La refonte des traités types

Bon il faut avoir un sujet pour discuter sur la démarche d'ensemble.

Je propose d'ores et déjà à Kiboki mon aide sur ce travail. Si on le fait sérieusement en une semaine c'est fini.

C'est pas seulement une question de constitution, c'est aussi clarifier les procédures, les rendre efficaces et utiles. L'important c'est de voir ces traités comme des outils et essayer de les imaginer à l'épreuve des faits par des exemples.

Nous FC sommes confrontés à des brigands bourguignons. De quoi a-t-on besoin de la part des autorités Bourguignonnes? Comment le formaliser en droit? Quelle procédure suivre?

Eldorach a écrit:

Nous FC sommes confrontés à des brigands bourguignons. De quoi a-t-on besoin de la part des autorités Bourguignonnes? Comment le formaliser en droit? Quelle procédure suivre?

C'est vrai que je me suis permis de demander des infos sur ce qui c'est passé chez eux lors de la révolte ah mon avis soit mon pigeon, soit le leur c'est perdu.

Ce qu'il faut c'est des procédures qui font qu'on reçoit et informe de ce qu'il faut assez rapidement.

Donc en gros il nous faut une coopération militaire (on peut faire un traité typiquement militaire ou une concorde) avec soutien d'armée (IG), une coopération judiciaire (qu'on a déjà retravaillé), une entente constructive (=traité d'entente et d'amitié et/ou de non-agression).

Ce sont les trois grands types de traité (militaire, judiciare et entente) qu'il faudrait dans chacune des Régions.

A côté de ça il y a les traités sur le statut des ambassadeurs qui est aussi un traité d'entente.
Il y a aussi des traités culturels mais c'est très rare et pas spécialement nécessaire.

Citation :

Nous FC sommes confrontés à des brigands bourguignons. De quoi a-t-on besoin de la part des autorités Bourguignonnes? Comment le formaliser en droit? Quelle procédure suivre?

Des brigands Bourguignons ?
Si ils sont sur nos terres on les punis normalement.
Si ils sont en Lorraine on les punis soit selon les lois Lorraine, soit selon les lois Comtoise.
Si ils sont en Bourgogne, idem.

Je pense que la région de résidence de l'accusé n'a pas à jouer.

Ps : Je viens de relire le traité judiciaire j'ai quelques remarques. (je les fait par MP à Kiboki et Eldorach)
Edit : En fait non j'ai mal relu...

euh j'ai pas besoin d'une réponse à mon exemple. C'est une réponse globale à imaginer et des mécanismes pour chaque situation.

Il faut rédiger ces procédures, ces mécanismes. Le brigand de base il arrive il croit que les traités ne servent à rien (j'ai expériment épour vous à plusieurs reprises ) il fait sa connerie et il croit en son impunité. Oui sauf que si on a une bonne procédure claire, il est plutôt mal barré Il se fait cueillir comme une fleur là où il pensait être à l'abris

C'etait pour reprendre ton exemple et les "procédures" que j'envisageais.

Il est prévu de faire voter les traités de base ??

J'explique ma question.

Si les traités de base sont votés, il n'y aura plus à discuter, voir attendre des heures que les parlementaires en prennent connaissance à chaque signature de contrat.
Sauf s'il y a demande de modif par la province, et dans ce cas, le débat se portera sur ce point-là.

Le chancelier fait par que la province X ou qu'il s'agit d'une initiative comtoise d'ailleurs, souhaite signer tel traité. Il faut juste un ok des parlementaires, et sans vote sauf si une opposition se présente.

Si c'est un traité proposé par une région, le débat devrait être présenté avec une analyse comparative, et clairement mis en évidence les points absents, ou différent par rapport à nos traités.

Cela ferait gagner énormément de temps pour les discussions et signatures des traités parce que de nombreux parlementaires n'arrivent pas à s'intéresser à l'étude de ce type de texte.

Je crois que les conseillers ne s'y interessent pas car il ne comprenne pas l'importance de la chose.
C'est ce que j'ai remarqué en 1 an et quelques mois de service à la chancellerie.

Pour les votes de traités types, je suis d'accord sur le principe mais pour ça faut se prendre la peine d'essayer de comprendre en posant des questions mais avant tout de lire ce qui est proposé.

d'ailleurs pour ceux qui ne participent pas aux débats, comment savoir s'ils ont lu qqchose ou pas si ce n'est pas noté.

Tout ce que je demande c'est un "j'ai lu et capté ou pas" et si pas capter, poser les questions et je ferai de mon mieux pour répondre.

Ma proposition a l'avantage je trouve d'éviter ça.
Tu vois bien comment c'est, j'ai toujours connu les discussions sur les traités à la ramasse à cause de ça.

Simplifions les choses déjàs pour les régions prenant nos traités types, le chancelier en sera grandement soulagé je trouve.

Personellement je suis contre l'idée de voter les traités types.
Tout simplement car selon les circonstances ont peut être amenés à remanier les traités et je pense que c'est monnaie courante.
Qu'on se mettre d'accord sur une base de travail et qu'ensuite on regarde les spécificités de chaques traités et ou qu'on les votes directement me parrait mieux.
Je trouve ca assez absurde de voter un truc qui n'a aucun effet.

Je vois que tu n'as pas tout compris.

Ben dans ce cas explique

Ah, les grands mystères Macricriens

Moi j'aimerais bien aider la chancellerie là-dedans, mais en ce moment, mon agenda est blindé

Il ne revient pas à l'Ordre de décider de ce qui doit être réformé. Il revient au Chancellier de transmettre à l'Ordre les textes à réécrire pour du travail concret.

Ce topic doit donc être vérouillé

Ce topic n'a plus lieu d'être, je vois pas ce qu'il fait encore là

Les traités types sont tous étudiés séparément donc je verrouille et archive.