Décrets municipaux de la Capitale Dole

Conformément à la Loi votée par le Parlement le 23 octobre 1454, la grille salariale suivante est applicable à Dole :

de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

Fait à Dole, le 19 décembre 1454.
Valaraukar, Comte de Bletterans
Maire de Dole

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Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

GRILLE DES PRIX MAXIMUM

Matières premières
Blé (sac) : 14
Bois (stère) : 4,00 MAJ
Cochon (demi-quintal) : 16,50
Fer (kg de minerai) : 19,00 MAJ
Fruit : 11,50
Légume : 11,50
Laine (pelote) : 12,00
Lait (bouteille) : 10,50
Maïs (épi): 3,90
Peau : 16,00
Poisson : 21,00
Vache (quintal) : 33,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,85 MAJ
Sac de farine : 16,50

Filière Boucher
Morceau de viande : 19,00

Filière Charpentier
Barques : 100,00
Coque : 37,00 MAJ
Grande échelle : 83,00 MAJ
Manches : 9,65 MAJ
Petite échelle : 29,00 MAJ
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00 MAJ

Filière Forgeron
Couteau : 16,00 MAJ
Epée : 215,00 MAJ
Epée non aiguisée : 194,00 MAJ
Fer brut : 52,00 MAJ
Hache : 169,65 MAJ
Hache non aiguisée : 144,65 MAJ
Lame de hache : 110,00 MAJ
Lame d'épée : 110,00 MAJ
Lame non forgée : 81,00 MAJ
Seau : 45,00 MAJ

Filière Tisserand
Bas : 49,00
Bouclier : 70,00
Braies : 73,00
Ceintures : 41,00
Chapeaux : 57,00
Chausses : 28,50
Chemises : 121,00
Houpelande : 257,00
Mantel : 269,00

Fait à Dole, le 26 février 1455
Valaraukar, Comte de Bletterans
Maire de Dole

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Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

LES MARCHANDS AMBULANTS ET VOYAGEURS

Tout marchand et/ou voyageur doit contacter le Maire de Dole avant toute transaction l'impliquant sur le marché de la ville, sauf si celle-ci est destinée à se nourrir pour 2 jours.
Selon l'état du marché, le Maire se garde le droit de demander au marchand et/ou voyageur de retirer ses ventes.

Fait à Dole, le 17 mars 1455,
Valaraukar, Comte de Bletterans
Maire de Dole

Abroge le décret du 19 décembre 1454 relatif aux marchands ambulants et voyageurs
Application a compter du 18 mars 1455

_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

DROIT DE PASSAGE

Tout voyageur non Franc-comtois depuis au moins une semaine s'arrêtant à Dole se doit de répondre à la missive du douanier ou du maire et s'acquitter d'un droit de passage s'élevant à 25 écus.
Toute personne non Franc-Comtoise venant en emménager à Dole se verra alors remboursée de ce droit de passage au bout d'une semaine.
Toute absence de réponse ou refus de s'acquitter du droit de passage entrainera une mise en procès immédiate avant le départ de l'intéressé.

A Dole, le 17 mars 1455,
Valaraukar, Comte de Bletterans
Maire de Dole

Abroge le décret du 4 février 1455 relatif au droit de passage
Application a compter du 18 mars 1455

_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

Le décret concernant le droit de passage en ville est abrogé ce 20 avril 1455.

Jake de Montfaucon
Maire de Dole.

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Citation:

Correctif du décret municipal sur le minerai de fer

La mairie et ses mandataires se réservent le droit exclusif de vendre du minerai de fer sur les marchés de la ville.

L'achat du minerai de fer est exclusivement réservé aux forgerons dolois.

Toute personne non résidant à Dole ou n'étant pas forgeron dolois et achetant ou vendant du minerai de fer sur le marché sera poursuivi devant la justice de notre comté et sanctionnée d'une amende de 50 écus payable comptant auprès de la mairie.

Toutefois la mairie se réserve le droit de donner une autorisation exceptionnelle si elle le juge nécessaire.

