trève avec la Provence

Voici le traité définitif :

Citation :

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Par le présent accord, nous, les autorités temporelles des provinces de Savoie, de Franche-Comté, de Lorraine et de Provence, rassemblées à Rome sous l'égide de la Très Sainte Église Aristotélicienne qui est à l'origine de cette médiation, déclarons :

1 Accepter la proposition de trêve des hostilités entre l'Empire, la Lorraine, la Savoie et la Franche-Comté d'une part et la Provence d'autre part, proposition présentée par la Sainte Église ;
Préciser que cette trêve est réputée non limitée dans le temps mais que si elle venait à être rompue, elle ne pourrait l'être avant 60 jours à dater de la signature de ce traité;
Les Provinces membres du Haut Commandement Impérial s'engageant à ne pas envoyer d'armée impériale sur le nœud litigieux en signe d'apaisement, apaisement dont ont fait preuve tous les participants à cette conciliation.

2 Prendre acte de l'engagement signifié par la Provence de restituer le nœud situé entre le Comté de Provence et la République de Gênes au Duché de Savoie;
Un traité de coopération judiciaire spécifique étant prévu entre la Provence et la Savoie afin de permettre d'assurer la sécurité du lieu. (Annexe)

3 Indiquer que les autorités temporelles des provinces de Savoie, de Franche-Comté, de Lorraine et de Provence mettront tout en œuvre auprès de leurs populations respectives pour insuffler un climat de paix et de respect mutuel.

4 Vouloir qu'un débat serein et objectif soit engagé entre les différentes hérauderies des Royaumes sur le cas du fief de Nice afin de pouvoir s'accorder sur la possession dudit fief.

5 Regretter qu'aucune solution n'ait été trouvée quant à la question de l'indépendance de la Provence qui reste non reconnue par l'Empire; l'autonomie proposée par l'Empire incluant une allégeance à l'Empereur ou le traité proposé par la Provence n'ayant pas donné satisfaction à toutes les parties.

Tout manquement ou transgression de cet accord ouvrira droit à des poursuites engagées par la justice d'église, la sanction prévue pouvant aller jusqu'à l'excommunication pour un particulier et l'anathème pour le conseil ducal ou comtal fautif.



Scellé et rédigé à Rome, le dixième jour du mois de mai de l'an de grâce MCDLVI.

Pour les duchés de Savoie, de Franche-Comté, de Lorraine :

CthulhU de Maurienne
Duc de Savoie


Pinss Adams de Mélincour
Franc-Comte


Enorig von Frayner d'Azayes
Duchesse de Lorraine

Pour la Provence :

Ludovi de Sabran, VIème Comte de Provence Libre.

Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne et le Concile Episcopal du Saint Empire,
En qualité de témoin,

Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg.
(Sceau d'Ingeburge) (Sceau du CESE si je remets la main dessus)

Nous n'attendons plus que la signature de son Eminence.

Son Eminence a signé, j'publie.

parfait

a mettre une copir en chancellerie

rougail on la conserve ou cette archive?... l'on fait une salle pour archive de texte officiel?..

ou dans l'ambassade de la provence, ou dans chaque

ou dans la salle des concordzt,.. c'est peut-etre encore la plus adaptée

dans l'ambassade, c'est peut-être le plus adapté

je me posait la question du fait du nombre des contractants, néanmoins, effectivement il est pour sujet principal la provence,.. métons donc là en ce lieu.

pinss je pourrait avoir le sceaux pour pouvoir archiver?...

Y en a 5 en haut, ça suffit pas ?