Tyt35- multi délit

Tyt35

Récapitulatif:
- Escroquerie a Luxeuil par Jerone le 3/10/1455 -> Procès clos
- TALP par Stephannie le 8/10/1455 à Luxeuil -> Procès clos

Tyt35

Plainte déposé:
Escroquerie.

Suspécté d'escroquerie.

Flagrant délit d'escroquerie.

Preuves:


Verdict:

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Accusé, levez-vous.

Eh bien, puisque qui ne dit mot, consent, l'affaire va être vite pliée.

Je vous condamne à 15 écus d'amende pour escroquerie.

Fait à Dole le vingt-quatrième du mois d’octobre de l’an de grâce mil quatre cent cinquante cinq par Pinss, juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 12 Septembre 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 0
Points de réputation : 5
Argent : 23

Dernière connexion le 06 Octobre 2007 à 17h00

Lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Casier-a-faire-AR-Escroquerie-Tyt35-Pain-t13265.htm#256487

Tyt35

Plainte déposé:
TALP en tentant de se révolter contre la mairie.

Suspécté de révolte contre la mairie.

Flagrant délit de révolte contre le mairie.

Preuves:


Verdict:
Affaire classé.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
**Le juge Gustave V connaissait ce dossier pour l'avoir lu a mainte reprise**

C'est une chose inconcevable une révolte contre une mairie je trouve cela impensable et pourtant certain individu comme cet absent aujourd'hui l'ont tenté et bien comment ne pas être sur les nerf en entendant des faits pareils, une seul chose a faire pour calmer mes nerfs et rendre justice correctement il faut une condamnation qui je l'espère fera réfléchir.Mon homologue procureur préconise 50 écus d'amende et 2 jours de prison et bien je serait plus sévère et je condamne le Sieur Tyt35 qui n'a pas daigné se présentez en ces lieux a 3 jours de prison et 100 écus d'amende concernant le trouble a l'ordre publique pour tentative de prise de la mairie de Luxeuil et tentative de révolte contre la mairie Luxeuil.

**Le juge Gustave V d'un geste vif frappa de son marteau la table.**

Fait a DOLE le 1 novembre 1455
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 12 Septembre 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 12

Tyt35 élève des vaches.

Dernière connexion le 14 Octobre 2007 à 11h59

Lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Demande-de-proces-TALP-tentative-de-revolte-Tyt35-t13343.htm#257772