La bourgogne recherche un brigand

De: sydney34
A: mylena
Posté le: Lun Mar 13, 2006 10:58 pm
Sujet: Re: bonsoir 
Bonsoir,

La Bourgogne vous remercie beaucoup d'avoir arrété cet individu. En effet, il a attaqué un marchand ducal, et l'a laissé seule sans le sous.

Nous preferions si possible que vous nous le renvoyez, pour qu'il soit jugez chez nous. Vous pouvez contacter le duc Jacknight pour voir les modalités.

Sincèrement

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sydney34

Chambellan de bourgogne
membre du club de Pesche de Cosne
cultivatrice de légumes
Tisserande, passez moi vos commandes
Joueuse des Flying Teeths de Cosne

De: sydney34
A: mylena
Posté le: Lun Mar 13, 2006 11:13 pm
Sujet: Re: bonsoir 
J'ai oublié de vous dire. Finalement; c'est notre procureur Mahefik qui va vous contacter, pour voir les modalités d'extradition et surtout pour la prime qui vous revient.

cordialement

Expéditeur : Woi
Date d'envoi : 2006-03-14 09:23:52
 
 
 Bonjour !

Je suis actuellement sous le coup d'une arrestation pour trouble à l'ordre public. Vous devez être au courant de par votre position de procureur (enfin j'espere).

Le fait est que cette accusation concerne des faits qui se seraient déroulés en Bourgogne. Or la Franche Comté n'est pas la Bourgogne.
J'aimerai savoir quel droit s'appliquera dans cette affaire, celui de Franche Comté ou celui de Bourgogne.

Avec mes respects.

Woi 

Expéditeur : Mahefik du Sundgau
Date d'envoi : 2006-03-14 17:38:13
 
 
 Mes hommages chère confrère,

Je suis le sieur Mahefik, actuel Procureur de Bourgogne. La récente arrestation du bandit Woi en la ville franc-comtoise de Vesoul m’amène vers vous pour plusieurs raisons.

Tout d’abord, je voudrais, au nom du Conseil de Bourgogne et des Bourguignons, vous adresser nos chaleureuses félicitations pour cette arrestation. Je crois que sont plus particulièrement à remercie, dame Viviane et le sieur Bralic – j’espère n’oublier personne… Je vous serais reconnaissant de bien vouloir transmettre ces remerciements à toutes les personnes concernées dans cette formidable réussite. Soyez également assurée que je m’assurerai personnellement que le nécessaire sera fait pour que la récompense de 600,00 écus, promise par notre Duc pour l’arrestation de Woi, soit bien remise à votre duché (je demanderai à notre Commissaire au Commerce, messire Morkail, de s’en charger).

Maintenant, venons-en aux suites à donner à cette affaire. Je pense que nous avons 2 solutions possibles aujourd’hui : que Woi soit jugé en Franche-Comté ou qu’il soit extradé vers la Bourgogne pour y être jugé.

Jugement en Franche-Comté : solution la plus immédiate, mais néanmoins compliquée.
Il faudrait, tout d’abord, que le Conseil de Franche Comté donne son accord au Conseil de Bourgogne pour que Woi soit jugé en FC.
Ensuite, il faudrait l’existence de la signature d’un accord de coopération judiciaire (dit « traité Lilin ») entre nos 2 duchés : ceci afin d’éviter tout risque que Woi ou ses défenseurs n’invoquent un quelconque vice de forme et de procédure. Est-ce que nos deux duchés sont co-signataires d’un tel accord ?
Procédure de jugement « lourde » : le Procureur du duché plaignant rédige la mise en accusation – l’accusé doit être jugé selon les lois en vigueur dans le duché plaignant – le Procureur de duché requis rédige le réquisitoire d’accusation. Cette procédure demande un suivi strict de la part des deux Procureurs des duchés plaignant et requis, d’où des risques de pertes de temps parfois incompatibles avec les délais restreints octroyés à l’accusation et à la défense lors d’un procès.
En cas de condamnation de Woi, sachant que ce dernier a dérobé pour plus de 5 000,00 écus appartenant au duché de Bourgogne, il faudra, après, acheminer tout cet argent (plus les éventuelles amendes supplémentaires) vers la Bourgogne. Ce n’est pas rien…

Extradition vers la Bourgogne : là, j’avoue que je ne connais pas le cadre légal. Considérez simplement que ma présente lettre fait l’objet d’une demande officielle d’extradition de messire Woi vers la Bourgogne, afin qu’il y soit jugé pour brigandage. Une réponse officielle de vos Institutions serait souhaitée. En parallèle, je vais essayer de convaincre Woi d’accepter de son plain gré d’être reconduit en Bourgogne.
(hrp : je vais contacter Woi afin qu’il se prête de bonne grâce à l’application jusqu’au bout de la réforme sur le brigandage en Bourgogne, et qu’il accepte de revenir en Bourgogne afin d’y être jugé. Jusqu’à présent, il a suivi ladite réforme, donc je pense qu’il viendra de bon gré.)
Je vous prierais de prendre contact avec notre Prévôt des Maréchaux, messire Mordieu, afin d’organiser, dores et déjà, les modalités de l’extradition de Woi (escorte, etc.)

Je vous demande solennellement que, tant que le procès de messire Woi, que ce soit en Bourgogne ou en Franche-Comté, n’a pas débuté, le procès actuellement ouvert à titre conservatoire en Franche-Comté reste bien ouvert.

J’attends avec une impatience non feinte votre réponse et vous prie d’agréer, madame, mes plus respectueux hommages.

Mahefik
Procureur de Bourgogne