Fait ce 26 mai de l'an 1455
A Dole par
Jake de Montfaucon
Maire de Dole

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MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières
Blé (sac) : 14,00
Bois (stère) : 4,00
Cochon (demi-quintal) : 16,50
Fer (kg de minerai) : 20,00 MAJ
Fruit : 11,00 MAJ
Légume : 11,00 MAJ
Laine (pelote) : 12,00
Lait (bouteille) : 10,50 MAJ
Maïs (épi): 3,90
Peau : 16,00
Poisson : 21,00
Vache (quintal) : 33,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,85
Sac de farine : 16,50

Filière Boucher
Morceau de viande : 19,00

Filière Charpentier
Barques : 100,00
Coque : 37,00
Grande échelle : 83,00
Manches : 9,65
Petite échelle : 29,00
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00

Filière Forgeron
Couteau : 16,35 MAJ
Epée : 214,00 MAJ
Epée non aiguisée : 189,00 MAJ
Fer brut : 53,00 MAJ
Hache : 170 ,65 MAJ
Hache non aiguisée : 145,65 MAJ
Lame de hache : 111,00 MAJ
Lame d'épée : 111,00 MAJ
Lame non forgée : 82,00 MAJ
Seau : 45,35 MAJ

Filière Tisserand
Bas : 49,00
Bouclier : 70,00
Braies : 73,00
Ceintures : 41,00
Chapeaux : 57,00
Chausses : 28,50
Chemises : 121,00
Houpelande : 257,00
Mantel : 269,00

Fait ce 26 mai de l'an 1455
A Dole par
Jake de Montfaucon
Maire de Dole

_________________

MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières
Blé (sac) : 13.50 MAJ
Bois (stère) : 4,00
Cochon (demi-quintal) : 16,25 MAJ
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 11,00
Légume : 11,00
Laine (pelote) : 12,00
Lait (bouteille) : 10,50
Maïs (épi): 3,80 MAJ
Peau : 16,00
Poisson : 21,00
Vache (quintal) : 32,50 MAJ

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,70 MAJ
Sac de farine : 16,00 MAJ

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75 MAJ

Filière Charpentier
Barque : 100,00
Coque : 37,00
Grande échelle : 83,00
Manche : 9,65
Petite échelle : 29,00
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00

Filière Forgeron
Couteau : 16,35
Epée : 214,00
Epée non aiguisée : 189,00
Fer brut : 53,00
Hache : 170 ,65
Hache non aiguisée : 145,65
Lame de hache : 111,00
Lame d'épée : 111,00
Lame non forgée : 82,00
Seau : 45,35

Filière Tisserand
Bas : 49,00
Bouclier : 70,00
Braies : 73,00
Ceinture : 41,00
Chapeau : 55,00 MAJ
Chausses : 28,50
Chemise : 121,00
Houpelande : 256,00 MAJ
Mantel : 265,00 MAJ

Fait à Dole le 25 juin 1455
Valaraukar, Comte de Bletterans
Maire de Dole

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Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

Décrets pendant le siège.

Citation:

ATTENTION : LA CAPITALE EST EN ETAT DE SIEGE.
Toutes les portes de la ville sont fermées jusqu’à nouvel ordre. Les marchés et le commerce extérieur sont fermés.

III. LE MARCHE

Les marchés de la capitale sont fermés. Tout commerçant extérieur à la ville déposant des denrées sur le marché sera poursuivit par la justice. L’armée a réquisitionné toute la marchandise.

Pour vous nourrir, vous pourrez trouver ce que vous voulez en taverne.

IV. LA GRILLE DES SALAIRES

Cette grille des salaires est active uniquement pour l’état de siège.

¤ de 0 à 4 points de caractéristique : 17 écus
¤ de 5 à 9 points de caractéristique : 20 écus
¤ de 10 à 14 points de caractéristique : 22 écus
¤ de 15 à 19 points de caractéristique : 24 écus

V. LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Cette grille des prix est active uniquement pour l’état de siège.

