[Procès clos] TALP > non respect décret & création de pénurie : Spikelilou

Dame Spikelilou s'est rendu coupable de TALP pour non-respect du décret suivant (affiché à la mairie) :

Citation :

MARCHANDS AMBULANTS

Tous marchands ambulants étrangers à la ville doit prendre contact avec la mairie pour avoir l’autorisation de vendre ou acheter des denrées sur le marché sauf si celle-ci est destiné à ce nourrir 2 jours.
(Décret du 17 mars 1455)

Preuve : Attente de preuve

Lettre envoyée par le maire Sieur Valaraukar (voir plus bas pour les détails)

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 19 Février 2006
Spikelilou fête son anniversaire le 19 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 220
Spikelilou est tisserand.
Spikelilou cultive du blé, du maïs.
Dernière connexion le 01 Avril 2008 à 17h20

Casier

Echange de lettres avec le maire Sieur Valaraukar :

Citation :

Expéditeur : Valaraukar
Date d'envoi : 2008-03-31 08:34:45

Bonjour,

Tu as acheté 3 peaux à la mairie, même s'il n'y a pas de décrets interdisants quoi que ce soit, ces peaux étaient destinées à un tisserand local pour pallier a la pénurie de vêtement sur notre marché.

Peux-tu les revendre afin qu'elles soient utilisées, étant donné que mon petit doigt me dit que tu te prépares a la guerre et que tu ne retourneras pas de si tot dans ton échoppe.

Merci

Valaraukar
Maire

Réponse de la contrevenante :

Citation :

Procès ayant opposé Spikelilou à la municipalité de Dole

Spikelilou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*** le proces fut long et fatiguant. le verdict allait etre donné. s'isolant quelques minutes afin de relire ses notes et prendre sa décision, le juge Dwiral prit alors la parole.***

Bien, Dame Spikelilou, vous etes ici pour une accusation de trouble a l'ordre public. vous n'êtes pas sans savoir que les marchés sont scrupuleusement surveillé par les maires de nos villages, en priorité celui de Dole.
il est vrai, que le Maire de Dole, le sieur Valaraukar, n'a pas joué de finesse avec vous. mais je vous prie de l'excuser. il est de notoriete plublique que ce dernier n'est pas vraiment doué pour parler aux femmes.

Dame Spikelilou, vous auriez du rembourser ou redonner les peaux au maire de Dole. ce marché est le plus vulnérables de tous. D'autant plus que des décrets le protegent.
Ainsi, je vous reconnais coupable de troubles a l'ordre public.

en tant que Franc comtoise reconnue et respectée, j'aurais ésperer que vous preniez un peu plus conscience de vos actes et que l'accord a l'amiable aurait été privilégie. mais il en est tout autre.
ainsi, je vous condamne a rembourser, dans les plus brefs délai, les 3 peaux a la maire de Dole. A cela, s'ajoute une amende de 2 écus pour avoir fait inutilement dépenser un point de justice.

le jugement est rendu.


Fait a Dole, le 9 mai de l'an de grace 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.

Procès clos => condamnée à 2 écus d'amende.