| | [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau |    |
| | | Auteur | Message |
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valaraukar
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|  Sujet: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau  Jeu 14 Fév - 10:55 | |
| Faisant suite au débat suivant en date du 15 janvier 1456 : http://chateau-de-dole.forumactif.com/commission-sur-la-justice-f56/un-bourreau-pour-la-fc-t15249.htm
Nous vous proposons de voter pour la Loi suivante :
| Citation: | Du Bourreau de Franche-Comté
Article 1 : Son rôle
Alinéa 1
Le bourreau est chargé d'appliquer les peines prononcées à l'encontre du condamné :
- le pilori
- la lapidation
- le supplice de la cage de fer
- le bucher (pour la sorcellerie)
- la roue (pour les roturiers)
- la flagellation
- la pendaison (pour les roturiers)
- l’écartèlement
- la décapitation (pour les nobles)
Alinéa 2
Il devra accomplir la peine du condamné sur la place publique.
Alinéa 3
Il doit à tout moment garder l'anonymat. Pour ce faire, il possèdera une cagoule pour ne point être reconnu par la foule.
Article 2 : Son statut
Le bourreau recevra les clés de son bureau par le prévôt des maréchaux.
Article 3 : Son recrutement
Alinéa 1
Un seul bourreau sera autorisé à exercer en Franche-Comté. Toute autre personne exerçant ce métier sans l'assentiment du prévôt des maréchaux et du capitaine de Franche-Comté se verra poursuivie pour troubles à l'ordre public.
Alinéa 2
Le bourreau est choisi par le prévôt des maréchaux et le capitaine de Franche-Comté. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Château sera publiée. Le délai de candidature sera fixé à une semaine pour éviter que le place reste vacante trop longtemps.
Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte. Ce refus devra être présenté auprès des candidats qui en font la demande.
Pour pouvoir prétendre à la charge de bourreau, le candidat devra remplir les conditions suivantes:
- résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables pour les RPs)
- rédaction d'un CV ainsi que d'une lettre de motivation clairs et concis,
- un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés avec qui la Franche-Comté a des traités de coopération judiciaire ou d'alliance,
Une seule candidature sera retenue au final. Néanmoins, Le prévôt des maréchaux et le capitaine de Franche-Comté peuvent garder les autres candidatures intéressantes comme réserve de recrutement.
Le Comte dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser la candidature du bourreau, afin de ne pas entraver le bon déroulement de la Justice.
Article 4 : Règles
Alinéa 1
Le bourreau n'est pas soumis à la loi sur le non-cumul des mandats puisque son identité est inconnue du public. Il peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.
Alinéa 2
Le bourreau reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté. Il ne peut en aucun cas outrepasser ses fonctions de bourreau. Une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt des maréchaux et du capitaine de Franche-Comté. |
POUR [0] :
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Loola02, Katarina, Sacrai, _max, Hanadora, Debenja, Jakethesaint, Jontas, Kiboki, Rougail, Leonin
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_, Valaraukar
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Valaraukar Adams de Mélincour
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|  | | rougail
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| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Jeu 14 Fév - 16:51 | |
| POUR [1] : Rougail
CONTRE [0] :
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N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
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| | | | Katarina
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| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Jeu 14 Fév - 17:05 | |
| POUR [2] : Rougail, Katarina
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
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| | | | loola02
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| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Jeu 14 Fév - 17:45 | |
| POUR [3] : Rougail, Katarina, Loola02
CONTRE [0] :
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Macricri, Sacrai, _max, Hanadora, Debenja, Jakethesaint, Jontas, Kiboki, Leonin
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| | | | Jake de Valombre
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| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Jeu 14 Fév - 17:52 | |
| POUR [4] : Rougail, Katarina, Loola02, Jakethesaint
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
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Macricri, Sacrai, _max, Hanadora, Debenja, Jontas, Kiboki, Leonin
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Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_, Valaraukar
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Jake de Valombre |
| | | | salbator
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| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Jeu 14 Fév - 19:34 | |
| POUR [5] : Rougail, Katarina, Loola02, Jakethesaint, Salbator
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
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Macricri, Sacrai, _max, Hanadora, Debenja, Jontas, Kiboki, Leonin
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Huon, Goldstar, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_, Valaraukar
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| | | | Lyly
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| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Ven 15 Fév - 4:33 | |
| POUR [6] : Rougail, Katarina, Loola02, Jakethesaint, Salbator, Lyly
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
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placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
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| | | | valaraukar
