Le château de Dole

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 [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie

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Blanca_d_arc
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MessageSujet: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Jeu 23 Juin 2011 - 14:59

Suite au fait que des armées croisées ont traversé la Franche-Comté, parfois sans autorisation et parfois avec, suite aux débats qui ont eu lieu dans la salle diplomatique du Parlement, j'ai chargé Imladris van Ansel de négocier une trêve en mon nom avec la République de Genève, la Confédération hélvètique et le duché de Savoie. Trêve qui devrait aboutir à un processus de paix si elle est respectée de part et d'autre.

Acceptez-vous la proposition de trêve selon les termes ci-dessous?

Citation :
Nous,
- Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar, plénipotentiaire de la congrégation des Saintes Armées.
- Sembre en Devant, Conseiller de Genève et de Berne, représentant les autorités de Genève et de Confédération Helvétique.
- Tatoumi, Avoyère de GenèveGaia d'Agoult, Chancelière de la Confédération Helvètique.
- Imladris van Ansel, Chancelier de Franche-Comté.
- Precye, ambrassadrice de Savoie.
ci-après désignés comme les Signataires, sous le regard bienveillant de :

- Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, Cardinal Camerlingue de la Sainte Eglise Romaine.
- Son Eminence Groar Von Valendras Cardinal Connétable de la Congrégation des Saintes Armées.

En présence des médiateurs :
- Hersende de Brotel, Marquise des Alpes Occidentales
- Aubanne de Barsac, Chancelière comtale de ProvenceIskander, ambassadeur de Provence et du Marquisat des Alpes occidentales
- Alandrisse, Premier Secrétaire d'Etat du Royaume de France.
- Camille d'Anclair Mariemont, Dame de Villiers et Ambassadrice royale de France
- Jack de Virloinval, ambassadeur Royal adjoint de France

Avons pris au nom de nos autorités de tutelle les engagements qui suivent :
Article 1er.
A dater du 23 juin 1459 et jusqu'au 31 juillet est décidée entre les belligérants une trêve totale afin de pouvoir entreprendre des pourparlers de paix.

Article 2
Pendant cette période, la République de Genève et la Confédération helvétique, la Franche Comté et le Duché de Savoie s'engagent :

2.1 Concernant les blessés en convalescence sur leur sol :2.1.1 A assurer leur approvisionnement à des tarifs abordables dans la taverne municipale, à les autoriser à travailler et à commercer sur le marché dans les limites de la législation municipale en vigueur
2.1.2 A ne pas les poursuivre en justice tant qu'ils respecteront les règlements économiques en vigueur et les gens des villes où ils stationnent, durant leur convalescence et après celle-ci
2.1.3 A leur accorder un laissez-passer pour quitter le territoire de la république de Genève et traverser les provinces de Franche Comté et de Savoie après leur guérison dès leur demande pour peu qu'elle comporte les noms et qualités des demandeurs.
2.1.4 A autoriser les blessés ayant la nationalité helvète, franc-comtoise ou savoyarde avant le début du mois de mai 1459 à rester respectivement en territoire helvète, franc-comtois ou savoyard.

2.2 A n'entreprendre aucune action militaire sur le territoire de ses voisins Signataires.

Article 3. Pendant cette période, les blessés étrangers sur le territoire genevois, franc-comtois ou savoyard s'engagent sur leur foi :
3.1 A ne pas tenter de déstabiliser le pouvoir en place, par une prise du château de Genève ou d'un autre château ou d'une mairie ou par toute autre forme d'attaque ou de propagande ;
3.2 A fournir aux médiateurs de Provence et de France une liste exhaustive des combattants de leur camp sur leur territoire ;
3.3 A ne pas enfreindre les règlements économiques en vigueur et à respecter les gens des villes où ils stationnent.
3.4 A quitter le territoire où ils ont été blessé avant la fin de la trêve.

Article 4. Pendant cette période, les autorités genevoises et helvétiques s'engagent :
4.1. à confiner leurs armées sur le territoire helvétique
4.2. à fournir une liste exhaustive de leurs armées aux autorités des Saintes Armées et aux médiateurs, en Chancellerie Provençale.

Article 5. Pendant cette période, les armées croisées s'engagent :
5.1 Pour les armées croisées ayant attaqué Genève à reculer à une distance correspondant à 7 jours de marche et hors du territoire franc-comtois ou savoyard
5.2 Pour les armées croisées en formation ou en déplacement vers Genève :
5.2.1 A fournir la liste exhaustive de ces armées aux autorités de Genève et aux médiateurs, en Chancellerie Provençale
5.2.2 A arrêter leur progression ou à retourner dans leur région d'origine.

