[Clos][demandé par la savoie] Haute Trahison - Traviatore

Voici la lettre envoyé par le procureur de savoie

Citation :

Titre : Coopération judiciaire

Expéditeur : Samo
Date d'envoi : 2008-06-25 23:59:56


Bonjour Sir Bobyzz,

Tout d'abord félicitations pour votre élections en franche-comté. Ensuite, en vertue du traité de coopération judiciaire avec la savoie, je vous demanderai de mettre en procès le sieur Traviatore pour haute trahison.

Salutations distinguées,
Samo laval-kronenbourg,
Procureur de Savoie

Voici l'acte d'Acusation:

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Votre honneur,

Aujourd'hui nous avons affaire à un cas grave. Messire Traviatore ici présent, est accusé d'avoir grièvement blessée madame Niac DiCésarini, Duchesse de Savoie. Il s'agit là d'une grave accusation. Madame la duchesse régnante de Savoie se trouve maintenant dans un état critique.

Cet acte enfreint plusieurs article, tout d'abord l'article A4-3 du codex savoyard

«A4-3 = Des violences physiques
Publié le 05-31


Est considéré comme violence physique toute agression quels qu’en soient la victime et le lieu où est commise l’infraction.
Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné au versement d’une amende et/ou à une peine de prison dont le montant et/ou la durée sont à la libre appréciation du juge.»

Ensuite l'article A-7:

«A7 = De la haute trahison
Publié le 05-31

La Haute trahison concerne des faits de trahison agravés soit par leur nature, soit par les fonctions de leur auteur. Seul le Conseil ducal sous la présidence du Duc est compétent pour connaître de ce contentieux.»

Et finalement l'article A7-8:

«A7-8= Des violences à l’égard des représentants du Duché
Publié le 05-31


Toute menace, insulte, chantage, diffamation envers les institutions ducales et/ou leurs membres dans l’exercice de leurs fonctions seront considérés actes de haute trahison.
Toute violence physique à l’égard des membres sus cités est un acte de haute trahison agravé.»

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Avant de prendre la parole devant la Cour je demande à l’accusé de répéter cette phrase, en toute conscience de sa signification : " Je Jure sur le livre des vertus de dire la Vérité, toute la Vérité et rien que la Vérité".

Tout refus de prêter serment ou tout manquement à cette parole sera sévèrement puni par la séante cour de Justice.

Fait à Bourg, le 19 Juin 1456, par Samo laval-Kronenbourg, Procureur de Savoie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Il n’existe pas d’après mes connaissances, je me suis un peu documenté sur la question, de traité de coopération entre la Savoie et la Franche Comté. Serait un oubli de votre part ? Vous n’y faite d’ailleurs pas référence dans votre plaidoirie. Si je me réfère donc à la Savoie pour ce procès, lisait donc l’avis posté par le chambellan de cette province, je cite «
Tous les traités signés par la Savoie sont désormais visible au sein de la Chancellerie savoyarde. En effet, une salle a été spécialement ouverte afin de faciliter la libre consultation de ces textes. Tout le monde peut ainsi y accéder. » Je ne trouve pas celui avec la Franche Comté.
Je vous ai écouté de mes deux oreilles pour bien comprendre les faits. LE codex Savoyard est cité à plusieurs reprises alors qu’il ne devrait pas l’être… je vous rappelle qu’il n’y a aucune coopération à l’heure actuelle ou peut être est elle en train d’être signé à la va vite, la date faisant foi bien entendu. C’est donc au codex Franc Comtois de s’appliquer en ce lieu.
Deuxième, il y a un manquement énorme à la procédure. L’on m’accuse d’un crime, soit, mais ou sont les preuves, c'est-à-dire des témoignages ? Vous ne citez pas non plus le lieu, ni la date de la soi disante agression

EN vous saluant votre honneur.

