du boulot sur la constitution.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/la-constitution-et-les-lois-comtales-f4/constitution-de-la-franche-comte-t8772.htm

on a du boulot la dessus...

article 2:

il faut rajouter les postes de coordinateur de la Securité et vice chancelier. de même, il faut recadrer l'explication sur le chancelier en précisant qu'il n'est pas du conseil elu mais qu'il a un poste pour 4 mois reneouvelable etc etc etc etc

article 3: alinéa 3 : greve? c'est qiuoi ça? on dirait du Hache aire pisme. sans doute un mot etranger. de toute façon, un conseiller qui fait ce genre de truc, faut lui couper la tete. a modifier je pense.

alinéa 4: la diete n'existe plus... a modifier.

alinéa 5: un remplaçant?! c'est quoi ce truc?


!le reste, ça va venir...

ououououououo

Bne il faut aller dans l'ordre des juristes pour la constitution ^^

C'est pas ici qu'on en discute.

Pour demander les accès, il faut demander aux intendants ou au franc comte.

soyons réaliste l'ordre des juristes est hors circuit.

faisons le nous meme proposons le sujet et hop.

La Commission à la justice n'a pas vocation pour ça, elle n'en a pas les statuts... et donc ne peut établir un texte sur la Constitution.

J'avais proposé un Bureau des juristes pour regrouper toutes les propositions de textes de la Constitution et des lois (Ordre et Commission réunis) et... le parlement n'en a pas voulu, vous étonnez pas que l'Ordre soit hors circuit, j'étais la seule à m'y intéresser et le seul moyen de le rendre fonctionnel était de modifier les statuts...

Encore que Honneur vient de rejoindre le groupe de l'Ordre des juristes...

j'ai aussi les clefs de l'ordre.
et je dois avouer que c'est par desespoir que j'ai mis mes demandes ici.
ne nous leurrons pas, l'ordre des Juristes est loin d'etre a niveau.
au contraire, Nous, nous avons les capacités pour le faire.

reproposons un texte au parlement pour fussioner les deux commissions.
cela sera plus simple.

(hrp: Imla, je te ferai signe pour bouger ce débat! )

ça déjà été voté, et refusé... Deux ont votés pour (dont moi)...

et Alors?!

modifions quelques peu le texte, et reproposons le pour un nouveau Débat.
et jouons la carte du peuple.
lançons le sur l'agora!

Merci Dwi !

Depuis le temps que je dis qu'un seul Bureau des juristes est suffisant pour fournir des textes de droit... et il sera fonctionnel et efficace

Finalement je verrais mieux Bureau du Droit comme nom... non ?

J'ai remis une proposition de Bureau du Droit au parlement pour regrouper toutes les bonnes volontés du juridique...

Je peux vous poser une question idiote?
Ce que vous faites là actuellement, c'est quoi? Vous essayez d'écrire une constitution globale, complète et à jour sur les lois franc-comtoises c'est bien ça?

Pour l’article 2 : Faudrait déjà savoir se que le parlement actuelle décide avec les deux postes de diplomatie, vice chancelier et chancelier.

Article 4 : Mettre les statues de la HCI.

Pour répondre a Fab le bureau du droit, gère les lois comtoise pour qu’il n’y a pas d’erreur , après je laisse répondre le secrétaire ou le président si j’ai oublier quelque chose.

Réponse à fabulous : Non.. La constitution a déjà été écrite par Eldo pour remplacer l'existant mais nous la retravaillons dans la salle adéquate. Le livre 1 de la Constitution a déjà été voté. Le livre 2 sera bientôt finalisé et proposé aux débats du Parlement car seul le Parlement vote et décidera donc du contenu final de la Constitution. Ce qui paraitra remplacera tout ce qui existait avant.

La Constitution est un gros morceau et il faut du temps pour la mettre au point.

Je vais d'ailleurs archiver ce sujet qui n'est pas dans la bonne salle.

Comme le dis lysiane le bureau du droit (cf ses statuts) récupère des idées de loi / décrets etc... émises par le parlement, et les codifies en termes appropriés... Il est aussi le garant de l'accessibilité des lois qu'il a validé...