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| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Ven 15 Fév - 10:28 | |
| POUR [7] : Rougail, Katarina, Loola02, Jakethesaint, Salbator, Lyly, Valaraukar
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
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enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
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Macricri, Sacrai, _max, Hanadora, Debenja, Jontas, Kiboki, Leonin
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Valaraukar Adams de Mélincour
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| | | | Jontas
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| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Sam 16 Fév - 19:57 | |
| POUR [8] : Rougail, Katarina, Loola02, Jakethesaint, Salbator, Lyly, Valaraukar, Jontas
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Sacrai, _max, Hanadora, Debenja, Kiboki, Leonin
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Stephannie, Shenkj_
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| | | | Léonin Monmouth
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Corps d'armes: Cavalier
| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Sam 16 Fév - 22:07 | |
| POUR [9] : Rougail, Katarina, Loola02, Jakethesaint, Salbator, Lyly, Valaraukar, Jontas, Leonin
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Sacrai, _max, Hanadora, Debenja, Kiboki
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Tenebrae eam non comprehenderunt (Les Ténèbres ne m'ont point envahies)
Respice post te ! Hominem te esse memento ! (Regarde autour de toi ! Et souviens toi que tu n'est qu'un homme !) |
| | | | Macricri
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| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Lun 18 Fév - 10:57 | |
| POUR [10] : Rougail, Katarina, Loola02, Jakethesaint, Salbator, Lyly, Valaraukar, Jontas, Leonin, Macricri,
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Sacrai, _max, Hanadora, Debenja, Kiboki
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Stephannie, Shenkj_
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian
Prime Capitaine Impérial
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| | | | Debenja
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Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
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Corps d'armes: la bière
| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Lun 18 Fév - 17:35 | |
| POUR [11] : Rougail, Katarina, Loola02, Jakethesaint, Salbator, Lyly, Valaraukar, Jontas, Leonin, Macricri, Debenja
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Sacrai, _max, Hanadora, Kiboki
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Stephannie, Shenkj_
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La fleur en bouquet fane, et jamais ne renaît !
"La guerre ! C'est une chose trop grave pour la confier à des militaires." G. C.
Debenja von Riddermark
Comte de Villers Buzon
Vicomte de Marnay
Seigneur de Patronay
Chancelier |
| | | | Sacrai
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| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Lun 18 Fév - 18:23 | |
| POUR [12] : Rougail, Katarina, Loola02, Jakethesaint, Salbator, Lyly, Valaraukar, Jontas, Leonin, Macricri, Debenja, Sacrai,
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_max, Hanadora, Kiboki
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Stephannie, Shenkj_
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Ex conseiller au relation publiques ( x2 )
Ex tribun
Ex maire de luxeuil ( x9 ) et maire
Ex Bailli (x2)
Ex CAC (x2) |
| | | | Hanadora
Prolixe
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| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Mar 19 Fév - 0:34 | |
| POUR [13] : Rougail, Katarina, Loola02, Jakethesaint, Salbator, Lyly, Valaraukar, Jontas, Leonin, Macricri, Debenja, Sacrai, Hanadora
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_max, Kiboki
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Stephannie, Shenkj_
_________________
Hanadora
Ambassadrice du Limousin. |
| | | | kiboki
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Localisation : RP: Poligny et HRP : Bruxelles
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Corps d'armes: /
| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Mar 19 Fév - 22:37 | |
| POUR [14] : Rougail, Katarina, Loola02, Jakethesaint, Salbator, Lyly, Valaraukar, Jontas, Leonin, Macricri, Debenja, Sacrai, Hanadora, Kiboki
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_max
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Stephannie, Shenkj_
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Bailli
Conseillère municipale de Poligny
Ambassadrice en Touraine et au Berry
Baronne de Villersexel |
| | | | _Max
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Grade et fonction: Ben.. pétaouchnockeur les allouetteurs, évidemment
Corps d'armes: l'éco en général, mais à peu près tout en particulier ^^
| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Mer 20 Fév - 2:04 | |
| POUR [14] : Rougail, Katarina,
Loola02, Jakethesaint, Salbator, Lyly, Valaraukar, Jontas, Leonin,
Macricri, Debenja, Sacrai, Hanadora, Kiboki, _Max
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Stephannie, Shenkj_
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Max
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| | | | valaraukar
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Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:
| | Sujet: Re: [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau Mer 20 Fév - 19:14 | |
| Loi adoptée à la majorité absolue
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Valaraukar Adams de Mélincour
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| | | | | [VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau | |
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