Modification du Décret sur le bois

Décret sur le bois :

Citation :

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'acquisition d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du maire.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus du tarif conseillé à Saint Claude soit 4 écus.

alinéa 3 : Si les stocks le permettent, la mairie met à disposition des voyageurs des stères de bois au prix extérieur fixé par le conseil. Les voyageurs sont libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable.
Au 29 octobre 1457, ce prix est de 4,24 écus.

Voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 13 mai 1455
Amendé par le conseil municipal le 29 octobre 1457

Le décret n'est plus adapté, des modifications mineures doivent y être apportées.


Pour commencer, quelques modifications à apporter:

Citation :

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'acquisition d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du bourgmestre.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus du tarif conseillé à Saint-Claude. soit 4 écus.

alinéa 3 : Si les stocks le permettent, la mairie met à disposition des voyageurs des stères de bois au prix extérieur fixé par le conseil. Les voyageurs sont libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable.
Au 29 octobre 1457, ce prix est de 4,24 écus.

Voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 13 mai 1455
Amendé par le conseil municipal le 29 octobre 1457

L'alinéa 2 est à prendre avec précaution, cela voudrait alors dire que 3.75 écus serait le maximum...

Je suis pour ces modifications, d'autant que nous ne vendons désormais le bois à la Comté qu'au prix de 3,75 écus, et que cela suit le sens de la grille des prix conseillés.

Par contre, mieux vaut tard que jamais, qu'est-ce à l'alinéa 3 le prix extérieur fixé par le conseil ? Conseil Municipal ou comtal ?


Et, Devilfred, le bois a toujours été un sujet sensible depuis des années, et une grande bataille pour Saint Claude.
Je me souviens encore des débats difficiles, et il y en a eus tellement, où peu essaient d'expliquer et où beaucoup suivent une théorie inverse sans la comprendre. Je t'invite à fouiller dans les archives de l'Agora si tu veux comprendre ce que représente le bois pour notre Comté.

A ce jour, pour très résumer, le discours le plus courant est de dire qu'un bucheron gagne jusqu'à 18,75 écus avec une stère vendue à 3,75 écus. Et que, par là, avoir baissé le prix de la stère n'est pas dramatique.
Mais, un tout autre discours est de ne pas se pencher sur les gains pour les bucherons, mais sur les revenus pour la Mairie engendrés par la forêt. Et cela sous-entend le prix de la stère et la gestion des haches. Plein de bouliers, de maux de têtes, mais une vision plus globale des impacts.
Seulement, il est plus facile et plus simple de penser bucherons que penser mairie...

Lluna a dit:

Citation :

Par contre, mieux vaut tard que jamais, qu'est-ce à l'alinéa 3 le prix extérieur fixé par le conseil ? Conseil Municipal ou comtal ?

Il doit s'agir de notre conseil municipal lui-même.

On pourrait modifier l'alinéa 3 comme ceci:

Citation :

alinéa 3 : Si les stocks le permettent, la mairie mettra à disposition des voyageurs, des stères de bois, dont le prix sera défini à titre exceptionnel par affichage municipal ou selon un prix fixé par le bourgmestre. Les voyageurs seront alors libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable dans le respect des modalités décidées par la mairie.

Yep, ça le fait.

Citation :

Décret sur le bois

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du bourgmestre.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus du tarif conseillé à Saint-Claude, soit 3.75 écus.

alinéa 3 : Si les stocks le permettent, la mairie mettra à disposition des voyageurs, des stères de bois, dont le prix sera défini à titre exceptionnel par affichage municipal ou selon un prix fixé par le bourgmestre. Les voyageurs seront alors libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable dans le respect des modalités décidées par la mairie.

Approuvé par le conseil municipal le 29 octobre 1457.
Modifié par le conseil municipal et publié par le bourgmestre Shenkj, le *** 1458.

Voici le décret mis à jour dans sa totalité.
Souhaitez-vous encore modifier le texte ?

Je vais faire ma llunatique... L'alinea 1 et 3...
Un non résident de Saint Claude ne peut pas acheter sans accord de la Mairie mais, un voyageur peut acheter sans accord si les stocks le permettent. C'est très intéressant comme subtilité.

Ne peut-on pas regrouper ces deux alinéas pour les rendre moins... subtils...?

Hum ... il y a quelque chose qui me chiffonne dans vos raisonnements.

La modification du prix du bois a été entièrement reportée sur les bûcherons. La marge de 0,25 au profit de la mairie a été gardée. Ne me dites donc pas que le bois est devenu moins intéressant pour la mairie ...

Pour rappel : le prix d'achat du comté est passé à 4 écus et le prix conseillé à SC à 3,75.

Je parlais de manière globale et pour situer. Et, justement, la marge de 25 deniers a été légiférée il y a plus de trois ans afin que soit assurée une subvention comtale.
Ensuite, la grille des prix a été vue à la baisse pour assurer un salaire moindre aux artisans, et donc aux autres par là même. Je suppose qu'on peut intégrer les bucherons là dedans aussi.

@ Tita
Comme tu le sais, à l'époque nous avions une marge de 25 deniers, le Comté achetant le bois à 4.25 écus. Le but serait de revenir à un texte de loi permettant une marge intéressante pour la mairie.