Matières premières
Blé (sac) : 15.50
Bois (stère) : 4,00
Cochon (demi-quintal) : 18,25
Fer (kg de minerai) : 20,95
Fruit : 13,00
Légume : 13,00
Laine (pelote) : 14,00
Lait (bouteille) : 12,50
Maïs (épi): 5,80
Peau : 18,00
Poisson : 23,00
Vache (quintal) : 36,50

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 7,50
Sac de farine : 18,20

Filière Boucher
Morceau de viande : 20,95

Filière Charpentier
Barque : 100,00
Coque : 39,00
Grande échelle : 89,00
Manche : 10,35
Petite échelle : 31,00
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 31,00

Filière Forgeron
Couteau : 17,35
Epée : 227,90
Epée non aiguisée : 200,90
Fer brut : 53,95
Hache : 181,95
Hache non aiguisée : 154,95
Lame de hache : 117,95
Lame d'épée : 117,95
Lame non forgée : 86,95
Seau : 48,35

Filière Tisserand
Bas : 55,00
Bouclier : 81,00
Braies : 83,00
Ceinture : 45,00
Chapeau : 63,00
Chausses : 31,50
Chemise : 139,00
Houpelande : 297,00
Mantel : 309,00

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Decret sur les prêts :

Citation:

Decret du 2 Octobre 1455

La mairie de Dole s'engage à fournir un prêt aux personnes susceptibles de devenir Artisan. Celui ci ne pourra dépasser la somme de 350 écus.

Pour se faire le candidat devra de remplir les critères suivants :
Disposer des prérequis pour devenir Artisan. (Niveau 1, Vêtements, Points de Réputations, Caractéristiques)
Accepter que la mairie décide du métier de l'Artisanat. (Boulanger, Forgeron, Tisserand etc...)
Accepter le calendrier de remboursement de son échoppe.
Avoir montré son implication dans la vie du village (Rp), jugement laissé au libre arbitre du conseil municipal.
Note : L'engagement dans l'armée est un point indéniable pour l'implication dans la vie du village.

L'obtention du prêt se fait selon la procédure suivante :
- Présenter sa demande soit par courrier privé au maire, soit sur la Halle de Dole.
- Après acceptation des termes du contrat, signé en public (sur la Halle de Dole) un contrat dans lequel seront définis les délais et intérêts de l'emprunt.
- Avant de recevoir son prêt, le paysan devra faire preuve d'activité le jour même.
- Suite à l'obtention du prêt la mairie vérifie (le lendemain) qui l'echoppe exigée est bien celle choisie par le paysan.

Note : Les prêts doivent se faire via mandats, tout comme les remboursements.
En cas de non respect d'une des clauses ci dessus le contrevenant est passible d'un procès pour trahison.
Sont visés essentiellement les cas de non-remboursements et de choix d'une autre échoppe que celle déterminée.

Signature : _Max, maire de la grande Dole.

Fait à Dole le 2 Octobre 1455
_Max
Maire de Dole

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Max De Mazière.

Gestion des mandats municipaux

Art. 1 : A daté de ce jour est mis en place un registre des mandats recensant tous les mandats municipaux en cours.

Art. 2 : La tenue de ce registre est de la seule responsabilité du maire. Les mentions suivantes devront être obligatoirement retranscrites :
- nom du mandaté
- date de délivrance du mandat
- numéro du mandat
- nom du du maire ayant délivré le mandat
- nombre d'écus et de produits présents sur le mandat
- description de la nature du mandat (libellé)
- date de retour du mandat

Art. 3 : Les mandats municipaux sont réservés :
- aux gendarmes dans l'exercice de leur fonction
- aux marchands mandatés par la municipalité
- aux personnes de confiance pour protéger la trésorerie de la ville
- aux Dolois dans le cadre d'un voyage à la condition qu'ils reviennent à Dole

Fait à Dole le 4 février 1455
Valaraukar, Comte de Bletterans & Baron de Chamblay
Maire de Dole

_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières
Blé (sac) : 13.50
Bois (stère) : 3.75 MAJ
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50 MAJ
Légume : 10,00 MAJ
Laine (pelote) : 13,00 MAJ
Lait (bouteille) : 10,00 MAJ
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,00 MAJ
Vache (quintal) : 32,00 MAJ

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,65 MAJ
Sac de farine : 16,00

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 100,00
Coque : 36,00 MAJ
Grande échelle : 82,50 MAJ
Manche : 9,60 MAJ
Petite échelle : 28,75 MAJ
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 28,75 MAJ

Filière Forgeron
Couteau : 16,25 MAJ
Seau : 45,00 MAJ
Casque (H) : 162,00

Fer brut : 52,50 MAJ
Lame non forgée : 81,25 MAJ
Lame épée/hache : 110,00 MAJ
Epée non aiguisée : 187,50 MAJ
Epée : 212,50 MAJ
Hache non aiguisée : 144,50 MAJ
Hache : 169 MAJ