Titre : Re: Re: Re: Re: Coopération judiciaire - Cas Travi

Expéditeur : Samo
Date d'envoi : 2008-07-01 15:46:34


Voici tout d'abord le témoignage de la duchesse que vous pourrez inclure comme vous le croirez bon:

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Citation :

La duchesse rédigeait son témoignage, celui-ci serait remis à la Cour de Franche Comté, elle pris donc le plus grand soin pour écrire avec une écriture fine et délicate.

« Je Jure sur le livre des vertus de dire la Vérité, toute la Vérité et rien que la Vérité.
Moi, Niac DiCésarini, Duchesse de Savoie, ai reconnu en Messire Traviatore, ce vil brigand qui m’a attaquée. Je témoigne donc aujourd’hui de la façon dont cela s’est produit. Je me promenais non loin de la ville d’Annecy, en Savoie, lorsque j’ai aperçu ce sir se diriger tout droit sur moi, je ne sais qu’elles étaient ses intentions mais elles ne me plaisaient guère, j’ai donc sorti mon épée et mon bouclier et ensuite mon esprit est un peu confus, j’étais las et fatiguée, il y a eut un combat nous opposant et il m’a gravement blessée, me laissant sur le bord de la route, comme morte…
Par la suite de ce combat, mes forces se sont vues décroître subitement, de même que mes armes sont en plusieurs morceaux !
Je reste à votre disposition par courrier si vous le souhaitez.

Que ma missive soit lue à la Cour de Franche Comté on guise de témoignage ».

Niac DiCésarini, Duchesse de Savoie, Duchesse de Bresse et Baronne d’Abondance.

Elle y apposa son sceau et la fit confier au Procureur Savoyard pour qu’il la remette à qui de droit.

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Voici ensuite mon réquisitoire:

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Citation :

Votre honneur,

Voici tout d'abord le dit document de coopération judiciaire, lisez bien l'article A0:

http://chateau-chambery.fr-bb.com/franche-comte-f141/traite-de-cooperation-judiciaire-t1648.htm

Ensuite, l'accusé ne nie nullement les faits, et le témoignage de la Duchesse Niac fait acte de preuve. De plus il ne prononce même pas le serment, pour cette raison sa plaidoirie devrait être ignorée.

Nous recommandons 5 jours de prison, 170 écus d'ammende et le remboursement de l'épée et le bouclier de la duchesse, qui avaient une valeur sentimentale, cela pour 290 écus.

Fait à Bourg, par Samo laval-Kronenbourg, Procureur de Savoie.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le Procureur sorti le parchemin que son confrère de Savoie lui avait transmit*

Votre Honneur, je vais vous lire le réquisitoire que j’ai reçut de Savoie.

Votre honneur,

Voici tout d'abord le dit document de coopération judiciaire, lisez bien l'article A0:

http://chateau-chambery.fr-bb.com/franche-comte-f141/traite-de-cooperation-judiciaire-t1648.htm

Ensuite, l'accusé ne nie nullement les faits, et le témoignage de la Duchesse Niac fait acte de preuve. De plus il ne prononce même pas le serment, pour cette raison sa plaidoirie devrait être ignorée.

Nous recommandons 5 jours de prison, 170 écus d'amende et le remboursement de l'épée et le bouclier de la duchesse, qui avaient une valeur sentimentale, cela pour 290 écus.

Fait à Bourg, par Samo laval-Kronenbourg, Procureur de Savoie.

Fait à Dole, le 01 juillet 1456
Bobyzz Procureur de Franche – Comté
Voix du Procureur de Savoie Samo

L'accusation a appelé Bobyzz à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Bobyzz s’avança à la barre pour prendre la parole au nom de la Duchesse de Savoie qui lui transmit son témoignage*

Votre Honneur, je vais vous lire le Témoignage que la Duchesse de Savoie m’a fait parvenir par pigeon.


