Le château de Dole
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 Constitution livre 2, article spécifique

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MessageSujet: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyLun 9 Fév 2009 - 20:34

Dans le but de dégrossir les 4 variantes et la cinquième en préparation, avant de passer à un vote total du livre 2, j'ai fragmentée en deux possiblités l'article sur la composition du parlement. Ceci permettra de trouver une réelle majorité, l'article sera composé des 3 alin"as ayant eu le plus de suffrage

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.


Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple


POUR LA 1ERE PROPOSITION [0] :

POUR LA 2EME PROPOSITION [0] :

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Leconquerant, _Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Greenwarrior, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki, Derdekan.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [0] :

POUR LA 2EME PROPOSITION [0] :

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Leconquerant, _Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Greenwarrior, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki, Derdekan.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [0] :

POUR LA 2EME PROPOSITION [0] :

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Leconquerant, _Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Greenwarrior, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki, Derdekan.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.
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Derdekan
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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyLun 9 Fév 2009 - 20:44

Il est évidement pour la solution pour la religion sera la 1.
Hors de question d'avoir des représentants hérétique à la place de l'EA.
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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyLun 9 Fév 2009 - 20:45

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [1] : Derdekan

POUR LA 2EME PROPOSITION [0] :

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Leconquerant, _Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Greenwarrior, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [0] :

POUR LA 2EME PROPOSITION [0] : Derdekan

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Leconquerant, _Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Greenwarrior, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [1] : Derdekan

POUR LA 2EME PROPOSITION [0] :

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Leconquerant, _Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Greenwarrior, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Adso, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.
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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyLun 9 Fév 2009 - 21:02

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [1] : Derdekan

POUR LA 2EME PROPOSITION [1] : Adso

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Leconquerant, _Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Greenwarrior, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [0] :

POUR LA 2EME PROPOSITION [2] : Derdekan, Adso

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Leconquerant, _Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Greenwarrior, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [2] : Derdekan, Adso

POUR LA 2EME PROPOSITION [0] :

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Leconquerant, _Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Greenwarrior, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.
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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyLun 9 Fév 2009 - 21:23

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [2] : Derdekan, Leconquerant,

POUR LA 2EME PROPOSITION [1] : Adso

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Greenwarrior, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [0] :

POUR LA 2EME PROPOSITION [2] : Derdekan, Adso

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Leconquerant, _Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Greenwarrior, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [2] : Derdekan, Adso

POUR LA 2EME PROPOSITION [1] : Leconquerant

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Greenwarrior, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyLun 9 Fév 2009 - 21:30

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [3] : Derdekan, Leconquerant, Greenwarrior,

POUR LA 2EME PROPOSITION [1] : Adso

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [0] :

POUR LA 2EME PROPOSITION [3] : Derdekan, Adso, Greenwarrior,

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Leconquerant, _Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Anteu, Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [3] : Derdekan, Adso, Greenwarrior,

POUR LA 2EME PROPOSITION [1] : Leconquerant

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyLun 9 Fév 2009 - 21:44

Citation :
Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [3] : Derdekan, Leconquerant, Greenwarrior,

POUR LA 2EME PROPOSITION [1] : Adso

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [0] :

POUR LA 2EME PROPOSITION [3] : Derdekan, Adso, Greenwarrior,

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Leconquerant, _Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [4] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Anteu

POUR LA 2EME PROPOSITION [1] : Leconquerant

CONTRE [0] :

ABSTENTION [0] :

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Wils0123, Crro, Fabulous, Eiddin, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyMar 10 Fév 2009 - 1:49

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [3] : Derdekan, Leconquerant, Greenwarrior,

POUR LA 2EME PROPOSITION [2] : Adso, Crro

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Wils0123, Fabulous, Eiddin, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [0] :

POUR LA 2EME PROPOSITION [4] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Crro

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

Leconquerant, _Max, Wils0123, Fabulous, Eiddin, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :

Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.

Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [4] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Anteu,

POUR LA 2EME PROPOSITION [1] : Leconquerant

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Crro

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :

_Max, Wils0123, Fabulous, Eiddin, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyMar 10 Fév 2009 - 8:20

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [4] : Derdekan, Leconquerant, Greenwarrior, Wils0123

POUR LA 2EME PROPOSITION [2] : Adso, Crro

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Fabulous, Eiddin, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
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Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [0] :

POUR LA 2EME PROPOSITION [5] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Crro, Wils0123

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Leconquerant, _Max, Fabulous, Eiddin, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.


Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [5] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Anteu, Wils0123

POUR LA 2EME PROPOSITION [1] : Leconquerant

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Crro

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Fabulous, Eiddin, Katarina, Dina70, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
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Dina_
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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyMar 10 Fév 2009 - 15:50

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [5] : Derdekan, Leconquerant, Greenwarrior, Wils0123, Dina70

POUR LA 2EME PROPOSITION [2] : Adso, Crro

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Fabulous, Eiddin, Katarina, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.


Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [0] :

POUR LA 2EME PROPOSITION [6] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Crro, Wils0123, Dina70

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Leconquerant, _Max, Fabulous, Eiddin, Katarina, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.


Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [6] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Anteu, Wils0123, Dina70

POUR LA 2EME PROPOSITION [1] : Leconquerant

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Crro

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Fabulous, Eiddin, Katarina, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.
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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyMar 10 Fév 2009 - 16:41

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [5] : Derdekan, Leconquerant, Greenwarrior, Wils0123, Dina70

POUR LA 2EME PROPOSITION [2] : Adso, Crro

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Fabulous, Eiddin, Katarina, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.


Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [1] : Leconquerant

POUR LA 2EME PROPOSITION [6] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Crro, Wils0123, Dina70

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Fabulous, Eiddin, Katarina, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.


Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [6] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Anteu, Wils0123, Dina70

POUR LA 2EME PROPOSITION [1] : Leconquerant

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Crro

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Fabulous, Eiddin, Katarina, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.
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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyMar 10 Fév 2009 - 23:14

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [6] : Derdekan, Leconquerant, Greenwarrior, Wils0123, Dina70, Katarina

POUR LA 2EME PROPOSITION [2] : Adso, Crro

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Fabulous, Eiddin, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.


Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [1] : Leconquerant

POUR LA 2EME PROPOSITION [7] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Crro, Wils0123, Dina70; Katarina

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Fabulous, Eiddin, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Charlotte, Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.


Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [7] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Anteu, Wils0123, Dina70; Katarina

POUR LA 2EME PROPOSITION [1] : Leconquerant

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Crro


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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyMer 11 Fév 2009 - 20:36

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [6] : Derdekan, Leconquerant, Greenwarrior, Wils0123, Dina70, Katarina

POUR LA 2EME PROPOSITION [3] : Adso, Crro, Charlotte

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
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N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.


Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [1] : Leconquerant

POUR LA 2EME PROPOSITION [8] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Crro, Wils0123, Dina70; Katarina, Charlotte

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Fabulous, Eiddin, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.


Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [7] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Anteu, Wils0123, Dina70; Katarina

POUR LA 2EME PROPOSITION [2] : Leconquerant, Charlotte

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Crro


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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyDim 15 Fév 2009 - 0:10

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [7] : Derdekan, Leconquerant, Greenwarrior, Wils0123, Dina70, Katarina, _Max

POUR LA 2EME PROPOSITION [3] : Adso, Crro, Charlotte

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Fabulous, Eiddin, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.


Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [2] : Leconquerant, _ Max

POUR LA 2EME PROPOSITION [8] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Crro, Wils0123, Dina70, Katarina, Charlotte

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Fabulous, Eiddin, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.


Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [7] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Anteu, Wils0123, Dina70, Katarina

POUR LA 2EME PROPOSITION [2] : Leconquerant, Charlotte

CONTRE [0] :

ABSTENTION [2] : Crro, _ Max


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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyDim 15 Fév 2009 - 0:30

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [8] : Derdekan, Leconquerant, Greenwarrior, Wils0123, Dina70, Katarina, _Max, Fabulous

POUR LA 2EME PROPOSITION [3] : Adso, Crro, Charlotte

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
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N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.


Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [2] : Leconquerant, _ Max

POUR LA 2EME PROPOSITION [9] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Crro, Wils0123, Dina70, Katarina, Charlotte, Fabulous

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu


N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Eiddin, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Mamancalin, Erebe, Shenkj_, Elaessya.


Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [7] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Anteu, Wils0123, Dina70, Katarina

POUR LA 2EME PROPOSITION [2] : Leconquerant, Charlotte

CONTRE [0] :

ABSTENTION [3] : Crro, _ Max, Fabulous


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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyDim 15 Fév 2009 - 0:59

Solution 1 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- du Franc Comte
- des 11 autres conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple.

Solution 2 sur les conseillers :

Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois, représentant les intérêts de l'ensemble du peuple

POUR LA 1ERE PROPOSITION [8] : Derdekan, Leconquerant, Greenwarrior, Wils0123, Dina70, Katarina, _Max, Fabulous

POUR LA 2EME PROPOSITION [4] : Adso, Crro, Charlotte, Shenkj

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu


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Solution 1 sur les maires

- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois.

Solution 2 sur les maires

-des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, ou des représentants qu'ils auront désignés après acceptation par le Franc Comte.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [3] : Leconquerant, _ Max, Shenkj

POUR LA 2EME PROPOSITION [9] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Crro, Wils0123, Dina70, Katarina, Charlotte, Fabulous

CONTRE [0] :

ABSTENTION [1] : Anteu


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Eiddin, Bobyzz, Kiboki.

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
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Solution 1 sur la religion :

-des deux archevêques de Besançon et Lyon conformément au Concordat aristotélicien en vigueur signé avec la Franche Comté, représentant les fidèles d'Aristote. S'ils ne sont pas disponibles, ils pourront désigner chacun un membre de l'EA qui sera obligatoirement franc comtois.

Solution 2 sur la religion :

-de représentant religieux conformément aux Concordats en vigueur, signés avec la Franche Comté. En cas d'indisponibilité de celui-ci, il peut être nommé un membre de sa foy, de son choix, de préférence franc comtois.

POUR LA 1ERE PROPOSITION [7] : Derdekan, Adso, Greenwarrior, Anteu, Wils0123, Dina70, Katarina

POUR LA 2EME PROPOSITION [2] : Leconquerant, Charlotte

CONTRE [0] :

ABSTENTION [4] : Crro, _ Max, Fabulous, Shenkj


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MessageSujet: Re: Constitution livre 2, article spécifique   Constitution livre 2, article spécifique EmptyMar 3 Mar 2009 - 1:40

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