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00 MAJ

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00 MAJ
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00 MAJ
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00 MAJ
Chemise (H/F) : 129,00 MAJ
Coiffes (F) : 81,00
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 53,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 55,00

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 130,00
Houpelande (F) : 275,00 MAJ
Jupe (F) : 193,00
Mantel (H) : 284,00 MAJ
Robe (H) : 256,00
Tabard/Tablier (H) : 115,00

Fait à Dole le 8 mars 1456
Valaraukar
Maire de Dole

_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

REMBOURSEMENT DES IMPÔTS POUR UNE CERTAINE CATEGORIE DE LA NOBLESSE

Art 1.
La noblesse doloise, quelle soit de robe ou d'épée, voit à compter de ce jour le montant de ses impôt, levés sur la capitale, remboursés par la mairie.

Art 2.
Les nobles devront remplir les conditions suivantes :
- avoir une noblesse dite de robe ou d'épée (noblesse IG)
- avoir leur résidence principale sur Dole
- séjourner sur la capitale et ne pas être en voyage pendant une période raisonnable
- faire une demande de remboursement à chaque nouvel imposition

Art 3.
Les nobles devront, de préférence, payer leur impôt en fin de semaine afin que la mairie garde trace de leur paiement.
Le remboursement se fera par le rachat par la mairie d'une stère de bois majorée du montant des impots.

Fait à Dole le 28 avril 1456
Valaraukar
Maire de Dole

ABROGE LE 9 juin 1456 par Valaraukar après 1 mois et demi d'essai : inefficacité totale sur le nombre de Nobles.

_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières
Blé (sac) : 13,50
Bois (stère) : 4,00 MAJ
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,00
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,70 MAJ
Sac de farine : 16,00

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 90,00 MAJ
Coque : 30,00 MAJ
Grande échelle : 60,00 MAJ
Manche : 9,70 MAJ
Petite échelle : 20,00 MAJ
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00 MAJ

Filière Forgeron
Couteau : 16,35 MAJ
Seau : 45,00
Casque (H) : 159,00 MAJ

Fer brut : 51,00 MAJ
Lame non forgée : 78,00 MAJ
Lame épée/hache : 105,00 MAJ
Epée non aiguisée : 179,00 MAJ
Epée : 202,00 MAJ
Hache non aiguisée : 137,70 MAJ
Hache : 160,70 MAJ

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffes (F) : 81,00
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 53,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 55,00

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 130,00
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 193,00
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 256,00
Tabard/Tablier (H) : 115,00

Fait à Dole le 10 mai 1456
Valaraukar
Maire de Dole

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Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

Semaine de Deuil

Suite au décès du Franc-Comte Pinss Adams de Melincour, lâchement assassiné, la ville de Dole décrète une semaine de deuil afin de permettre à tous de se recueillir face à ce tragique décès qui frappe le coeur de la Franche Comté.
La mairie invite tous les Dolois, Doloises et voyageurs à manifester leur soutien avec le registre de condoléance disponible sur la gargotte.

Fait à Dole le 10 mai 1456
Valaraukar
Maire de Dole

_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

Semaines de Deuil

Suite au décès du Franc-Comte Pinss Adams de Melincour, lâchement assassiné, la ville de Dole décrète une semaine de deuil afin de permettre à tous de se recueillir face à ce tragique décès qui frappe le coeur de la Franche Comté.
La mairie invite tous les Dolois, Doloises et voyageurs à manifester leur soutien avec le registre de condoléance disponible sur la gargotte.
Le deuil commence ce jour, le jeudi 5 juin et finira le mercredi 18 juin.

Fait à Dole le 5 juin 1456
Valaraukar
Maire de Dole

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Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

Abrogation le 9 juin 1456 du décret "REMBOURSEMENT DES IMPÔTS POUR UNE CERTAINE CATEGORIE DE LA NOBLESSE ", par Valaraukar Maire de Dole, la prise d'effet est immédiate.