« Je Jure sur le livre des vertus de dire la Vérité, toute la Vérité et rien que la Vérité.
Moi, Niac DiCésarini, Duchesse de Savoie, ai reconnu en Messire Traviatore, ce vil brigand qui m’a attaquée. Je témoigne donc aujourd’hui de la façon dont cela s’est produit. Je me promenais non loin de la ville d’Annecy, en Savoie, lorsque j’ai aperçu ce sir se diriger tout droit sur moi, je ne sais qu’elles étaient ses intentions mais elles ne me plaisaient guère, j’ai donc sorti mon épée et mon bouclier et ensuite mon esprit est un peu confus, j’étais las et fatiguée, il y a eut un combat nous opposant et il m’a gravement blessée, me laissant sur le bord de la route, comme morte…
Par la suite de ce combat, mes forces se sont vues décroître subitement, de même que mes armes sont en plusieurs morceaux !
Je reste à votre disposition par courrier si vous le souhaitez.

Que ma missive soit lue à la Cour de Franche Comté on guise de témoignage ».

Niac DiCésarini, Duchesse de Savoie, Duchesse de Bresse et Baronne d’Abondance.


*Il rangea le parchemin qu’il avait reçut et retourna à sa place de prédilection*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je ne nie pas les faits mais ce n’est pas pour ça que je les approuve, bien au contraire. Vous vous trompez de coupable, messire le procureur. Pourtant le témoignage n’a pas été porté au dossier au début de la procédure ? Vous avez dit que la Duchesse était dans un état critique, n’est ce pas? alors il m’étonne que quelqu’un, aussi fort soit il, puisse répondre à des questions et encore moins témoigner dans cet état. Si quelconque témoignage il y a eu, pouvez vous au moins me dire ce qu’il y a en retour , témoignage que j’aurais peine à croire. Donc je rappelle que pour l’instant il n’y a aucune preuve de cette soi disante agression de la Duchesse. Si témoignage il y a eu, je souhaite l’attaquer en diffamation (quoique je doute que ma demande aboutirait).
Me croirez vous si je vous dis que je suis une victime dans l’affaire ? bien sur que non car vous écouterez plus facilement les inepties qui sont apportés au dossier. Je vais quand même raconter les faits, je me baladais entre L’Helvétie et la Savoie, sac sur le dos, épée à la ceinture, il faisait horriblement chaud ce jour là alors je me suis dis qu’il était préférable de passer par la lisière du bois. Quand je suis sorti de là, arrivant sur une plaine, soleil de face, j’ai aperçu une silhouette au loin méconnaissable par le soleil qui m’empêchait de voir réellement ce qui se tramait. La Dame s’est rué sur moi, elle semblait me connaitre, moi pas..Et ensuite je n’ai fait que me défendre, elle m’a blessé au ventre, superficiellement heureusement mais pour me défendre d’un coup violent qui se préparait, j’ai répondu d’un violent coup d’épée. Bien sur personne n’était dans les environs pour témoigner de ce que je dis, mais le fardeau de la preuve ne m’incombe pas, c’est à l’accusation de l’apporter.
Vous voulez que je jure de dire la vérité sur le livre des vertus ? je ne suis pas aristoliscien Romain mais réformé, je ne peux pas renier ma foi sous prétexte que je suis en jugement. Mon seul témoin est le très haut, lui seul sait que je dis la vérité et non un ramassis de mensonges.
Autre chose votre honneur, j’ai perdu une épée dans l’attaque de la Duchesse sur ma personne, puis-je en réclamer une réparation ? Il a permis d’empaler des croisés pendant le Siège de Genève, il a une grande valeur pour moi.

La défense a appelé Traviatore à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Voyez donc, elle même dis qu'elle ne se rappelle plus grand chose alors que moi j'ai les idées en place et je sais très bien ce qui s'est passé. Elle ne dit pas que je l'ai attaqué dans sa description de la scène, elle suggère que me dirigeait vers elle, admettons. Elle dit même avoir sorti son épée avant la mienne par peur , elle sort son épée dès qu'elle voit quelqu'un?.. Je n'ai pointé mon épée que pour répondre de cet affront, je n'allais tout de même pas attendre qu'elle me tue vu la rage qu'il y avait dans son regard.

