproche.
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyDim 1 Fév 2009 - 13:39

Ah bah pour ce qui est du fait que ça traine, je vous comprend tout à fait... Mais j'ai aussi entendu dire que lorsqu'il faut changer une loi, il faut ressortir tout le livre ou le chapitre dans lequel se trouve cette loi, non?

Donc déjà rien que là, faudrait reprendre les éventuelles modifications à la base, non? Et ça va reprendre un peu plus de temps de manière à mieux préparer la chose dans son cadre légal et législatif, non?
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crro
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyDim 1 Fév 2009 - 13:43

ah bah ça oui, j'avais poussé mon coup de gueule quand les textes nous ont été transmis n'importe comment, je ne sais pas si vous avez vu, m'enfin le chef a répondu que c'etait normal donc bon, désolé, vraiment, j'ai rien pu faire, ça me fatiguait d'insiter devant tant d'illogique.
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Lysiane
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyDim 1 Fév 2009 - 14:30

J'avais aussi de suite écrit au Franc Comte mais en pure perte... je pense pareil Imla mais je me suis fait une raison, tu sais, là où je suis surprise c'est l'inertie des autres parlementaires qui tolèrent un manque d'efficacité du Franc Comte. Déjà qu'il ne soit pas administrateur le rabaisse majestueusement.... espérons que le deuxième intendant nommé sera efficace... nous verrons bien.

Imla, nous ne travaillons pas que pour le Parlement en place, mais aussi pour les Parlements à venir. Et je m'étais promis d'achever le travail d'Eldo pour sa mémoire, la Constitution sera donc mise en place quel que soit le Parlement. J'ai déjà réclamé que cela soit discuté en Séances publiques et ... rien... hors vu l'importance que représente la Constitution, il me semble logique que tous puissent en voir les débats.

Sourire franchement ironique
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Imladris
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyDim 1 Fév 2009 - 16:22

Je travaille pour ce Comté mais je ne peux avancer dans les autres sujets si on ne discute pas (ou vote pas) sur les sujets proposés.

Je suis pour la mise en public de toutes nos propositions car cela concerna les comtois avant tout.

Pour répondre à notre capitaine, les livres constitutionnels doivent être adoptés dans l'ensemble. C'est pour cela que nous avons réagit lors de la discussion sur les représentants du Parlement car cela avait trait à la constitution.

Pour ce qui est de lois, nous avons commencé à organiser nos textes mais apparemment le franc comte commence à classer sans nous demander où cela doit être ni comment publier une loi qui sera mise d'application. La loi sur les maires n'est pour le moment pas d'application. Pour information, pour qu'une loi soit d'application, elle doit être publiée en gargote.

Maintenant, je peux comprendre qu'il y a d'autres urgences mais pour certaines lois proposées cela n'aurait pas demandé beaucoup de temps. D'ailleurs, le débat se fait sur le décret de la récupération d'argent. Personne ne débat sur le reste.

Que de temps perdu...
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyDim 1 Fév 2009 - 17:25

A tiens... tu as aussi des problèmes toi... pourquoi tu viens rigoler dans l'autre pièce alors?
Je vais t'aider si tu cherches vraiment les questions au sujet des Gardes Civiles... premier post !

What the fuck ?!?
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyDim 1 Fév 2009 - 19:11

Bah on va s'entraider pas trop le choix vu qu'on est laissé pour comte (je n'ai pas fait de faute d'orthographe c'était intentionnel Very Happy )
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyDim 1 Fév 2009 - 19:14

Very Happy Very Happy Bonne chance, on va se boire un tonneau au pire... pour nous...
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyDim 1 Fév 2009 - 20:57

Vous ne travaillez pas pour des prunes, sachez qu'il est de notre droit de formuler des propositions de loi, et si ces dernières obtiennent l'accord des parlementaires, alors il n'y a pas de modification à faire. Maintenant vos propositions figurent en débat, elles ne sont pas encore vôtées pour une raison qui ne relève pas de mon grès.

Par suite, les sujets de refontent s'avèrent utiles, et le sujet en question a été débattu pendant de longues semaines en publique, vous en aviez donc connaissance auparavant.

Enfin ce texte a été voté à la majorité par les parlementaires, preuve que tant sur le fond que sur la forme il convenait aux parlementaires, ceci ne remettant en cause, rien du reste.
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyDim 1 Fév 2009 - 20:59

Sinon, vos propositions sont toutes en publique et la loi sera publiée rapidement par notre porte parole.
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyDim 1 Fév 2009 - 21:13

Juste que la loi est mal classée.

Je retire pas le droit au Parlement de faire des lois... Je regrette juste que nos avis sont pas intéressants à vos yeux
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Lysiane
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyLun 2 Fév 2009 - 9:46

A moins que le Parlement compte parmi ses membres des parlementaires compétents juridiquement, il est fortement conseillé qu'il fasse appel au Bureau avant de faire une proposition quelle qu'elle soit. Nous ne sommes pas là pour décider mais pour conseiller et guider....et les Parlements précédents qui ont créé l'Ordre des juristes et la Commission sur la justice regroupés en cet unique Bureau du Droit, ne l'ont pas fait pour des prunes...

Je mène le travail sur la Constitution et Imladris le travail sur les lois. Le travail fourni est fait pour être débattu par les parlementaires et non pas voté de suite. C'est pour cela que nous demandons le passage en public de tout ce qui concerne le juridique hors secret défense.