_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières
Blé (sac) : 13,50
Bois (stère) : 4,00
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,00
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,70
Sac de farine : 16,00

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 90,00
Coque : 30,00
Grande échelle : 80,00 MAJ
Manche : 9,70
Petite échelle : 28,00 MAJ
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00

Filière Forgeron
Couteau : 16,35
Seau : 45,00
Casque (H) : 159,00

Fer brut : 51,00
Lame non forgée : 78,00
Lame épée/hache : 105,00
Epée non aiguisée : 179,00
Epée : 202,00
Hache non aiguisée : 137,70
Hache : 160,70

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffes (F) : 81,00
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 53,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 55,00

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 130,00
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 193,00
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 256,00
Tabard/Tablier (H) : 115,00

Fait à Dole le 23 juin 1456
Jalyia
Maire de Dole

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Dans la volonté du conseil municipal dolois de pouvoir remercier les habitants ou étrangers ayant beaucoup fait pour la capitale, il est donné au maire la possibilité de donner au cour de son mandat 2 médailles en temps normal, 5 en temps de crise, la remise des médailles devra être justifiée par de bonnes raisons, et validée par le conseil municipal, elles seront ensuite attribuées lors d'une cérémonie officielle. La liste des personnes médaillées par la municipalité sera affichée pour empêcher toute usurpation.

Le village dispose de deux médailles :

La médaille du mérite dolois :

En remerciement pour services rendus à la municipalité.

La médaille de distinction doloise :

En remerciement pour services rendus dans l'intérêt des dolois et de la capitale de façon totalement désintéressée.

Fait à Dole le 12 août 1456,
Alaellyra,
Maire de Dole.

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Pourquoi se vanter de ce que l'on était, lorsque l'on est plus rien.

Nascentes morimur, finisque ab origine pendet.

MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières
Blé (sac) : 13,50
Bois (stère) : 4,00
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,00
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,70
Sac de farine : 16,00

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 90,00
Coque : 30,00
Grande échelle : 80,00
Manche : 9,70
Petite échelle : 28,00
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00

Filière Forgeron
Couteau : 16,35
Seau : 45,00
Casque (H) : 159,00

Fer brut : 51,00
Lame non forgée : 78,00
Lame épée/hache : 105,00
Epée non aiguisée : 179,00
Epée : 202,00
Hache non aiguisée : 137,70
Hache : 160,70

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffe (F) : 81,00
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 53,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 55,00

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 130,00
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 141,00 MAJ
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 256,00
Tabard/Tablier (H) : 115,00

Fait à Dole le 1er octobre 1456
Valaraukar
Maire de Dole

_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières
Blé (sac) : 13,50
Bois (stère) : 4,25
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,00
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,70
Sac de farine : 16,00

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 90,00
Coque : 30,00
Grande échelle : 80,00
Manche : 9,70
Petite échelle : 28,00
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00

Filière Forgeron
Couteau : 16,35
Seau : 45,00
Casque (H) : 159,00

Fer brut : 51,00
Lame non forgée : 78,00
Lame épée/hache : 105,00
Epée non aiguisée : 179,00
Epée : 202,00
Hache non aiguisée : 137,70
Hache : 160,70

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffe (F) : 81,00
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 53,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 55,00

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 130,00
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 141,00 MAJ
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 256,00
Tabard/Tablier (H) : 115,00

Fait à Dole le17 octobre 1456
AlambykMaire de Dole

_________________
Fiancée de Salbator

Spoiler:

Matières premières
Blé (sac) : 13,50
Bois (stère) : 4.25 MAJ
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,00
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,75 MAJ
Sac de farine : 16,00

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 90,00
Coque : 30,00
Grande échelle : 80.50 MAJ
Manche : 9,70
Petite échelle : 28,25
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,25 MAJ

Filière Forgeron
Couteau : 16,40
Seau : 45,50 MAJ
Casque (H) : 160 MAJ

Fer brut : 51,50
Lame non forgée : 78,00
Lame épée/hache : 105,00
Epée non aiguisée : 179,00
Epée : 202,00
Hache non aiguisée : 137,70
Hache : 160,70

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffe (F) : 81,00
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 53,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 55,00

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 130,00
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 141,00 MAJ
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 256,00
Tabard/Tablier (H) : 115,00

Fait à Dole le17 octobre 1456
AlambykMaire de Dole

_________________
Fiancée de Salbator

Spoiler:

Décret de protection des transactions sur le marché Dolois :

Afin de permettre à 2 personnes d'effectuer une transaction sans que puisse intervenir une tierce personne, il est offert la possibilité à 2 personnes dont une au moins doit être résidente de Dole, d'utiliser le marché pour faire des échanges.

