[CLOS] Ralgnis - Lance étrangère sans autorisation

Village : Pontarlier

Résumé de l'affaire : Dame Ralgnis est accusé du non-respect de l'article 5 du chapitre 3 du codicile pour avoir été le meneur d'une lance étrangère à Pontarlier composé de Rijanne, Slouby, Tiredaille.
Lance étrangère présente à Pontarlier pendant 2 jours environs.

Montant du préjudice : Néant.

DOSSIER

vient d'obtenir un sauf conduit..

je demande la relaxe des que je peux...

Bien reçu M. le Procureur

votre s'est un meprise en effet. si Ralgnis et ses co-lanciers ont ete mis en proces, c'etait d'abord pour un manque de Laisser ^passer en regle. mais fort heureusement, au moment ou ils ont ete arrete, j'ai appris qu'ils venaient d'en avoir.
cette charge tombe donc a l'eau. ensuite, en ce qui concerne la Lance, ce n'est qu'une bevue d'un gendarme qui a applique un peut trop rapidement la procedure sans ce soucier du contexte actuelle de la Franche comte.

votre honneur pour toute ses raisons, je demande la relaxe immediate de l'accuse et de ses camarades.

Citation :

*Le juge se tourna versle Sieur Daiclan*

- Quant à vous, messire, je vous somme de présenter des excuses publiques à monsiur le procureur. Je ne tolèrerai pas que l'on manque de respect à quiconque en ce tribunal.
Si cela n'était pas fait dans les 5 jours, vous serez poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public.
Justice est rendue.

ça se passe comment dans ce cas ?? Si je peux vous aider, je suis là...
On ouvre un dossier d'accusation ?? Les excuses seront efféctuées où ??

bien à vous

Oui, si dans les cinq jours il n'y a pas eu d'excuses, on fait une demande de procès.
En précisant le motif.
Donc on cite éventuellement le fautif et mon verdict pour le procureur (le suivat si les élections sont passées).
L'idéal, serait de le mettre en recherche s'il n'est plus en FC après le temps imparti pour ces excuses, et on lui tombe essus s'il repasse par ici.

Dossier d'accusation créé M. le Juge

Ici

Dossier mis à jour Excuses faites

Parfait donc dossier clos, je le mettrai aux archives dès que le juge l'aura vu.

Ok

impeccable Brigadier.
Vous êtes un homme plein de ressources !