Et la Bourgogne?

Il me semblait qu'on avait déja un traité avec la Bourgogne, mais je le vois pas dans les archives.

D'ailleurs l'ambassadeur de Bourgogne propose la signature d'un traité de coopération judiciaire massif ( entre plein de duchés/comtés donc ), qui je suppose, ne peut que nous être bénéfique....

Kesvouszenpensez?

Citation :

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries , Comte Kermit de Franche-Comté et NOM DU COMTE , Comte de COMPLETER ont souhaité mettre par écrit l’amitié et un traité juridique qui lie les peuples de COMPLETER et de Franche-Comté, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

Article II
1. Si un accusé fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Comté sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur du Comté requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur du Comté requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires duComté requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du Comté requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du Comté requérant


Article III
1. Les représentants de la justice (Lieutenant de Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) du Comté collaboreront ensemble afin de créer un registre des casiers judiciaires entre les deux provinces.
2. Tout délit commis dans le Comté, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

Article IV
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance à leur Roy et/ou Empereur.
2. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.

Article IV
1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
3. Un message du Comte sera envoyé à l'autre Comte puis une Déclaration officielle et solennelle sera publiée à la gargotte de l'autre Comté.
4. Les affaires entre les deux Comtés en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.
5. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
6. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à l'Ambassade du Chateau de Dole le COMPLETER DATE

Au nom du Comtéé de Franche-Comté
Au nom du Comté de COMPLETER PAR LE NOM DE VOTRE COMTé

Témoins: Bigmetal, chancelier adjoint
Kermit, comte de FC
NOM DE VOTRE CHAMBELLAN / CHANCELIER
NOM DE VOTRE COMTE

ça me va

j'avais demandé à Bigmétal de faire signer ce type de traité à toutes les régions.
La valeur du texte actuel publié par la France pourrait être nié par certains. Il faut donc signer ça avec tout le monde.
Lorsque par exemple un texte nous liant complètement avec qqun viendrait à être invalidé, il subsistera toujours ce traité de coopération policière et judiciaire.
@+
PS : le texte general est là :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=54878&highlight=charte++royaume++france

Le problème c'est que c'est la France...Pas le SERG, et ca émane de Volp'...

Pfffffffffff, oui !
C'est bien pour ça que j'ai demandé à Bigmetal de faire signer un texte spécifique !

@+

Moi ça me va !

Bon les autres, on le signe ce traité avec tlm en même temps ou pas?

Surtout qu'on a plus tellement de temps pour se décider, ca va bientot être signer.

Je ne vais sûrement pas être écouté mais je pense que c'est une erreur de signer avec un maximum de monde. Si 2 de nos alliés en viennent à se tirer dans les pattes, que ferons-nous? Rien, évidemment, et la FC passera pour un comté sur qui on ne peut pas compter (sans mauvais jeu de mot).
Accessoirement, ça créé un monde idylique ou plus personne ne viendra chercher des poux à son voisin.
Pour ma part, je serais plutôt partisan de sélectionner certains alliés et de s'y tenir, voir de développer des liens forts (genre jumelage entre ville, visites officielles etc...).
Qui me crie dessus???

Je trouve que c'est une très bonne idée et il faut principalement culter nos relations avec nos voisins : Bourgogne, Champagne, Savoie + l'Eglise

Qu'est-ce qui est une bonne idée? Ce que je viens de poster?

Perso je suis assez d'accord avec Ubald.

Et la champagne.....

*Tombe à genoux et remercie le seigneur...*

Et moi je suis assez d'accord avec cesars

Le traité de bourgogne est un traité judiciaire, qui veut dire que si l'un de leur criminel vient chez nous on le fout en procès pour eux, et inversement.

Si avec ce traité, la Bourgogne fait la guerre à la Touraine (par ex), on s'en fout ! On n'est pas tenu de les aider.

Ce qui n'est pas forcément le même cas s'il s'agit de la Champagne, avec qui nous avons une alliance + que judiciaire, autre ex.

Donc, pour revenir à nos moutons, on peut tranquillement signer un traité de coopé judiciaire avec la Bourgogne, ça engage à très peu.

Même les traités judiciaires ne doivent pas être conclu avec tout le monde. Et s'il nous prend l'envie d'envoyer des "corsaires" chez nos voisins, comment les protéger?

Hors de question de le faire...

ou alors faites le sans que je le sache.

T'as failli m'avoir, des corsaires ...


Que ce soit clair : je réprouve la méthode corsaire sous quelque dérivé que ce soit. Si jamais j'apprends qu'un conseil en emploie un jour, même si je suis dedans, je le dénonce publiquement.

Et c'est même pas nous qui avons proposé!

Par contre je suis Ok avec Ubald également, on se choisit des copains et si possible on les choisit bien!

Non, ça dérive là !
Le corsaire est mandaté par le roy (où si c'est nous par le Franc-Comte), historiquement.
Ce serait là considéré comme un acte de guerre lors du jugement.
On parle bien dans ce traité "d'actes de piraterie", je veux dire de droit commun.
C'est bien pour ça que ce traité doit être signé, et avec toutes les provinces.
@+
PS : c'est poutant pas compliqué !

Citation :

Article IV
2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Déjà ça, je suis pas trop pour... être enchainé à un traité sans pouvoir le rompre...

OK, alors pour le traité tout le monde en même temps c'est non, je vais dire ca a l'ambassadeur de Bourgogne.