[AC]TALP : Metalichrist-diffamation, incitation à la révolte

Sieur Metalichrist s’est rendu coupable d'insultes envers l'Empire et l'Eglise et d'incitation à la révolte contre la Mairie de Vesoul

Preuves:











Missive envoyée à Metalichrist :

Citation :

Bonjour,
Je vous informe que j'ai porté plainte contre vous pour Trouble à l'Ordre Public en taverne !
Je vous rappelle que les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=1805
Il vous est demandé de leur faire des excuses publiques dans les 48 heures sinon un procés pourra être ouvert contre vous !
Pour éviter le procés, un screen avec vos excuses et l'acceptation de celles-ci classera ce dossier !

Bien à vous
Titbou, gendarme de Vesoul

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 24 septembre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 29
Argent : 1
Metalichrist cultive du maïs
Dernière connexion le 15 Décembre 2006 à 22h10

Casier judiciaire:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=5958&highlight=Metalichrist

Comme titre, je verrais plutôt "diffamation et incitation à la révolte"

En tout cas je vous remercie d'être attentif à ce fauteur de trouble. L'appel à la révolte peut parfois tenter certaines personnes insatisfaites et la mairie serait alors en grand danger.

C'est d'ailleurs pour cela que je maintiens la milice en alerte. L'appel d'une personne isolée n'est pas dangereux en soi mais si vous percevez que le message de Metallichrist reçoit quelques échos positifs dans la population, merci de me le signaler.

Bien mon adjudant, titre changé de suite.
Je garde un oeil ouvert sur lui.

Citation :

Né(e) le 24 Septembre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 29
Argent : 1
Metalichrist cultive du maïs.
Dernière connexion le 16 Décembre 2006 à 15h04

Envoyez à Metalichrist un courrier d'avertissement, en lui signalant qu'il n'y aura pas de suite pour cette fois mais qu'il surveille ses propos à l'avenir : il a le droit d'exprimer ses opinions politiques mais pas de faire de l'incitation à la révolte.

Missive envoyée ce jour à Metalichrist :

Citation :

Bonjour,

Je viens par la présente vous avertir que pour cette fois, il n'y aura pas de suite à l'affaire qui vous concerne.

Cependant, il serait bien que vous surveillez vos propos à l'avenir. Vous avez le droit d'exprimer vos opinions politiques mais pas d'inciter à la révolte.

Bien à vous

Titbou, gendarme de Vesoul

Affaire classée sans suite. casier mis à jour.
(comme quoi, le [SS] peut encore servir)
Finalement, je mets [AC], ça revient au même et le prévôt sera content !