La défense a appelé Traviatore à la barre

Citation :

Je n'ai rien à rajouter à part que le seul témoignage que vous ayez se trouve être la même personne qui m'accuse.. je vous laisse en mesurer l'impact. Sa parole contre la mienne, celle d'une personne lucide ou celle d'une personne à l'agonie.
Si je suis accusé ce sera une première, il est interdit de se défendre quand on est attaqué.

Verdict

Citation :

*Agasthène prit la parole, après avoir passé une bonne partie de la nuit à étudier le dossier*

Messire Traviatore, d'après le dossier, il y a contradiction entre les deux parties à propos du premier coup porté. La Duchesse a sorti son matériel militaire en première car votre attitude était, pour elle, plutôt douteuse. C'est par prudence et par méfiance, que la Dame a voulu réagir ainsi mais en aucun cas elle a croisé le fer la première car juste après avoir sorti ses armes, son esprit fut immédiatement confus. Ce qui indique qu'elle n'a pas eu le temps de porter un coup ce qui signifie que c'est vous qui avait lancé l'attaque sur la Duchesse.

Ensuite, j'ai été consulté le traité de coopération judiciaire au Château de Dole et j'ai trouvé rapidement le sceau de la Franche-Comté derrière celui de la Savoie. La Savoie a signé ce traité en janvier 1455 et la Franche-Comté, elle, l'a approuvé en février 1455 ou 1456. Je n'ai pas réussi à compléter mes informations mais 1455 ou 1456, cela ne change en rien le fait que vous avez quelques mois de retard.

Pour avoir commis un acte de cette envergure, je vous condamne à 3 jours de prison, à verser une amende de 28 écus et vous interdit de séjourner sur le territoire savoyard pour une durée de 3 mois.

*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 15 juillet 1456*

Lettre de Bobyzz au procureur Samo


Bonjour,

Notre juge à rendu le verdict final concernant cette affaire. J'éspère que celui - ci vous conviendra. Nous n'avons pas pu le taxer de beaucoup d'écus à cause de certain souci de changement de Juge. Je m'en excuse.

Voici donc le dernier témoignage de l'accusé

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La défense a appelé Traviatore à la barre

Je n'ai rien à rajouter à part que le seul témoignage que vous ayez se trouve être la même personne qui m'accuse.. je vous laisse en mesurer l'impact. Sa parole contre la mienne, celle d'une personne lucide ou celle d'une personne à l'agonie.
Si je suis accusé ce sera une première, il est interdit de se défendre quand on est attaqué.

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Le verdict du Juge

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Verdict:

*Agasthène prit la parole, après avoir passé une bonne partie de la nuit à étudier le dossier*

Messire Traviatore, d'après le dossier, il y a contradiction entre les deux parties à propos du premier coup porté. La Duchesse a sorti son matériel militaire en première car votre attitude était, pour elle, plutôt douteuse. C'est par prudence et par méfiance, que la Dame a voulu réagir ainsi mais en aucun cas elle a croisé le fer la première car juste après avoir sorti ses armes, son esprit fut immédiatement confus. Ce qui indique qu'elle n'a pas eu le temps de porter un coup ce qui signifie que c'est vous qui avait lancé l'attaque sur la Duchesse.

Ensuite, j'ai été consulté le traité de coopération judiciaire au Château de Dole et j'ai trouvé rapidement le sceau de la Franche-Comté derrière celui de la Savoie. La Savoie a signé ce traité en janvier 1455 et la Franche-Comté, elle, l'a approuvé en février 1455 ou 1456. Je n'ai pas réussi à compléter mes informations mais 1455 ou 1456, cela ne change en rien le fait que vous avez quelques mois de retard.

Pour avoir commis un acte de cette envergure, je vous condamne à 3 jours de prison, à verser une amende de 28 écus et vous interdit de séjourner sur le territoire savoyard pour une durée de 3 mois.

*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 15 juillet 1456*

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J'éspère que la Duchesse et vous mêmes seraient satisfait de ce procés.

Cordialement
Bobyzz
Procureur de Franche - Comté

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