Article 6. Pendant cette période, la Franche Comté et le Duché de Savoie s'engagent à ne laisser passer sur leur territoire aucune armée hostile en direction ou en provenance de Genève et de la Confédération Helvétique.

Article 7. Les Signataires s'engagent à amnistier dès un accord de paix conclu entre les parties ceux qui ont participé à la guerre, dans quelque camp que ce soit, et qui ont été condamné de ce fait.Pour ce qui concerne les actes de guerre de troupes, à pied à cheval ou utilisant des navires, commis sur le territoire de Duchés ou Comtés non signataires du présent protocole que ceux-ci soient neutres ou soutiens d’un belligérant et n’ayant entraîné d’autres dommages que ceux subis par les belligérants, les dits belligérants et les Etats médiateurs s’engagent à user de toute leur influence et de tous leurs moyens aux fins d’aboutir à une amnistie et de s’opposer à une éventuelle action armée.

Article 8. Pendant cette période une table de discussion réunissant les Signataires, les parties et les négociateurs se réunira en Chancellerie Provençale afin de négocier et conclure une paix durable.

Article 9. Les Signataires s'engagent sur leur honneur à ne pas rompre la présente trêve sans avoir avisé les médiateurs d'une cause légitime de rupture de la trêve et leur avoir laissé l'occasion de trouver avec eux une solution amiable pour éteindre cette cause légitime de rupture de la trêve.

Fayct et scellé le...par...


Citation :
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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Jeu 23 Juin 2011 - 15:23

Pour [1] : Dwi

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Jeu 23 Juin 2011 - 18:01

Citation :
Pour [2] : Dwi,Fredyanne,

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Jeu 23 Juin 2011 - 20:34

Pour [3] : Dwi,Fredyanne, Sarrasin

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Jeu 23 Juin 2011 - 21:30

Citation :
Pour [5] : Dwi,Fredyanne, Sarrasin, Krane, Leif

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Ven 24 Juin 2011 - 11:53

Pour [6] : Dwi,Fredyanne, Sarrasin, Krane, Leif, Jenah

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Ven 24 Juin 2011 - 15:41

Citation :
Pour [6] : Dwi,Fredyanne, Sarrasin, Krane, Leif, Jenah, Nufilen

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Ven 24 Juin 2011 - 17:33

Citation :
Pour [7] : Dwi,Fredyanne, Sarrasin, Krane, Leif, Jenah, Nufilen, Debenja

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Ven 24 Juin 2011 - 21:10

Pour [9] : Dwi, Fredyanne, Sarrasin, Krane, Leif, Jenah, Nufilen, Debenja, Jerome

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Ven 24 Juin 2011 - 21:17

Pour [10] : Dwi, Fredyanne, Sarrasin, Krane, Leif, Jenah, Nufilen, Debenja, Jerome, Exolandio

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Ven 24 Juin 2011 - 21:19

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Pour [11] : Dwi, Fredyanne, Sarrasin, Krane, Leif, Jenah, Nufilen, Debenja, Jerome, Exolandio, Shen1

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Ven 24 Juin 2011 - 21:22

Pour [12] : Dwi, Fredyanne, Sarrasin, Krane, Leif, Jenah, Nufilen, Debenja, Jerome, Exolandio, Shen1, Blanca

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Ven 24 Juin 2011 - 21:37

Citation :
Pour [13] : Dwi, Fredyanne, Sarrasin, Krane, Leif, Jenah, Nufilen, Debenja, Jerome, Exolandio, Shen1, Blanca, Mouss

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Ven 24 Juin 2011 - 23:17

Citation :
Pour [14] : Dwi, Fredyanne, Sarrasin, Krane, Leif, Jenah, Nufilen, Debenja, Jerome, Exolandio, Shen1, Blanca, Mouss, Noa

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Dim 26 Juin 2011 - 21:32

Citation :
Pour [15] : Dwi, Fredyanne, Sarrasin, Krane, Leif, Jenah, Nufilen, Debenja, Jerome, Exolandio, Shen1, Blanca, Mouss, Noa, Héloise Marie

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MessageSujet: Re: [du 23/06/1459/ au 26/06/1459] Proposition de trêve CH/Genève/FC/Savoie   Dim 26 Juin 2011 - 21:47

Ok je transmets ce vote à notre chancelier. Merci à tous.

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