[clos] Bralic - Armée illégale.

Ville : Dole

Résumé de l'affaire :

Dans la nuit du 7 au 8 aout, Sieur Bralic a été vu par des maréchaux en train de monter une armée. Une missive lui a été envoyée lui demandant la destruction de cette armée (enfreignant sa propre loi).
Dans la nuit du 8 au 9 aout, il a encore été vu en train de former son armée.

Dossier

Acte d'accusation:

Citation :

Monsieur le juge

Le sieur Bralic a été surpris par nos maréchaux à crée une armée qui n'a pas été reconnue par le conseil comtale,ce qui en fait donc une armée illégale et donc non accrédité par notre gouvernement et en plus le sieur à refusé de dissoudre cette armée alors que plusieurs demande ont été faite par le prévôté.



Nos loi sont très clair à se sujet :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-lois-comtales-f4/Codex-Livre-III-Securite-nationale-t8769.htm

Et je vous joint le dossier concernant cette affaire:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Dole-f160/AR-TALP-Bralic-armee-illegale-t12340.htm

Accusé levez vous et venez vous expliquez a la barre de ce tribunal

Première plaidoirie de la défense:

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation:

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

(petit souci là je passe en réquisitoire...ne sachant pas si vous pouvez encore en poster un...donc si ce n'est pas possible, passez en verdict)

Le prévenu est décédé, la relaxe sera prononcée

AHHH oui suis je bete j'avais complètement oublié

Verdict :

Citation :

L'accusé a rejoint Aristote.

Paix à son âme.

Fait à Dole, le 30 août de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.