Quand à la mise à jour des traités de coopération judiciaire

Personnellement je trouve que c'est un peu le bordel là bas.

On mélange nos demandes chez eux, à leurs demandes chez nous.

Donc c'était juste pour avoir votre avis, pour séparer cette salle en deux. Celle pour les demandes étrangères traitées chez nous. Et nos demandes traitées à l'étranger.

En faite, à regarder de plus près... C'est le bordel partout, a chaque procès je prends 10 minutes pour retrouver les trucs types, encore 10 pour la loi, 20 minutes pour retrouver ci, 15 pour retrouver ça, y a des topics juste pour envoyer vers un autre topic, avec un titre trompeur du coup, tu sais qu'un texte existe, tu es sur de l'avoir vu quelque part, mais il te faut une heure pour le retrouver... Et encore quand tu le retrouve.

Pour la coopération judiciaire, je propose de mettre le titre d'une couleur si le procès est chez nous, et d'une autre couleur si il est a l'étranger mais pour nous, et faudrait aussi différencier ceux déjà lancés, de ceux ou on recherche la personne.

Pour les procès normaux on pourrait adapter un système de couleur aussi pour que d'un coup d'oeil le juge sache quels sont les dossiers qui attendent le verdict, ça épargne les 20 secondes qui faut pour lire tous les titres

Et bien personnellement je découvre mais en effet c'est assez bordélique dans l'ensemble (même si il fut un temps ou l'armée par exemple était bien pire).
On se lance dans un nettoyage de printemps?
On a pas mal de sujets à mettre à jour et à virer déjà pour commencer à mon avis.
Ensuite pour les procédures de coopération je suis aussi pour une séparation des deux types (duché/comté étranger vers FC et FC vers duché/comté étranger).
Sinon...je continue de regarder un peu partout voir ce qu'on peut faire pour se faciliter le travail dans l'organisation et de façon à ce que les choses soient plus claires (supprimer la chambre des avocats par exemple qui semble laissée à l'abandon et qui a déménagé apparemment, etc...).
Le système de couleur je suis pour ici excellente idée! (lorsque je venais régulièrement sur la château de Dole cette fonctionnalité n'existait même pas et donc j'y pense pas^^, mais autant en profiter!)
Le tout est de mettre le code en post-it ou annonce avec toute la légende des couleurs...
C'est bon pour les couleurs moi ça me convient!

Le déroulement théorique d'un procès remplace la procédure judiciaire de Franche Comté, donc ce dernier peut aller aux archives (pas d'accès de modo ici)

Cette discussion me fait penser qu'il serait bien d'avoir un répertoire des traités de coopération judiciaire mis à jour...
C'est au chancelier de faire ça?

Oui je pense, mais le chancelier a pas accès a l'endroit ou sont stockées les lois, donc il peut pas.

Il peut pas avoir les accès et les droits de modif juste le temps que tout soit remis en ordre?
Je demande au franc-comte...

Travail sur la mise en place du code de couleur terminé.
Je propose de relancer le sujet sur la mise à jour des traités de coopération judiciaire, les derniers en date étant visibles uniquement à la chancellerie d'après ce que j'en sais.

(Edition du titre)

Excuse moi je débarque.
Tu entends par là, que tu comptes remettre à jour les traités qu'on a à notre disposition pour regarder ? Ou bien les réécrire ?



[Quand j'étais encore Fingal il était question de tout refaire pour avoir des traités plus fonctionnels pour les Juges et Procureurs, mais depuis je sais pas ce qu'il en est advenu.]

Voici l'endroit visible au publique où sont rangés tous les traités de coopération judiciaire:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-accords-de-cooperation-judiciaire-f16/

Il en manque un certain nombre. Le chancelier doit les avoir répertorié quelque part. Il serait bien que tout le monde puisse y jeter un œil.

désolé de faire une petite incursion

voila en fait tout ceux que nous avons (pris en l'état,.. faudra que j'étudie si tous sont encore en cours (enfin plus ils sont vers le haut plus il sont récent)

vous ne les avez pas de consultable,.. demandez alors en cas de bosoin sur une affaire, d'en avoir le détail,..

Spoiler:

Pourquoi ne pas donner accès au vice-chancelier juste à la ou y'a les traités et compositions de conseil ?