Pour que la dite transaction soit protégée, elle doit être enregistrée sur le registre mit à disposition sur la halle. Doit figurer sur le registre les noms des personnes impliquées par l'échange. Le nom, la quantité et les prix des marchandises protégées.

Les marchandises protégées ne sont pas soumises aux prix maximum de la grille municipale, et ne sont donc pas passible de poursuites pour escroquerie et/ou spéculation.

La protection de la transaction prend fin 1 heure après l'enregistrement sur le registre. Tout abus d'utilisation du registre de protection visant à dépasser la grille des prix et non à faire des échanges est considéré comme un délit et sera puni pour escroquerie.

L'interception par une tierce personne d'une marchandise protégée est passible de procès pour trouble à l'ordre public, si celle ci n'est pas rendue.

Fait à dole, le 29 novembre 1456.
Par Alaellyra, actuel Maire de Dole.

_________________
Pourquoi se vanter de ce que l'on était, lorsque l'on est plus rien.

Nascentes morimur, finisque ab origine pendet.

Mise à jour de la grille des prix maximum

Matières premières
Blé (sac) : 13,50
Bois (stère) : 4.25
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,002
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,75
Sac de farine : 16,00

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 90,00
Coque : 30,00
Grande échelle : 80.50
Manche : 9,70
Petite échelle : 28,25
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,25

Filière Forgeron
Couteau : 16,40
Seau : 45,50
Casque (H) : 160

Fer brut : 51,50
Lame non forgée : 78,00
Lame épée/hache : 105,00
Epée non aiguisée : 179,00
Epée : 202,00
Hache non aiguisée : 137,70
Hache : 160,70

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffe (F) : 83,00 MAJ
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 54,00 MAJ
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 57,00 MAJ

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 137,00 MAJ
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 141,00
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 261,00 MAJ
Tabard/Tablier (H) : 121,00 MAJ

Fait à Dole le 20 décembre de l'an de grâce 1456,
par Charlotte, maire de Dole.

Mise à jour de la grille des prix maximum
Date d'application : 25 février 1457

Matières premières
Blé (sac) : 13,25 MAJ
Bois (stère) : 4.25
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,002
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,70 MAJ
Sac de farine : 15,75 MAJ

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 90,00
Coque : 30,00
Grande échelle : 80.50
Manche : 9,70
Petite échelle : 28,25
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,25

Filière Forgeron
Couteau : 16,40
Seau : 45,50
Casque (H) : 160

Fer brut : 51,50
Lame non forgée : 78,00
Lame épée/hache : 105,00
Epée non aiguisée : 179,00
Epée : 202,00
Hache non aiguisée : 137,70
Hache : 160,70

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffe (F) : 83,00
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 54,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 57,00

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 137,00
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 141,00
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 261,00
Tabard/Tablier (H) : 121,00

Publié à Dole le 18 février de l'an de grâce 1457,
par Charlotte, maire de Dole.

Mise à jour de la grille des prix maximum
Date d'application : 11 avril 1457

Matières premières
Blé (sac) : 13,00 MAJ
Bois (stère) : 4.50 MAJ
Cochon (demi-quintal) : 16,00 MAJ
Fer (kg de minerai) : 20,95 MAJ
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,60 MAJ
Peau : 16,00
Poisson : 20,00
Vache (quintal) : 32,00 MAJ

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,50 MAJ
Sac de farine : 15,50 MAJ

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,50 MAJ

Filière Charpentier
Barque : 80,00 MAJ
Coque : 30,00
Grande échelle : 84 MAJ
Manche : 9,85 MAJ
Petite échelle : 29,50 MAJ
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,50 MAJ

Filière Forgeron
Couteau : 16,80 MAJ
Seau : 46,30 MAJ
Casque (H) : 165,00 MAJ

Fer brut : 53,00 MAJ
Lame non forgée : 82,50 MAJ
Lame épée/hache : 112,00 MAJ
Epée non aiguisée : 194,00 MAJ
Epée : 207,00 MAJ
Hache non aiguisée : 146,00 MAJ
Hache : 163 MAJ

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chausses (H/F) : 28,50
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffe (F) : 83,00
Corde (H) : 54,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 57,00

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 137,00
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 141,00
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 261,00
Tabard/Tablier (H) : 121,00

Fait à Dole le 10 avril 1457
Valaraukar
Maire de Dole

_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

LE 31 MAI

Citation:

Décret sur l'aide au Changement de Culture ou Élevage

Tout résidant peut posséder un seul champ dans la ville de Dole.

