proposition de traité d'amitié avec l'Aragon

Citation :

Traité d'une amitié entre le Royaume l'Aragon et la Franche-Comté.

Pour confirmer et pour faire grandir l'amitié qui unit nos royaumes/comtés, au Royaume de l'Aragon, et la Franche-Comté, ils mettent par écrit cette amitié à la fin de la concrétiser dans un traité. Le Royaume d'Aragon et la Franche-Comté et ses peuples oficialisent son respect mutuel et de concorde.

Article I
Vos seigneuries, au nom de ses peuples, des provinces, des héritiers, des successeurs et des vassaux, s'offrent mutuellement une paix sincère et une amitié et durables et ils mettront tout en oeuvre pour que les parties des signataires s'assurent que l'amitié mentionnée se maintienne et qu'aucune hostilité, d'un côté comme de l'autre, s'effectue pour une quelconque raison ou l'occasion qui était.

Article II
Les parties des signataires se promettent de favoriser tout accord commercial entre ceux-ci dans l'étendu de leur pouvoir. Les accords commerciaux seront effectués avec des tarifs préférentiels autant que possible. Comme associés civilisés, ils sont tenus de punir toute destabilisation économique vers l'une ou l'autre des parties, dont les auteurs sont leurs sujets.

Article III
Ce traité lie les partis signataires dans une aide judiciare mutuelle dans les cas où il y a accord mutuel. Ce traité n'oblige pas les deux parties à coopérer mais marque le désir de rapprochement du royaume et du comté sus-mentionnés au niveau des procédures judiciaires.

Article IV
Les partis signataires sont tenus d'aider à partager leurs informations diplomatiques, économiques et militaires. Les deux régions seront mutuellement appelées à se donner appui technique et logistique dans la mesure du possible. On pourra poser des conventions d'apprentissage d'un duché à un autre.

Article V
Ce traité n'engage, pour aucune obligation militaire, n'incombant pas directement le royaume ou le comté. Un des partis ne peut pas exiger de de l'autre de commettre des agressions envers un tiers ni de le défendre contre un tiers.

Article VI
Le Royaume d'Aragon et la Franche-Comté, ainsi que ses héritiers successifs, sont tenus de respecter les articles de ce traité. Tout manque à une clause par un des partis libère l'autre de ses compromis jusqu'à ce que l'on effectue une compensation substantielle. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de trahison et autorisera des représailles totales. Par consentement mutuel on peut partiellement décider la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, ou y compris son annulation.

Signé dans le Palais de l'Aljafería, de Saragosse, capitale du Royaume d'Aragon le xxx de de xxx 1456

Au nom du Royaume d'Aragon : Don Elfenix Elfenix de Villanueva y Carballo, Gouverneur
Au nom de la Franche-Comté : Monsieur/Madame __ Gouverneur

Témoin pour le Royaume d'Aragon : Doña Candelas de San Juan de La Peña y Caaveiro, Chambellan
Témoin pour la Franche-Comté: Mr. Acis, Ambassadeur

on ne donne pas suite?

nous sommes en train de discuter au sujet du traité des ambassadeurs et celui judiciaire "type".

j'ai une question

quand il mentionne le royaume d'aragon ou la couronne d'aragon, il ya une difference?
un roi peut etre?

non, c'est la même chose, ça reste un duché du Royaume d'Espagne.

HRP: historiquement, l'Espagne a été unifiée que très tard, elle était composée d'une mosaïque de "royaumes"

effectivement ce que dit dwiral est interressant,.. il y a les royaume d'aragon,.. et la province d'aragon,... qui sont des entité diférente,.. l'une englobant l'autre et d'autre,...



Rougail, je pense qu'il va falloir que l'on s'assure que l'on as bien le bon interlocuteur,.. que la signature ce fait bien pour la bonne entité.