Courrier de Toulouse

wils0123 a écrit:

Je vous transmet un courrier du Comté de Toulouse...

Citation :: Messire Procureur,

Comme vous le savez, notre Comté de Toulouse à signé avec les autorités de votre Comte/Duché, un Traité de Coopération Judiciaire.

Je vous informe que le VIIème du moys d'octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI j'ai été nommé, par notre Chancelier Alzarus Hauteclaire, comme "Chargé Judiciaire de la Chancellerie".

A ce titre donc, et à compter de ce jour, je vous demanderais de m'adresser dorénavant toute demande de procédure Judiciaire par Messagerie Privée.
Egalement , toute demande de renseignement sur le suivi des dossiers instruits en nos tribunaux devra m'être adressée.

Il est évident, que dès que le verdict d'une affaire sera rendu, je vous en adresserais une copie.

Je reste bien évidement à votre disposition et vous prie de croire, Messire Procureur , en mon profond respect.

Faudrait en garder note.

Sujet: Re: Courrier de Toulouse Ven 2 Jan 2009 - 18:08

Ce qu'il faudrait savoir c'est si il s'agit d'une méthode employé par un parlement et un chancelier en particulier ou si cette manière de fonctionner restera valable à chaque élection.
Si c'est le cas, il faudrait alors l'insérer tel un amendement dans le traité de coopération judiciaire.

Sujet: Re: Courrier de Toulouse Ven 2 Jan 2009 - 18:48

A compté de ce jour, donc ça va rester

» Toulouse
» courrier du LD
» [Toulouse]Pacte de non agression
» [Clos][>Comté de Toulouse] Elmany - Brigandage
» Pillage de Toulouse ou la démonstration d'une région sans le sous