Ces procès sont lancés sans aucun respect des procédures et donc si je ne me trompe pas ne valent rien. Note secondaire ces procès feront l'objet d'un possible marché avec les accusés il se peut donc qu'il n'y ait aucune preuve apportés à certains, c'est dommage.
Si il y a un cas ou les accusés viennent se défendre j'irais en conséquence ouvrir un second sujet mais ici ce sera du type et du bateau.
[Je fais ça avant tout pour arranger un joueur, car moi ça me broute
donc j'vais pas me fouler ]
- Citation :
- "Monsieur le juge,
L'accusé ici présent est suspecté d'avoir transgressé les lois de Franche-Comté en franchissant nos frontières depuis l'extérieur alors que cela était tout à fait interdit. L'accusé peut désormais parler et recourir à un avocat.
Faict en Dole le vingt-cinquième de Janvier de l'an de grasce mil-quatre-cent-cinquante-sept."
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