isabelle240 Volubile
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| Sujet: [AC] Escroqurie:Nozo (stere de bois à 5 écus) Mar 7 Oct 2008 - 23:40 | |
| Nozosier Nozo s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la Gendarmerie une stere de bois au prix de 5 écus l'une,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (4 écus). Montant du gain perçu :1 écus Preuves :missive envoyé au contrevenant: - Citation :
- Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stères de bois à un prix de 5 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 4 écus. La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 Je vous somme donc de racheter ses stères que vous venez de me vendre au prix de 5 écus. et de retirer du marché les autres stères non conforme.
Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat
isabelle2,Gendarme de vésoul fiche du contrevenant: - Citation :
- Né(e) le 22 Octobre 2006
Nozo fête son anniversaire le 10 Septembre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Vesoul Niveau : 3 Points de réputation : 226 Argent : 152 Nozo est boucher. Nozo cultive des légumes et élève des cochons. Dernière connexion le 07 Octobre 2008 à 20h14 cassiers
Dernière édition par isabelle240 le Sam 11 Oct 2008 - 15:21, édité 2 fois | |
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isabelle240 Volubile
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] Escroqurie:Nozo (stere de bois à 5 écus) Sam 11 Oct 2008 - 11:03 | |
| affaire classée pour remboursement du contrevenant casier à mettre à jour | |
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| Sujet: Re: [AC] Escroqurie:Nozo (stere de bois à 5 écus) | |
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