jerone Ecrivain
Nombre de messages : 16000 Age : 34 Localisation : Luxeuil RP/Bruxelles HRP Date d'inscription : 25/03/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Jerone Type de personnage: PJ
| Sujet: Leaderjcv - Multi delit Lun 10 Déc 2007 - 18:58 | |
| LeaderjcvRécapitulatif - Escroquerie/TALP le 10/12/1455 à Luxeuil par Jerone : AC
Dernière édition par le Mer 12 Déc 2007 - 14:55, édité 1 fois | |
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jerone Ecrivain
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| Sujet: Re: Leaderjcv - Multi delit Lun 10 Déc 2007 - 18:59 | |
| Suspecté de :- Escroquerie/TALP Plaintes déposées :- Escroquerie/TALP Flagrants Délits :- Escroquerie/TALP: A Luxeuil, constaté par Jerone le 10/12/1455 Preuves : - Citation :
- Nouveau décret MA:
Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.
Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai Verdict : Affaire classée remboursement du contrevenant Fiche du contrevenant : - Citation :
- Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 3 Points de réputation : 255 Argent : 71 Leaderjcv est meunier. Leaderjcv cultive du blé, du blé. Dernière connexion le 10 Décembre 2007 à 00h21
Lien de l'affaire : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/ar-escroquerie-talp-leaderjcv-fruit-decret-t14602.htm#278888 | |
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