[AC] Escroquerie:1legolas (1 stère de bois à 4,90 écus.)

1legolas

Sieur 1legolas s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stère de bois au prix
de 4,90 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (4 écus).

Montant du gain perçu:0,90 deniers

Preuves :




missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stère de bois à un prix de 4,90 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de (4,00 écus.)
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter cette stère de bois que vous venez de me vendre au prix de 4,90 écus.
et de retirer du marché les autres stères de bois non conforme.
contacter moi pour convenir d' un rendez-vous

Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat
contacté moi pour convenir d'un rendez-vous

isabelle2,Brigadière de vésoul

fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 23 Janvier 2008
1legolas fête son anniversaire le 02 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 1
Points de réputation : 54
Argent : 65
1legolas cultive du blé.
Dernière connexion le 04 Décembre 2008 à 22h42

CASSIERS

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Messire,

Vos achats antérieurs et vos motivations si louables soient-elle, n'enlèvent rien à la matérialité des faits:

Vous avez vendu sur le marché une stère de bois à 4.90 écus !

Quand au fait que la gendarmerie l'ai achetée alors qu'il y en avait de moins chères, celà fait partie intégrante de ses missions.

Maintenant, vous invoquez une erreur d'affichage de prix, je veux bien vous croire, mais alors pourquoi refusez vous un arrangement à l'amiable ? Car faute d'arrangement c'est le procès qui vous attend ...

Faute d'accord endéans les 2 jours, je transmettrai le dossier à la Justice de FC.

Bien à Vous
isabelle2,Brigadière de vesoul

missive envoyé au contrenant:

Citation :

hum!!!je met la stere de bois en vente veillé a l'acheter des votre
prochaine connection
isabelle2,Brigardière de vesoul

N'oubliez pas de changer la balise

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier à mettre à jour