Autres petits plaisirs juridiques : Droit pénal SERG

La salle d'audience du représentant de la Diète est réservée aux parlementaires, voir même aux conseillers, si je ne m'abuse.

Et non je ne me plains pas, je rale ! comme je ralerai toujours face à la bétise d'une Diète qui décidément ne comprend rien à rien.

Je répondais à Sirkis, Mc je ne comprends pas ce qu'il voulait dire je ne comprends toujours pas, du reste.

Beh moi aussi, je répondais à Sirkis
mouahahahaha !

((salle d'audience belle et bien ouverte à tous...Un sujet de moins sur lequel râler : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=506&sid=e880b965a6eb590f86220e8f8b6661e8))

roooh vous parliez de celle la ?
et moi de parler de celle du parlement bien sur

Panneau pris en compte, merci

La très difficile synthèse :

Droit commun SRING inexistant

Exemple :
Un FC enfreint une loi CH mais retrourne en FC avant sa mise en procès possible en CH.

Quel droit applique-t-on?
Qui juge?
Sur quels critères?
Selon quelle procédure?

La Diète

Qui défend l'intérêt Franc-Comtois?
Que défendent les membres Franc-Comtois de la Diète?
Quelle est la légitimité de l'Empire?

Propositions :

-Que le Conseil élise un ou plusieurs représentants à la Diète.
-Qu'il demande que ces représentants légitimes remplacent ceux qui sont parvenus
-Que ces représentants apportent un vent de renouveau et travail pour qu'apparaissent enfin un vrai empire, loin des intérêts partisans
-Qu'on interdise à un membre de la Diète d'être élu au Conseil Franc-Comtois
-Qu'un débat public soit ouvert au Parlement sur ces sujets

Autres points abordés ...

A savoir que des déviations, y'en a eu à quasi chaque intervention, que ça part dans 36 sens, pour revenir sur un qui datait de 3 jours pour repartir sur 24 autres, etc.
Et pas le temps de compter les mots à 1 écu, mais y'en a bien trop.

- La place de la CSI et sa légitimité
- La place du Franc Comte au sein de la Diète
- La réforme de la Diète (depuis effective)
- L'Armée Impériale et l'Armée de cohalition
- Solidarités entre les diverses Provinces SRING (économique, diplomatique, judiciaire, etc)
- Les mandats
- L'hérauderie
- Un gang des escargots
- La constitution de la Diète
- Les traités entre provinces
- Les Armées et Ordres en CH
- Les archichanceliers et l'Eglise
- Le brigandage
- La place de la FC dans le travail de réforme de la Diète
- L'autonomie des Provinces vis à vis du SRING
- La salle d'audience de la Diète


Au final

Le droit pénal commun SRING a plein de facettes que je ne connaissais pas ... Merci ...
Et auncune réponse aux premières questions.


JE VEROUILLE

Un futur Parlement plus intéressé reprendra les archives ...
Désolée Eldo ...

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