@ Lluna

Pour moi, l'alinéa 1 évoqué le "cas général" le plus fréquent, l'alinéa 3 constituant le "cas particulier".

Sans modifier les phrases j'ai simplement regroupé les alinéas 1 et 3. On aurait:

Citation :

Décret sur le bois

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du bourgmestre. Si les stocks le permettent, la mairie mettra à disposition des voyageurs, des stères de bois, dont le prix sera défini à titre exceptionnel par affichage municipal ou selon un prix fixé par le bourgmestre. Les voyageurs seront alors libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable dans le respect des modalités décidées par la mairie.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint-Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus du tarif conseillé à Saint-Claude, soit 3.75 écus.


Approuvé par le conseil municipal le 29 octobre 1457.
Modifié par le conseil municipal et publié par le bourgmestre Shenkj, le *** 1458.

Le décret ainsi formulé me parle plus ^^

D'accord Lluna.

Donc la version finale qui sera publiée:

Citation :

Décret sur le bois

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du bourgmestre. Si les stocks le permettent, la mairie mettra à disposition des voyageurs, des stères de bois, dont le prix sera défini à titre exceptionnel par affichage municipal ou selon un prix fixé par le bourgmestre. Les voyageurs seront alors libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable dans le respect des modalités décidées par la mairie.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint-Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus du tarif conseillé à Saint-Claude, soit 3.75 écus.


Approuvé par le conseil municipal le 29 octobre 1457.
Modifié par le conseil municipal et publié par le bourgmestre Shenkj, le ** septembre 1458.

La mairie affichera le message sur la halle, sur l'interface, et un courrier sera envoyé pour en informer les habitants.

Cette version me parait bien aussi.

Ok Andora.

S'il n'y a pas d'autres remarques, la mairie publiera le décret modifié dans quelques jours.

Citation :

Décret sur le bois

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du bourgmestre. Si les stocks le permettent, la mairie mettra à disposition des voyageurs, des stères de bois, dont le prix sera défini à titre exceptionnel par affichage municipal ou selon un prix fixé par le bourgmestre. Les voyageurs seront alors libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable dans le respect des modalités décidées par la mairie.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint-Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus du tarif conseillé à Saint-Claude, soit 3.75 écus.


Approuvé par le conseil municipal le 29 octobre 1457.
Modifié par le conseil municipal et publié par le bourgmestre Shenkj, le 7 septembre 1458.

Décret promulgué à ce jour.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-st-claude-t2108-30.htm#733325

L'un des villages de FC s'approvisionne en toute connaissance de cause sur notre marché et bénéficie en plus de la revente du bois du Comté en utilisant une faille de notre décret.

Pour stopper cette pénurie sur notre marché, le prix maximum du bois doit être réajusté à son prix antérieur.

Il faut (ré)amendé ce décret, en gras la nouvelle proposition:

Citation :

Décret sur le bois

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du bourgmestre. Si les stocks le permettent, la mairie mettra à disposition des voyageurs, des stères de bois, dont le prix sera défini à titre exceptionnel par affichage municipal ou selon un prix fixé par le bourgmestre. Les voyageurs seront alors libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable dans le respect des modalités décidées par la mairie.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint-Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus de 4.00 écus.
Le prix de vente conseillé d'un stère de bois est de 3.75 écus.

à fond pour.

Voire même relevé le prix conseillé pour réévaluer les produits d'artisannat qui prennent du bois. Enfin à comparer avec les prix du CaC...

Cette modification ne me dérange pas, mais de là à relever le prix de vente conseillé...
Andora, si nous le relevions qu'il faudrait aussi en faire de même pour les produits finis en lien, pas bonne idée, je pense.

Les prix CaC sont les suivants:




Dans la mesure où les prix d'un stère de bois s'échelonneront entre 3.75 écus et 4.00 écus, si les achats sont fréquents, on devrait naturellement trouver des prix plus proches du prix maximal.
Dans l'immédiat, je suggère de publier le décret suivant, en gardant 3.75 écus:

Citation :

Décret sur le bois

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du bourgmestre. Si les stocks le permettent, la mairie mettra à disposition des voyageurs, des stères de bois, dont le prix sera défini à titre exceptionnel par affichage municipal ou selon un prix fixé par le bourgmestre. Les voyageurs seront alors libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable dans le respect des modalités décidées par la mairie.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint-Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus de 4.00 écus.
Le prix de vente conseillé d'un stère de bois est de 3.75 écus.

Approuvé par le conseil municipal le 29 octobre 1457.
Modifié par le conseil municipal et publié par le bourgmestre Shenkj, le ** septembre 1458.

S'il n'y a pas d'autres remarques, la publication sera effective très prochainement.

Décret amendé.

Citation :

Décret sur le bois

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du bourgmestre. Si les stocks le permettent, la mairie mettra à disposition des voyageurs, des stères de bois, dont le prix sera défini à titre exceptionnel par affichage municipal ou selon un prix fixé par le bourgmestre. Les voyageurs seront alors libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable dans le respect des modalités décidées par la mairie.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint-Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus de 4.00 écus.
Le prix de vente conseillé d'un stère de bois est de 3.75 écus.

Approuvé par le conseil municipal le 29 octobre 1457.
Modifié par le conseil municipal et publié par le bourgmestre Shenkj, le 28 septembre 1458.

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