Hors à ce jour, le livre 2 de la Constitution n'apparait toujours pas en Séances publiques et les propositions sur les lois adressées par Imladris sont mélangées en 1 seul sujet... quelle organisation... ça fait peur... je vais vous envoyer le livre 3 de la Constitution... merci de faire un sujet séparé par livre avec le titre clair de chaque proposition. Pas le genre de titre : Propositions du Bureau du Droit... Mais séparez les différentes propositions envoyées par Imladris sur les lois. Essayez d'avoir une administration efficace. J'espère que vous savez tout de même faire une division de sujet...
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_Max
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyLun 2 Fév 2009 - 18:48

Tu douterais de nos compétences? L'ODJ est là à titre consultatif pour aider, oui, mais s'il a une requête, parce qu'il pense pouvoir être utile, et éprouve l'envie de tendre la main au conseil, il y a bien d'autres moyens que venir ainsi déblatérer en public, avec un tel titre... et un air, je suis désolé de le reconnaitre, bien hautain du style "je me suis fait une raison" et blablabla...

Pour l'organisation des débats au parlement, ce n'est point à toi d'en décider, tu n'as pas d'autorité là dessus, et ce depuis longtemps... si le Comte désire mettre en œuvre son organisation, c'est son droit, et si les autres conseillers veulent la modifier à leur convenance, à eux de lui demander... Les personnes extérieures peuvent aussi éventuellement, proposer, donner conseil et compagnie, mais encore une fois, débarquer ainsi avec des "Je veux que gnagnagna" , "Séparez blablabla" , "J'espère que gnangnangnan" c'est loin d'être diplomatique, avec des chances d'aboutir, etc...
Pour ce qui est d'exercer un quelconque pouvoir coercitif, tu le peux là où tu as été élue (et encore, je crois bien que ce n'est pas le cas là bas...) et non au parlement, où d'autres ont été élus pour cela !

Concernant le livre deux... je ne sais si tu as lu... mais j'ai bien dit ici que je l'avais déjà transmis au parlement, et ce même avant le message que l'on m'a envoyé sur le sujet... (et effectivement, il n'a pas été mis en salle parlementaire publique, puisque pas de demande interne, mais de toute façon le lieu de sa rédaction, le bureau du droit, l'est, lui, donc n'importe quel franc-comtois peut bien voir quel texte a été proposé... et pendant ce temps, le parlement peut débattre tranquillement de son côté)
Cela fait une semaine qu'il y est maintenant, et j'ai donc dit là bas que je le mettrais au vote ce soir si pas de nouvelles interventions (bon, y en a eu une dans la journée, mais si ça ne se prolonge pas, cela sera mis aux urnes).
D'une pierre plusieurs coups, je mettrais, je pense, les autres propositions au vote, si pas de nouveaux points soulevés sur les sujets.
Arrêtons un peu de dire que rien ne va pour quelques broutilles insignifiantes de ce genre... La discussion vaut toujours mieux que le coup de gueule, vous le savez.
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyLun 2 Fév 2009 - 20:32

Merci de confirmer que vous nous prenez pour de la merde.

On fait un travail organisé que VOUS êtes incapable de faire.

A bon entendeur, salut!
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyLun 2 Fév 2009 - 20:59

Du calme, là n'est pas le propos de max, n'interprétez pas à votre guise ces dires. Le travail du bureau droit est très bon, je vous l'ai dis. La preuve la plupart de vos textes ne font pas polémiques et les discussions portent sur quelques légers points.

Mais il n'y a pas de droit acquit au bureau droit à voir ces textes en public, ce qui peut changer avec la nouvelle constitution proposée, et il n'y a pas de droit acquit a toujours passé par le bureau droit, ce qui restera en l'état. <C'est en une ligne la pensée de max que je rejoins.

Aussi, certes votre travail n'est pas reconnu à sa juste valeur, mais c'est le cas de tous ceux qui travaillent dans l'ombre, pourtant acteurs essentiels.

Je ne vais pas continuer dans ce discours élogieux, mais laissons à chacun le soin de faire son travail...
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyLun 2 Fév 2009 - 21:08

Je ne demande pas des éloges. Je me fous de vos reconnaissances; Je travaille sur les textes de lois depuis fort longtemps et j'ai pas demandé des éloges et _Max le sait très bien.

Depuis le début, je ne demande pas que le Bureau du Droit se substitue au Parlement sinon on ne vous aurait rien envoyé. Je demande juste un tantinet d'organisation.

J'ai l'impression que ce qu'on vous envoie vous ennuie royalement d'où ce sujet poubelle... Sans compter un mauvais classement qui s'est produit. On ne s'amuse pas à tout organiser pour voir tout désorganiser de nouveau...

Mais depuis le début vous hurlez sur les acuis du Bureau de Droit, sur notre prise de hauteur et blabla ...

Maintenant si vous comprenez pas le message qu'on essaie de vous faire passer tant pis pour vous...
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyMar 3 Fév 2009 - 4:20

Ce n'est pourtant pas empiéter sur les prérogatives du Parlement, ou attenter à ses droits, ou diminuer sa compétence, que d'envoyer un texte de loi pour relecture au Bureau de l'Ordre avant qu'il ne soit voté. On minimise ainsi les risques d'avoir une loi illégale ou anticonstitutionnelle !

Bien sur, que le Bureau est consultatif seulement. Personne n'en doute. Mais si on ne le consulte pas, alors il est légitime que ses membres se posent la question s'il sert encore...

Et il a servi, les précédants parlements l'ont mis en place car il répondait à un réel besoin. Il m'étonne de penser que ce besoin ait subitement disparu...
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MessageSujet: Re: [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit)   [RP]Marre de travailler pour des prunes (Bureau du Droit) EmptyMar 3 Fév 2009 - 9:51

Surtout... que la Constitution ne soit pas débattue en public... là franchement je plains les franc comtois.
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