[Filières] Une aide pour les éleveurs

De l'aide aux nouveaux éleveurs

Un prêt aux éleveurs de moutons, vaches ainsi que cochons sera accordé par la
mairie afin de permettre l'achat de 3 bêtes supplémentaires aux éleveurs.

Chaque éleveur ayant contracté un emprunt est redevable à la mairie du montant de ce prêt.

Alinéa 1.1 :
La mairie fournira 75 écus aux éleveurs de cochons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 135 écus aux éleveurs de vaches afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 105 écus aux éleveurs de moutons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 2.1 :
L'éleveur de cochons s'engage à rembourser sous 45 jours maximum ; soit 25 écus tous les 15 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.2 :
L'éleveur de vaches s'engage à rembourser sous 21 jours maximum ; soit 45 écus tous les 7 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.3 :
L'éleveur de moutons s'engage à rembourser sous 30 jours maximum ; soit 35 écus tous les 10 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 3.1 :
Pour obtenir l'aide, la mairie ou le conseiller mandaté vendra à l'éleveur un objet à XX écus et le rachètera à XX écus + le montant de la prime.

Alinéa 3.2 :
L'éleveur s'engage à fournir un rapport obligatoire au maire et aux conseillers chargés de la filière afin qu'ils puissent suivre et mettre à jour l'état des remboursements.

Alinéa 3.3 :
L'aide est uniquement destinée à l'achat de bêtes. Le non-respect du décret (détournement d'argent, remboursement incomplet, ...) entraînera des poursuites judiciaires immédiates à l'encontre des éleveurs frauduleux.

Approuvé à Saint-Claude par le Conseil Municipal le 12 mai 1456


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A titre indicatif, voici la probabilité de mortalité des animaux en fonction de l'âge.

Cochons

Age (en jours) / Probabilité de mourir
10 ---------------------- 2%
11 ---------------------- 3%
12 --------------------- 15%
13 --------------------- 22%
14 --------------------- 25%
15 --------------------- 30%
au-delà --------------- 35%


Moutons

Age (en jours) / Probabilité de mourir
7 ----------------------- 8%
8 -----------------------10%
9 -----------------------12%
10 --------------------- 18%
11 --------------------- 25%
12 --------------------- 30%
au-delà ----------------35%


Vaches

Age (en jours) / Probabilité de mourir
10 ---------------------- 1%
11 ---------------------- 2%
12 ---------------------- 3%
13 ---------------------- 4%
14 ---------------------- 5%
15 ---------------------- 8%
16 --------------------- 12%
17 --------------------- 15%
18 --------------------- 20%
19 --------------------- 22%
20 --------------------- 25%
21 --------------------- 30%
au-delà --------------- 35%

De l'aide aux nouveaux éleveurs

Un prêt aux éleveurs de moutons, vaches ainsi que cochons sera accordé par la
mairie afin de permettre l'achat de 3 bêtes supplémentaires aux éleveurs.

Chaque éleveur ayant contracté un emprunt est redevable à la mairie du montant de ce prêt.

Alinéa 1.1 :
La mairie fournira 75 écus aux éleveurs de cochons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 135 écus aux éleveurs de vaches afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 105 écus aux éleveurs de moutons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 2.1 :
L'éleveur de cochons s'engage à rembourser sous 45 jours maximum ; soit 25 écus tous les 15 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.2 :
L'éleveur de vaches s'engage à rembourser sous 21 jours maximum ; soit 45 écus tous les 7 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.3 :
L'éleveur de moutons s'engage à rembourser sous 30 jours maximum ; soit 35 écus tous les 10 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 3.1 :
Pour obtenir l'aide, la mairie ou le conseiller mandaté vendra à l'éleveur un objet à XX écus et le rachètera à XX écus + le montant de la prime.

Alinéa 3.2 :
L'éleveur s'engage à fournir un rapport obligatoire au maire et aux conseillers chargés de la filière afin qu'ils puissent suivre et mettre à jour l'état des remboursements.

Alinéa 3.3 :
L'aide est uniquement destinée à l'achat de bêtes. Le non-respect du décret (détournement d'argent, remboursement incomplet, ...) entraînera des poursuites judiciaires immédiates à l'encontre des éleveurs frauduleux.

Approuvé à Saint-Claude par le Conseil Municipal le 12 mai 1456


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A titre indicatif, voici la probabilité de mortalité des animaux en fonction de l'âge.

Cochons

Age (en jours) / Probabilité de mourir
10 ---------------------- 2%
11 ---------------------- 3%
12 --------------------- 15%
13 --------------------- 22%
14 --------------------- 25%
15 --------------------- 30%
au-delà --------------- 35%


Moutons

Age (en jours) / Probabilité de mourir
7 ----------------------- 8%
8 -----------------------10%
9 -----------------------12%
10 --------------------- 18%
11 --------------------- 25%
12 --------------------- 30%
au-delà ----------------35%


Vaches

Age (en jours) / Probabilité de mourir
10 ---------------------- 1%
11 ---------------------- 2%
12 ---------------------- 3%
13 ---------------------- 4%
14 ---------------------- 5%
15 ---------------------- 8%
16 --------------------- 12%
17 --------------------- 15%
18 --------------------- 20%
19 --------------------- 22%
20 --------------------- 25%
21 --------------------- 30%
au-delà --------------- 35%