Article 1 - Prise en Charge par la Mairie des Frais de Changement

Tout résident à la capitale possédant un champ peut demander à la mairie de Dole de financer les 50 écus nécessaires aux frais de changement de Culture ou Élevage, dans les conditions spécifiques précisées par le maire sur le panneau d'affichage principal de la mairie et éventuellement rappelées par le maire en cas de besoin.

Article 2 - Du Contrat Moral

Cette aide fera l'objet d'un accord moral, en sus le Maire ou le Conseil Municipal, peut demander la rédaction d'une confirmation écrite du bénéficiaire de la forme :

Citation:

Citation:
Je soussigné........ m'engage par la présente à transformer mon ........ (élevage / culture) en ........ (élevage / culture)

Article 3 - Limites et Sanctions

Tout bénéficiaire de l'aide n'utilisant pas le financement aux fins du changement de son champ tel que prévu dans le contrat, se verra poursuivi en justice pour Troubles à L'ordre Public.

Fait à Dole par Honneur (Kamatsu13170)
Maire de Dole
Le 31 Mai 1457

_________________
Maire de Dole
Ambassadeur Impérial
Recrue de l'Ordre des Chevaliers Francs

Mise à jour

Conformément au décret comtal, la grille salariale suivante est appliquée à Dole :

Citation:

Décret relatif aux salaires en usage en Franche-Comté
Article 1
La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté :
- de 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus par journée de travail,
- de 10 à 14 points de caractéristique : 18 écus par journée de travail,
- de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus par journée de travail.

Fait par Lysiane d'Ormerach, maire de Dole, le 17 septembre 1457

_________________
Fille du Comte de Morteau Duncan Idaho
Comtesse de Morez, Présidente du Bureau du Droit de Franche Comté, Rectrice de l'Université

Membre du parti CAT

Citation:

L’IMPOT MUNICIPAL

La mairie étant assujettie à la taxe comtale conformément au décret comtal en vigueur, le maire peut lever un impôt aux fins du règlement de cette taxe.

Les habitants de Dole possédant champ et échoppe ont l'obligation de payer l'impôt sous un délai de 8 jours.

Les personnes en retraite ne seront soumises à cet impôt qu'à leur sortie de retraite et disposeront du même délai. Les pénalités leur seront remboursées s'ils paient dans le délai de 8 jours en sortant de retraite et s'ils en font la demande à la mairie.

Tout fraudeur pourra être poursuivi par la Cour de justice franc comtoise.

Fait par Lysiane d'Ormerach le 1er octobre 1457

_________________
Fille du Comte de Morteau Duncan Idaho
Comtesse de Morez, Présidente du Bureau du Droit de Franche Comté, Rectrice de l'Université

Membre du parti CAT

Abrogation du décret sur les marchands ambulants et/ou voyageurs, remplacé par celui-ci :

Citation:

DU COMMERCE SUR LE MARCHE DE DOLE

La spéculation, la création de pénurie et les ventes excessives sont interdites en accord avec la législation comtale sur le commerce municipal du Codex Livre II Code du commerce, des finances et de l'économie.

Seuls les habitants de Dole sont librement autorisés à vendre et acheter sur le marché de Dole.

Tout autre franc comtois est libre aussi d'acheter et vendre sur le marché de Dole en informant obligatoirement la mairie si cela concerne des quantités importantes. La mairie se réserve le droit de faire diminuer la quantité à acheter ou vendre si l'état du marché l'y engage.

Tout étranger a l'obligation de demander l'autorisation à la mairie pour acheter, hors sa nourriture quotidienne, ou vendre sur le marché de Dole.

Une poursuite judiciaire peut être engagée contre les contrevenants.

Fait par Lysiane d'Ormerach le 2 octobre 1457

_________________
Fille du Comte de Morteau Duncan Idaho
Comtesse de Morez, Présidente du Bureau du Droit de Franche Comté, Rectrice de l'Université

Membre du parti CAT