[Secret] Du secret des débats

Comme ça amuse certain de foutre la merde sur la gargotte en balançant les débats du conseil, tout cela dans le but d'entacher la réputation des autres, n'est ce pas Duncan, je propose le secret total des débats au sein de ce conseil, parlement!

Et Duncan, la loi n'étant pas rétroactive je te poursuis en justice pour haute trahison!

Parce que là c'est n'importe quoi, on ne pourra plus rien dire au conseil sans risquer qu'un autre conseiller ne balance tout partout qu'on a balancé un mot plus haut que l'autre. Résultat des fanatiques à deux balles de notre bon capitaine se croit obligé de le soutenir!

Je préviens qu'ayant mis le secret rien ne doit sortir! D'ailleurs je demanderais le secret pour tout à partir de maintenant!

Moi ça ne m'amuse pas d'avoir des pseudo démocrates qui sont anti démocrates qui traite les instances de FC comme de la merde, en disant aux maires d'aller se faire voir, et à d'autres de jouer aux petits soldats.

et comme je t'ai répondu sur ton topic de demande de mise en procès :

Duncan_Idaho a écrit:

Allons allons, Elgrande, la loi n'est pas rétroactive ... Ca veut dire qu'une loi nouvellement crée ne peut pas être utilisée pour juger des faits passés.

En quoi est-ce le cas ici ?
Y-a-t-il une eu une motion "secret" sur les débats et votes du Parlement ?



Je comprends que toi sois en colère pour les propos dévoilés au public puisqu'il montre au peuple combien tu es vil et peu respectueux de la Franche-Comté, ses maires, son armée ...

Moi je ne fais que défendre ses intérêts contrairement à toi.

Cette demande de mis en procès n'est pas objective.
Maintenant tu as le choix, si je suis mis en procès, il ne passera de toute façon pas inaperçu quoique tu fasses, et je ne suis pas certain que cela se passe sans heurt, ni pour toi, ni pour ce qui sera pris pour la liste majoritaire au Conseil, sans compter le temps gâché pour ces vétilles alors qu'on pourrait vraiment bosser pour la Franche-Comté en attendant.
Ou alors tu peux assumer tes paroles, la Franche-Comté et nous y gagnerions tous.

Sinon, petit détail auquel je viens de penser, les débats du Parlement peuvent être mis au secret sur demande d'un membre, pas les procés.

Oui pas les procès et alors il peut être public ton procès je suis pas contre!

Mouais, à la limite on peut ressortir les grande lignes.
Mais poster pour montrer aux autres à quel point un tel est "débile" par exemple ça le fait pas trop ! Attention, je dis pas que t'as fait ça pour Elgrande ou un autre Duncan mais bon...
Au début on avait dit transparence totale, si on veut la transparence totale on donne les textes dans leur intégralité !
On peut cependant écrire un texte qui oblige un Conseiller à demander l'avis aux autres avant de publier le texte (ce qui nous permettra de redéfinir les notions de secret etc...)

Il faudrait plutôt préciser dans quel cadre mettre la motion de secret sur un débat et/ou un vote, comme je l'avais proposé dans un débat sur le sujet, mais hélas pas dans le texte final ...

Je fais une prop asap.

Ok j'attends ! Mais si t'as pas le temps je peux le faire !

Je t'en prie.

Le principal c'est qu'on ait une base pour démarrer un débat sur le sujet.

Hummm une précision sur le texte, est il possible de demander une motion de secret afin que seul le conseil puisse avoir acces et pas le parlement?

non
tout le parlement participe à tous les débats & votes
tout le parlement est tenu à la motion de secret si celui est appliqué
mais il n'y a plus de secrets de conseil ou le parlement, c'est ça le texte voté, on en avait assez discuté en long en large et en travers ...

c'est ce que j'avais compris mais j'ai eu un affreux doute à un moment

Le parlement participe aux débats mais pas aux votes! Seul le conseil participe aux votes!

Le Parlement ne vote pas, seule le Conseil le peut.
Mais le Parlement voit quand même le déroulement des votes.
C'est ce qui a été voté.

Citation :

Article premier :

Le Conseil peut donner une transparence totale. Un Conseiller a le droit de publier le texte si la majorité du Conseil est d'accord.

Article deuxième :

Si un conseiller n'est pas d'accord, le Conseil doit se soumettre à un vote rapide pour décider la publication ou non du texte.

Article troisième :

Si un Conseiller publie un texte sans l'accord des autres, il s'expose à des poursuites judiciaires.

Article quatrième :

Si la motion de secret est déclaré au début d'une discussion, toute allusion ou explication sur ce texte hors du sein du Conseil sera puni sévèrement par la justice.

Voilà, j'ai oublié des choses ? Des fautes d'orthographe ?

ça ne règle pas le cas du "la motion secret est déclarée, il faut voter pour l'enlever"

il faudrait un truc plus simple, et qui se base sur le texte du Parlement, en remplacement de l'article II.14 pour éviter les conflits de lois, du style :

Citation :

II.14 : Chaque membre du Parlement peut librement parler des débats et votes auxquels il assiste ou participe, si aucune mention de secret n'est demandé dans les discussions en question. La motion de secret sur un débat ou un vote doit être posée par son auteur ou par un vote rapide du Conseil sur le sujet, son abrogation ne peut se faire que par vote du Conseil.

Tous les cas doivent être réglés ainsi.

Alors on garde tous les articles et on remplace le quatrième par celui-là ?

ça serait le but du jeu, oui
si on garde meme l'article II.14 tel que et qu'on rajoute une loi derrière, on va se taper des conflits de texte
enfin, c'est mon avis, qu'en pensez vous ?

Si j'ai bien compris, avant de pouvoir faire allusion à ce qui se passe ici, on va devoir demander un vote du Conseil ?

Mouais c'est vrai mais bon ce texte a l'avantage de clarifier les choses encore plus !

Abysmo a écrit:

Si j'ai bien compris, avant de pouvoir faire allusion à ce qui se passe ici, on va devoir demander un vote du Conseil ?

uniquement si la motion de secret a été posée par l'auteur du débat
sinon c'est comme on veut

Autant pour moi, j'avais mal compris

Pour

Alors on fait quoi ?

Association de mes trois premiers articles + le tien Duncan ?

tes 3 articles entrent en contradiction avec le mien ou l'actuel article

il faut choisir : les 3 tiens + une modif supplémentaire de l'article existant, ou le mien qui modifie l'existant.

Je propose de lancer le vote sur le tien.